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Les registres ouverts

6076 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE-EST VALLÉES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Comm...
(37) Indre-et-Loire
6166 - SENS : deux demandes de permis de construire et deux demandes d’autorisation environnementale en vue de la construc...
(89) Yonne
6120 - MERVILLE-FRANCEVILLE : déclaration de projet relative à l’implantation d’une brigade de gendarmerie emportant mise...
(14) Calvados
5381 - NÎMES : autorisation environnementale requise au titre des articles L181-10 et R181-35 à 38 du code de l'environnem...
(30) Gard
6090 - LYON (03) : demandes d’autorisation environnementale d’ouverture de travaux miniers et de permis d’exploitation d’u...
(69) Rhône
6093 - TAULIGNAN : projets de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et révision du zonage d'assainiss...
(26) Drôme
6127 - CAUDRY et BEAUMONT EN CAMBRESIS : Déclaration d'Intérêt Général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environ...
(59) Nord
6140 - SAINT-CLÉMENT-DE-RIVIÈRE et MONTFERRIER-SUR-LEZ : projet de création du périmètre délimité des abords (PDA) de l'Aq...
(34) Hérault
6149 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE : modification n°3 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
(59) Nord
6162 - SYNDICAT MIXTE DU SCoT ET DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS : schéma de cohérence territoriale du Vignoble Nantais compor...
(44) Loire-Atlantique
6138 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi H...
(73) Savoie
6152 - PORT-LA-NOUVELLE : demande d'autorisation environnementale concernant le projet d'équipement et d'exploitation d'un...
(11) Aude
6158 - DIGOIN : projet de permis de construire en vue de la construction d'une centrale photovoltaïque au sol et de ses an...
(71) Saône-et-Loire
6203 - COLLINE-BEAUMONT : concertation préalable à la création d'un camping sur la commune
(62) Pas-de-Calais
6170 - BESANÇON : projet d’extension du cimetière de Saint-Claude
(25) Doubs
6188 - MENDE : projet de création du crématorium
(48) Lozère
6189 - Projet de modification n°4.17 du PLU d'Olonne sur Mer en vue de la réalisation de l'aménagement du Coeur de Ville d...
(85) Vendée
6137 - FERNEY-VOLTAIRE : DAE volet "loi sur l'eau" relative à la phase 2 secteur "Très-La-Grange" de la ZAC Ferney-Genève...
(01) Ain
6088 - CAVAILLON et CHEVAL-BLANC : PPVE - demande d’autorisation environnementale concernant les travaux au droit du systè...
(84) Vaucluse
6112 - VAUMAS : demande de permis de construire déposée par la société Corlu Solaire en vue de l'implantation d'une centra...
(03) Allier
6134 - CUVERVILLE : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6176 - LIEUSAINT : concertation publique sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
6053 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm), visa...
(44) Loire-Atlantique
6135 - JOSSELIN : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU), modification du périmètre du Site Patrimonial Remarq...
(56) Morbihan
6181 - GRAND LIEU COMMUNAUTÉ : concertation pour la création d’une nouvelle station d’épuration emportant la mise en compa...
(44) Loire-Atlantique
6186 - VERCHAIX et LES GETS : remplacement du télésiège de la Rosta sur les communes
(74) Haute-Savoie
6167 - MORSIGLIA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
6145 - MORTAGNE-AU-PERCHE : projet de classement au titre de Site Patrimonial Remarquable (SPR)
(61) Orne
6151 - ROUILLAC : consultation du public relative à la demande d’autorisation environnementale déposée le 2 décembre 2024...
(16) Charente
6171 - THORIGNÉ-FOUILLARD : Zone d’Aménagement Concerté Multi-sites - Participation du Public par Voie Électronique (PPVE)...
(35) Ille-et-Vilaine
6163 - REZÉ : Projet de mutualisation et de reconstruction des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendant...
(44) Loire-Atlantique
6019 - LES ALLUES : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune
(73) Savoie
6107 - MURET : projet d'Installation de Maturation et d'Elaboration de mâchefers sur la commune
(31) Haute-Garonne
6154 - THEIX-NOYALO : modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Theix
(56) Morbihan
6164 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
6157 - ARÇONNAY, ALENÇON, PACÉ et VILLENEUVE-EN-PERSEIGNE : demande de Déclaration d’Intérêt Général (DIG) du programme d’...
(72) Sarthe
6125 - VAUJANY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
5997 - Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe (CCALS) : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Pr...
(49) Maine-et-Loire
6109 - BOUDES : projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(63) Puy-de-Dôme
6123 - DOMÉRAT : demande de permis de construire déposée par la société CS de Domérat en vue de l'implantation d'une centr...
(03) Allier
6130 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SALARS : révisions allégées n°1 et 2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLU...
(12) Aveyron
6147 - OZ EN OISANS et HUEZ : projet remplacement de la télécabine de POUTRAN et aménagements associés, porté par SATA group
(38) Isère
6159 - AGNEAUX : projet de création d'un cimetière paysager et d'une aire de stationnement
(50) Manche
6142 - ARGELÈS-SUR-MER : modification n°2 du PLU de la commune
(66) Pyrénées-Orientales
6103 - KILSTETT : projet de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal du Pays-Rhénan emportée par la d...
(67) Bas-Rhin
6097 - ÉTAVIGNY : projet d'installation d'une centrale photovoltaïque lieu-dit Les Brousses, présenté par la société Centr...
(60) Oise
6117 - AUXONNE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(21) Côte-d'Or
6095 - TAVERNY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(95) Val-D'Oise
6096 - TAVERNY : création d'un périmètre délimité des abords (PDA) de l'église Notre-Dame de la commune
(95) Val-D'Oise
6133 - GÉNÉRAC : révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune
(30) Gard
6136 - DOLE : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la ville
(39) Jura
6077 - DARCEY : délivrance d'un permis de construire PC 021 226 23 M0003 pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque...
(21) Côte-d'Or
6092 - LÉRY : permis de construire PC 021 345 23E0001 pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le terr...
(21) Côte-d'Or
6087 - SAINT-DESIR : projet de création et d'exploitation d'un crématorium sur la commune
(14) Calvados
5647 - REDESSAN : autorisation environnementale et déclaration d'utilité publique relative au captage d'eau destinée à la...
(30) Gard
6083 - LA BAUME-CORNILLANE : consultation du public sur le projet d'extension d'un élevage de volailles présenté par l'EAR...
(26) Drôme
5826 - FLEURY-SUR-ORNE : PPVE - demande de permis d’aménager n° 014 271 24 D0002 - Projet de réalisation d’un quartier mix...
(14) Calvados
6074 - PRÉCY-SOUS-THIL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et abrogation de la Carte Communale (CC)
(21) Côte-d'Or
6018 - LES ALLUES : projet d'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
(73) Savoie
6065 - RAVENEL : projet de la Société LES FLEURS DE RAVENELLE visant à exploiter un parc éolien sur la commune
(60) Oise
6085 - PORT-LA-NOUVELLE : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure...
(11) Aude
6110 - GENEUILLE : concertation publique sur un projet de parc photovoltaïque, projet valant mise en compatibilité du plan...
(25) Doubs
6165 - PIREY : concertation préalable de mise en compatibilité n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
6003 - CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, élaboration du zonage d'assainiss...
(56) Morbihan
6023 - GUELTAS : projet industriel de recyclage et de valorisation énergétique de déchets, institution de servitudes d'uti...
(56) Morbihan
6058 - VILLARD-DE-LANS : PPVE - demande d’autorisation de création d’une Unité Touristique Nouvelle Structurante sur la co...
(38) Isère
6062 - SAINT-BÉRON : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et création d’un périmètre délimité...
(73) Savoie
6082 - FEUGUEROLLES-BULLY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6086 - SAINT-AUBIN-SUR-AIRE et NANÇOIS-LE-GRAND : demande d’autorisation environnementale présentée par la société « Les V...
(55) Meuse
6105 - BORMES-LES-MIMOSAS : demande de renouvellement de la concession de la plage naturelle de La Favière
(83) Var
6073 - ESTISSAC : consultation du public - demande d’autorisation environnementale par la SARL MASSON ET FILS pour la créa...
(10) Aube
6079 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE NOZAY : projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
6071 - GUIPAVAS : projet Arkéa Park à Guipavas et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal de Brest m...
(29) Finistère
6091 - Projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais - SYTRAL Mobilités
(69) Rhône
6059 - ESCARMAIN et VERTAIN : demande présentée par la société PE des Pistes en vue d'obtenir l'autorisation environnement...
(59) Nord
6043 - SOUFFLENHEIM : demande d'autorisation environnementale intitulée « Les Poteries Exploration » concernant la réalisa...
(67) Bas-Rhin
5934 - MAINXE-GONDEVILLE : consultation du public sur le projet de construction d'installations de stockage d'alcools de b...
(16) Charente
5920 - ANGERS LOIRE METROPOLE : concertation publique sur la révision générale n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal...
(49) Maine-et-Loire
5863 - CŒUR DE FLANDRE AGGLO : Concertation publique - révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme l...
(59) Nord
5750 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - étude de programmation urbaine et paysagère du secteur Raffinerie – Suttel
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5303 - PAYS DU MANS : Schéma de Cohérence Territoriale – Air Energie Climat (SCoT-AEC)
(72) Sarthe
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4792 - NANGIS : concertation préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault