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Les registres ouverts

5628 - VERNEIX : demande d’autorisation environnementale relative au renouvellement avec extension d’une carrière à ciel o...
(03) Allier
5554 - CHÈVREMONT : projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et projet d'institution d'un périmè...
(90) Territoire de Belfort
5556 - NANTES, PORNIC, LA BAULE-ESCOUBLAC, PAIMBŒUF, NOIRMOUTIER-EN-L’ÎLE, SAINT-NAZAIRE et DONGES : renouvellement de l'a...
(44) Loire-Atlantique
5570 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la Clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5571 - BAYONNE : projet de modification n°18 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5572 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5573 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5659 - EVIAN-LES-BAINS : révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5569 - URRUGNE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5605 - SANARY-SUR-MER : déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement d'un accueil collectif de mineurs et, d'aut...
(83) Var
5619 - MERVILLE-FRANCEVILLE : attribution de la concession de la plage naturelle de Merville-Franceville au profit de la c...
(14) Calvados
5568 - SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT : projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5622 - NONZA : élaboration du PLU et mis à jour du zonage d'assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
5588 - MONTPELLIER : DUP emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Montpellier, à la cess...
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5564 - MÂRON : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS MARON ENERGIE pour l'exploitation d'un parc éo...
(36) Indre
5606 - VILLEDIEU INTERCOM : Plan local de l’urbanisme intercommunal (PLUI) de la CDC Villedieu-Intercom et abrogation des...
(50) Manche
5611 - RUMONT et ÉRIZE-LA-BRÛLÉE : demande d'autorisation d’exploiter un parc éolien de 4 machines sur le territoire des c...
(55) Meuse
5633 - CHAMPS-SUR-YONNE, AUGY, AUXERRE, MONÉTEAU, GURGY et APPOIGNY : Plan de Prévention du Risque d'inondation (PPRI) par...
(89) Yonne
5550 - CARQUEFOU : projet d'aménagement de la Zone d'Activités (ZA) de la Belle Etoile Nord sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5580 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CORDAIS ET DU CAUSSE (4C) : projet du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), abroga...
(81) Tarn
5584 - BOIS DE LA PIERRE : abrogation de la carte communale, projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et proje...
(31) Haute-Garonne
5595 - PRADELLES : demande d'autorisation environnementale, déposée par la SAS Parc Eolien de Pradelles en vue d'implanter...
(43) Haute-Loire
5631 - BONNEFAMILLE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et projet de zonage d'assainissemen...
(38) Isère
5640 - GRAVELINES : PPVE - Projet d’aménagement mixte « La Marinaa du port Vauban », déposé par la Société Publique Locale...
(59) Nord
5540 - WINTZENHEIM : concertation publique - modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(68) Haut-Rhin
5602 - VEUREY-VOROIZE : projet 6 Park Vivienne d'aménagement d'une friche industrielle sur la commune
(38) Isère
5615 - RIANS : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5620 - Commune de Reyrieux : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(01) Ain
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5581 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BOUZONVILLOIS TROIS FRONTIÈRES : concertation publique - seconde phase de concertation conce...
(57) Moselle
5586 - MONTIGNY-LE-FRANC et TAVAUX-ET-PONTSÉRICOURT : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien s...
(02) Aisne
5561 - MARSANNAY-LE-BOIS : demande d'autorisation environnementale pour le renouvellement avec approfondissement et extens...
(21) Côte-d'Or
5604 - FRANCHEVILLE : projet d'agrandissement du cimetière « Des pins » de la commune
(69) Rhône
5559 - BELLENGREVILLE : demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes à exploiter...
(14) Calvados
5489 - AMBIERLE : déclaration d’utilité publique des travaux en vue de la dérivation des eaux destinées à la consommation...
(03) Allier
5577 - MAREUIL-SUR-ARNON et SÉGRY : demande d'autorisation présentée par la société Éoliennes des Stellaires SAS d'un parc...
(18) Cher
5596 - ACCOLANS, MANCENANS, BOURNOIS et SOYE : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS Les Éoliennes...
(25) Doubs
5617 - BAYEUX : projet de modification n°4 du site patrimonial remarquable (SPR)
(14) Calvados
5618 - ROGNONAS : projet de création du captage destiné à l'alimentation en eau potable situé Mas du Temple sur la commune
(13) Bouches-du-Rhône
5295 - DHUIZEL et COURCELLES-SUR-VESLE : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien sur le territo...
(02) Aisne
5582 - SALSIGNE : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure à 1 MWc...
(11) Aude
5665 - LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION : consultation du public - projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environne...
(85) Vendée
5591 - LECCI : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux pluviales de...
(2A) Corse-du-Sud
5590 - LECCI : élaboration du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5614 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLMES : Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes du Pays...
(09) Ariège
5597 - VILLERS SAINT GENEST : révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(60) Oise
5594 - SANT' ANTONINO : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux plu...
(2B) Haute-Corse
5519 - SAINT-JEAN-DES-CHAMPS et SAINT-PLANCHERS : DAE pour la construction d'un centre de tri-transfert de déchets et décl...
(50) Manche
5566 - NANCRAY : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS NANCR'EOLE pour l'exploitation d'un parc éol...
(25) Doubs
5575 - CELLIER : projet de réaménagement et d'extension du parking de la halte ferroviaire sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5593 - SANT' ANTONINO : élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5506 - CRESSIN-ROCHEFORT : implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur des terrains situés de part et d’autre du...
(01) Ain
5542 - BRIGNAIS : élaboration d’un Règlement Local de Publicité (RLP)
(69) Rhône
5486 - NANTES METROPOLE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) et des périmètres délimités des...
(44) Loire-Atlantique
5494 - BONNEVAL et PRÉ-SAINT-EVROULT : demande d'autorisation environnementale Présentée par la SAS CENTRALE ÉOLIENNE LES...
(28) Eure-et-Loir
5495 - PRÉ-SAINT-EVROULT : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS CENTRALE ÉOLIENNE DES REVIERS pour...
(28) Eure-et-Loir
5505 - CROISSY-BEAUBOURG : révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
5525 - CHASSELAY : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(69) Rhône
5599 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l’Hab...
(32) Gers
5589 - ÉTANG-SALÉ : modification n°3 du Plan Local D'Urbanisme (PLU) de la commune
(974) La Réunion
5490 - ROYAUCOURT : demande d'autorisation environnementale d'exploiter le parc éolien de La Vallée Martinot
(60) Oise
5527 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable au projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habit...
(73) Savoie
5546 - BRANCOURT-LE-GRAND : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien comprenant 3 éoliennes et 1...
(02) Aisne
5600 - BESANÇON : modification n°12 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
5369 - LOIRE-AUTHION et TRÉLAZÉ : DUP emportant la mise en compatibilité du PLUi d'Angers Loire Métropole et du SCoT Loire...
(49) Maine-et-Loire
5464 - OULLINS-PIERRE-BÉNITE et LA MULATIÈRE : délivrance d'une autorisation environnementale et déclaration d'utilité pub...
(69) Rhône
5538 - NEUFCHÂTEAU : demande de permis de construire présentée par la SAS Centrale photovoltaïque de Neufchâteau - EDF Ren...
(88) Vosges
5508 - SAINT-COLOMBAN : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et demande d’autorisation environneme...
(44) Loire-Atlantique
5514 - BRÉHAN : projet de Parc éolien des Landes de la Grenouillère comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison, Sociét...
(56) Morbihan
5576 - SERAUMONT : demande d'autorisation environnementale présentée par la société PARC EOLIEN DE SERAUMONT (VOLTALIA), e...
(88) Vosges
5583 - STRASBOURG : autorisation environnementale et DUP du projet d'extension du réseau de tramway vers le nord de l'Euro...
(67) Bas-Rhin
5592 - BESSONCOURT : projet de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) avec un projet de création d'un chemi...
(90) Territoire de Belfort
5502 - SAINT-RAMBERT-D'ALBON, ALBON et SAINT-BARTHÉLÉMY-DE-VALS : projet de réalisation de l’échangeur autoroutier de Port...
(26) Drôme
5534 - SAINT-GENIS-POUILLY : demande de permis d'aménager présentée par la société « Résidences Franco-Suisse 2 Lacs » pou...
(01) Ain
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5303 - PAYS DU MANS : Schéma de Cohérence Territoriale – Air Energie Climat (SCoT-AEC)
(72) Sarthe
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5124 - GRAND BESANÇON : concertation préalable sur le lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la...
(25) Doubs
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4792 - NANGIS : concertation préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4785 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(25) Doubs
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
4138 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE : Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l’Ondaine
(42) Loire
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault