Les registres ouverts

  • Projet de parc éolien des Brandes de l'Ozon
    Projet de parc éolien des Brandes de l'Ozon
    Du 17/02/2020 au 27/03/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE : modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE : modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 17/02/2020 au 19/03/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Demande d’autorisation environnementale valant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement et l’exploitation au niveau des forages du champ captant de LONGRAYE, commune de AURSEULLES
    Demande d’autorisation environnementale valant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement et l’exploitation au niveau des forages du champ captant de LONGRAYE, commune de AURSEULLES
    Du 13/02/2020 au 13/03/2020
    Normandie
  • Demande d’autorisation environnementale valant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement et l’exploitation au niveau des forages du champ captant de SAINT GERMAIN D’ECTOT, commune de AURSEULLES
    Demande d’autorisation environnementale valant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement et l’exploitation au niveau des forages du champ captant de SAINT GERMAIN D’ECTOT, commune de AURSEULLES
    Du 13/02/2020 au 13/03/2020
    Normandie
  • SAINT-SORLIN-D'ARVES : projet de remplacement des téléskis 1 et 2 du Torret par le télésiège débrayable Gaston Express
    SAINT-SORLIN-D'ARVES : projet de remplacement des téléskis 1 et 2 du Torret par le télésiège débrayable Gaston Express
    Du 10/02/2020 au 13/03/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • DASLE : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    DASLE : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 10/02/2020 au 11/03/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • WORMHOUT : projet d'aménagement d'un lotissement rue Denbanck
    WORMHOUT : projet d'aménagement d'un lotissement rue Denbanck
    Du 10/02/2020 au 10/03/2020
    Hauts-de-France
  • Enquête publique - BRIQUEMESNIL-FLOXICOURT : projet d'aménagement foncier
    Enquête publique - BRIQUEMESNIL-FLOXICOURT : projet d'aménagement foncier
    Du 10/02/2020 au 11/03/2020
    Hauts-de-France
  • BEAUMONT-EN-DIOIS : projets de carte communale et de schéma directeur d'assainissement de la commune
    BEAUMONT-EN-DIOIS : projets de carte communale et de schéma directeur d'assainissement de la commune
    Du 03/02/2020 au 28/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • VILLE-DI-PIETRABUGNO : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    VILLE-DI-PIETRABUGNO : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 03/02/2020 au 03/03/2020
    Corse
  • Mise à jour des zonages d’assainissement des 23 communes de la métropole de Dijon et élaboration des zonages de gestion des eaux pluviales
    Mise à jour des zonages d’assainissement des 23 communes de la métropole de Dijon et élaboration des zonages de gestion des eaux pluviales
    Du 03/02/2020 au 04/03/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Projet RCP - Renouvellement d'une canalisation de transport de gaz naturel entre les communes de Capens (31) et Pamiers (09)
    Projet RCP - Renouvellement d'une canalisation de transport de gaz naturel entre les communes de Capens (31) et Pamiers (09)
    Du 03/02/2020 au 04/03/2020
    Occitanie
  • LA PLAGNE TARENTAISE : projet de construction d’un télésiège 6 places avec gare d’extrémité
    LA PLAGNE TARENTAISE : projet de construction d’un télésiège 6 places avec gare d’extrémité
    Du 03/02/2020 au 03/03/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • MEGÈVE : déclaration de projet concernant la construction du téléski de la Cry et l’aménagement d’une piste de ski alpin
    MEGÈVE : déclaration de projet concernant la construction du téléski de la Cry et l’aménagement d’une piste de ski alpin
    Du 30/01/2020 au 04/03/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • FOZZANO : révision de la Carte Communale
    FOZZANO : révision de la Carte Communale
    Du 27/01/2020 au 28/02/2020
    Corse
  • LES TERRES DE CHAUX : projet de révision de la carte communale
    LES TERRES DE CHAUX : projet de révision de la carte communale
    Du 25/01/2020 au 25/02/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • HUNINGUE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme et projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune
    HUNINGUE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme et projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune
    Du 20/01/2020 au 21/02/2020
    Grand Est
  • SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Loire Longué et des PLU communaux de Gennes-Val-de-Loire et de Tuffalun
    SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Loire Longué et des PLU communaux de Gennes-Val-de-Loire et de Tuffalun
    Du 02/12/2019 au 05/03/2020
    Pays de la Loire
  • Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Du 15/10/2019 au 31/03/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté