Les registres ouverts

  • Périmètre, mode d'aménagement et prescriptions environnementales pour l'opération d'aménagement foncier sur le territoire des communes de Mametz, Carnoy, Bazentin, Montauban de Picardie et extensions
    Périmètre, mode d'aménagement et prescriptions environnementales pour l'opération d'aménagement foncier sur le territoire des communes de Mametz, Carnoy, Bazentin, Montauban de Picardie et extensions
    Du 17/12/2018 au 26/01/2019
    Hauts-de-France
  • CHAMBLY : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    CHAMBLY : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • BELLE-ÉGLISE : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BELLE-ÉGLISE : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • AJACCIO : projet de construction et d’exploitation d’une centrale de production d’électricité à cycle combiné de 250 MW sur le territoire de la commune
    AJACCIO : projet de construction et d’exploitation d’une centrale de production d’électricité à cycle combiné de 250 MW sur le territoire de la commune
    Du 14/12/2018 au 18/01/2019
    Corse
  • OUISTREHAM : extension de capacité du terminal ferries de la commune et reprofilage du talus ouest de l'avant-port de Caen-Ouistreham
    OUISTREHAM : extension de capacité du terminal ferries de la commune et reprofilage du talus ouest de l'avant-port de Caen-Ouistreham
    Du 10/12/2018 au 11/01/2019
    Normandie
  • CHÂTELLERAULT : aménagement d’une zone d’activités économiques - Parc d’activités René Monory
    CHÂTELLERAULT : aménagement d’une zone d’activités économiques - Parc d’activités René Monory
    Du 10/12/2018 au 18/01/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • TÉTING-SUR-NIED : demande d'autorisation relative à l'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune
    TÉTING-SUR-NIED : demande d'autorisation relative à l'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le territoire de la commune
    Du 10/12/2018 au 11/01/2019
    Grand-Est
  • Plan de Protection de l’Atmosphère de la vallée de l’Arve – PPA 2018-2023
    Plan de Protection de l’Atmosphère de la vallée de l’Arve – PPA 2018-2023
    Du 10/12/2018 au 14/01/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SAINT-PIERRE-DE-BUZET : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-PIERRE-DE-BUZET : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 10/12/2018 au 16/01/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAINT-PIERRE-DE-BUZET : mise en place d’un Périmètre Délimité des Abords pour l’église de Saint-Pierre
    SAINT-PIERRE-DE-BUZET : mise en place d’un Périmètre Délimité des Abords pour l’église de Saint-Pierre
    Du 10/12/2018 au 16/01/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • BURDIGNIN : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BURDIGNIN : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 08/12/2018 au 15/01/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • BURDIGNIN : projet de zonage d'assainissement - volet eaux pluviales
    BURDIGNIN : projet de zonage d'assainissement - volet eaux pluviales
    Du 08/12/2018 au 15/01/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • DERVAL : projet d'implantation du parc éolien de la Croix Guingal
    DERVAL : projet d'implantation du parc éolien de la Croix Guingal
    Du 06/12/2018 au 11/01/2019
    Pays de la Loire
  • GRAND LAC : révision du zonage d'assainissement de la Communauté d'Agglomération
    GRAND LAC : révision du zonage d'assainissement de la Communauté d'Agglomération
    Du 06/12/2018 au 09/01/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Ville de Redon : Révision du Plan Local d'Urbanisme
    Ville de Redon : Révision du Plan Local d'Urbanisme
    Du 05/12/2018 au 09/01/2019
    Bretagne
  • Ville de Redon : Révision du zonage d'assainissement des eaux usées
    Ville de Redon : Révision du zonage d'assainissement des eaux usées
    Du 05/12/2018 au 09/01/2019
    Bretagne
  • Ville de Redon : Révision du zonage des eaux pluviales
    Ville de Redon : Révision du zonage des eaux pluviales
    Du 05/12/2018 au 09/01/2019
    Bretagne
  • Projet de création de la Véloroute Sud-Léman
    Projet de création de la Véloroute Sud-Léman
    Du 03/12/2018 au 11/01/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Déclaration d’utilité publique et cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à l’opération de recalibrage de la RD 24 entre Lansargues et Saint Just
    Déclaration d’utilité publique et cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à l’opération de recalibrage de la RD 24 entre Lansargues et Saint Just
    Du 03/12/2018 au 21/12/2018
    Occitanie
  • Enquête publique relative à la demande du permis de construire du nouveau village vacances Club Med de la Rosière
    Enquête publique relative à la demande du permis de construire du nouveau village vacances Club Med de la Rosière
    Du 01/12/2018 au 08/01/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • VIGGIANELLO : projet d'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux
    VIGGIANELLO : projet d'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux
    Du 26/11/2018 au 09/01/2019
    Corse
  • CHAMPAGNEY : modification simplifiée n°1 du PLU de la commune
    CHAMPAGNEY : modification simplifiée n°1 du PLU de la commune
    Du 26/11/2018 au 26/12/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Création d'un site classé sur la Côte de Nuits
    Création d'un site classé sur la Côte de Nuits
    Du 26/11/2018 au 28/12/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Projet de réalisation d’un équipement à vocation culturelle et cultuelle sur la Ville de Sens et mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme (PLU)
    Projet de réalisation d’un équipement à vocation culturelle et cultuelle sur la Ville de Sens et mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme (PLU)
    Du 26/11/2018 au 09/01/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • LAVARDAC : modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    LAVARDAC : modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 23/11/2018 au 22/12/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • EVETTE-SALBERT : révision du PLU de la commune
    EVETTE-SALBERT : révision du PLU de la commune
    Du 22/11/2018 au 21/12/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • CAGNY : projet « Les Hameaux du Bois »
    CAGNY : projet « Les Hameaux du Bois »
    Du 22/11/2018 au 23/12/2018
    Normandie
  • Montpellier Méditerranée Métropole : révision du Schéma de Cohérence Territoriale
    Montpellier Méditerranée Métropole : révision du Schéma de Cohérence Territoriale
    Du 21/11/2018 au 04/01/2019
    Occitanie
  • AMBRUS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme et l'abrogation de la carte communale de la commune
    AMBRUS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme et l'abrogation de la carte communale de la commune
    Du 20/11/2018 au 20/12/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAINT-MAURICE-D’IBIE : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    SAINT-MAURICE-D’IBIE : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 19/11/2018 au 20/12/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Le projet d’allongement de la piste de l’aéroport Caen-Carpiquet et le dévoiement de la RD9
    Le projet d’allongement de la piste de l’aéroport Caen-Carpiquet et le dévoiement de la RD9
    Du 19/11/2018 au 31/12/2018
    Normandie
  • Projet d’extension et de renforcement de la station de dépollution des eaux usées Bernard Cholin
    Projet d’extension et de renforcement de la station de dépollution des eaux usées Bernard Cholin
    Du 19/11/2018 au 19/12/2018
    Île-de-France
  • Enquête publique : Optimisation et développement du port de La Faute sur Mer
    Enquête publique : Optimisation et développement du port de La Faute sur Mer
    Du 19/11/2018 au 18/12/2018
    Pays de la Loire
  • WORMHOUT : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    WORMHOUT : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/11/2018 au 19/12/2018
    Hauts-de-France
  • SAINT LAURENT DE MURE : révision avec examen conjoint n°1 du PLU de la commune
    SAINT LAURENT DE MURE : révision avec examen conjoint n°1 du PLU de la commune
    Du 19/11/2018 au 18/12/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • CASTELNAU-LE-LEZ : modification du cahier des charges du lotissement Romani et mise en concordance avec le PLU
    CASTELNAU-LE-LEZ : modification du cahier des charges du lotissement Romani et mise en concordance avec le PLU
    Du 19/11/2018 au 17/12/2018
    Occitanie
  • Opération d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur le territoire de Boësses, Echilleuses, Grangermont, Ondreville/Essonne, Bromeilles et extension sur Puiseaux, Givraines, la Neuville/Essonne et Beaumont-du-Gâtinais (77) (BEGOB)
    Opération d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur le territoire de Boësses, Echilleuses, Grangermont, Ondreville/Essonne, Bromeilles et extension sur Puiseaux, Givraines, la Neuville/Essonne et Beaumont-du-Gâtinais (77) (BEGOB)
    Du 15/11/2018 au 17/12/2018
    Centre - Val de Loire
  • Parc éolien du Clos-Neuf sur les communes de Merdrignac et Illifaut
    Parc éolien du Clos-Neuf sur les communes de Merdrignac et Illifaut
    Du 15/11/2018 au 18/12/2018
    Bretagne
  • SPICHEREN : projet d’extension du cimetière de la commune
    SPICHEREN : projet d’extension du cimetière de la commune
    Du 14/11/2018 au 17/12/2018
    Grand Est
  • SÉRÉZIN-DU-RHÔNE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    SÉRÉZIN-DU-RHÔNE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 12/11/2018 au 21/12/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Communauté de Communes du Pays de Mortagne : élaboration du PLUiH et modification des PDA - Mise à disposition du dossier de présentation en vue de l'enquête publique
    Communauté de Communes du Pays de Mortagne : élaboration du PLUiH et modification des PDA - Mise à disposition du dossier de présentation en vue de l'enquête publique
    Du 12/11/2018 au 01/02/2019

  • RENNES MÉTROPOLE :  Procédure de concertation sur les travaux de restructuration de l'usine de valorisation énergétique des déchets de Rennes Métropole
    RENNES MÉTROPOLE : Procédure de concertation sur les travaux de restructuration de l'usine de valorisation énergétique des déchets de Rennes Métropole
    Du 31/10/2018 au 01/02/2019
    Bretagne
  • ALATA : urbanisation de la zone classée 2AUg2 - projet d’aménagement d’ensemble au lieu-dit « La Balisaccia »
    ALATA : urbanisation de la zone classée 2AUg2 - projet d’aménagement d’ensemble au lieu-dit « La Balisaccia »
    Du 22/10/2018 au 18/12/2018
    Corse
  • Projet de classement du site des Capi d'Occi et Bracajo
    Projet de classement du site des Capi d'Occi et Bracajo
    Du 09/10/2018 au 20/12/2018
    Corse
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/03/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    Du 20/07/2018 au 20/03/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • VITRY-SUR-SEINE : révision du PLU 2017 - 2019
    VITRY-SUR-SEINE : révision du PLU 2017 - 2019
    Du 09/07/2018 au 31/12/2018
    Île-de-France