Les registres ouverts

  • Mise en compatibilité n°2 du PLU d'Éloise
    Mise en compatibilité n°2 du PLU d'Éloise
    Du 23/06/2017 au 24/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Révision du zonage d'assainissement de la commune d' Ainvelle
    Révision du zonage d'assainissement de la commune d' Ainvelle
    Du 22/06/2017 au 24/07/2017
    Bourgogne-Franche-Comté
  • PLU de la commune de Cruet
    PLU de la commune de Cruet
    Du 22/06/2017 au 22/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Demande d'autorisation unique concernant l'effacement des ouvrages répartiteurs des moulins de Saint Mélaine et des Authieux-sur-Calonne
    Demande d'autorisation unique concernant l'effacement des ouvrages répartiteurs des moulins de Saint Mélaine et des Authieux-sur-Calonne
    Du 20/06/2017 au 20/07/2017
    Normandie
  • Elaboration du PLU de la commune d'Abbévillers
    Elaboration du PLU de la commune d'Abbévillers
    Du 19/06/2017 au 19/07/2017
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Révision du PLU de la commune de Saint-Jeoire
    Révision du PLU de la commune de Saint-Jeoire
    Du 19/06/2017 au 21/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Substitution partielle des prélèvements agricoles collectifs dans la nappe du couloir de Meyzieu par des eaux issues du Rhône
    Substitution partielle des prélèvements agricoles collectifs dans la nappe du couloir de Meyzieu par des eaux issues du Rhône
    Du 19/06/2017 au 18/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Révision générale du PLU de CHELLES
    Révision générale du PLU de CHELLES
    Du 16/06/2017 au 24/07/2017
    Île-de-France
  • Rodez Agglomération : enquête publique unique du projet de révision n°5 du PLUI, du Site Patrimonial Remarquable, du Règlement Local de Publicité Intercommunal et de révision des zonages assainissement et pluvial
    Rodez Agglomération : enquête publique unique du projet de révision n°5 du PLUI, du Site Patrimonial Remarquable, du Règlement Local de Publicité Intercommunal et de révision des zonages assainissement et pluvial
    Du 15/06/2017 au 26/07/2017
    Occitanie
  • Saint Jean de Luz : projet de modification n°9 du PLU
    Saint Jean de Luz : projet de modification n°9 du PLU
    Du 15/06/2017 au 17/07/2017
    Nouvelle-Aquitaine
  • Projet de PLU de la commune de Baudinard-sur-Verdon
    Projet de PLU de la commune de Baudinard-sur-Verdon
    Du 15/06/2017 au 17/07/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Meistratzheim : modification n°2 du PLU
    Meistratzheim : modification n°2 du PLU
    Du 13/06/2017 au 18/07/2017
    Grand Est
  • IZIER : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    IZIER : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    Du 12/06/2017 au 13/07/2017
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Valmeinier : extension du domaine skiable par l’aménagement du secteur de la Sandonière
    Valmeinier : extension du domaine skiable par l’aménagement du secteur de la Sandonière
    Du 12/06/2017 au 13/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Sand : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    Sand : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    Du 09/06/2017 au 12/07/2017
    Grand-Est
  • PLU et zonage d’assainissement de la commune de Cauro
    PLU et zonage d’assainissement de la commune de Cauro
    Du 06/06/2017 au 07/07/2017
    Corse
  • PLU de la commune de Sainte Anastasie sur Issole
    PLU de la commune de Sainte Anastasie sur Issole
    Du 06/06/2017 au 07/07/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Krautergersheim :  modification n°2 du PLU
    Krautergersheim : modification n°2 du PLU
    Du 06/06/2017 au 07/07/2017
    Grand-Est
  • PLU de la commune de CLERMONT-EN-ARGONNE
    PLU de la commune de CLERMONT-EN-ARGONNE
    Du 06/06/2017 au 06/07/2017
    Grand Est
  • CLERMONT-EN-ARGONNE : élaboration d'un nouveau PPM
    CLERMONT-EN-ARGONNE : élaboration d'un nouveau PPM
    Du 06/06/2017 au 06/07/2017
    Grand Est
  • LA TOURETTE : dispositions du PLU de la commune
    LA TOURETTE : dispositions du PLU de la commune
    Du 31/05/2017 au 30/06/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Montélimar et Châteauneuf-du-Rhone : aménagement d’une plateforme logistique multimodale
    Montélimar et Châteauneuf-du-Rhone : aménagement d’une plateforme logistique multimodale
    Du 31/05/2017 au 05/07/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Sarrola-Carcopino : création d’une ZAP
    Sarrola-Carcopino : création d’une ZAP
    Du 29/05/2017 au 28/06/2017
    Corse
  • PLU de la commune de JOUARRE
    PLU de la commune de JOUARRE
    Du 29/05/2017 au 30/06/2017
    Île-de-France
  • CRAINTILLEUX : révision du PLU
    CRAINTILLEUX : révision du PLU
    Du 29/05/2017 au 30/06/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Lavandou : révision du PLU
    Lavandou : révision du PLU
    Du 29/05/2017 au 03/07/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • GENLIS, MAGNY-SUR-TILLE et VARANGES : enquête publique sur le projet de nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    GENLIS, MAGNY-SUR-TILLE et VARANGES : enquête publique sur le projet de nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    Du 22/05/2017 au 29/06/2017
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    Du 10/04/2017 au 12/05/2017
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Du 20/03/2017 au 21/04/2017
    Île-de-France
  • Plan de prévention des risques miniers du bassin de Decazeville-Aubin
    Plan de prévention des risques miniers du bassin de Decazeville-Aubin
    Du 27/02/2017 au 11/04/2017
    Occitanie
  • PLU de la commune de PLANAISE
    PLU de la commune de PLANAISE
    Du 21/02/2017 au 24/03/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Schéma de Cohérence Territoriale de Colmar-Rhin-Vosges
    Schéma de Cohérence Territoriale de Colmar-Rhin-Vosges
    Du 05/10/2016 au 07/11/2016
    Région Grand-Est
  • Neuville-de-Poitou : Plan Local d’Urbanisme, révision du schéma directeur d’assainissement et périmètres de protection des monuments historiques
    Neuville-de-Poitou : Plan Local d’Urbanisme, révision du schéma directeur d’assainissement et périmètres de protection des monuments historiques
    Du 03/10/2016 au 04/11/2016
    Nouvelle-Aquitaine
  • Élaboration du Règlement Local de Publicité de la ville de Saint Louis
    Élaboration du Règlement Local de Publicité de la ville de Saint Louis
    Du 27/06/2016 au 29/07/2016
    Alsace
  • Enquête préalable à la déclaration d’utilité
    Enquête préalable à la déclaration d’utilité
    Du 08/06/2016 au 04/07/2016
    Hérault
  • Enquête parcellaire
    Enquête parcellaire
    Du 08/06/2016 au 04/07/2016
    Hérault
  • San Martino Di Lota
    San Martino Di Lota
    Du 06/06/2016 au 20/06/2016
    haute corse
  • Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 30/05/2016 au 13/07/2016
    Pays de la Loire
  • Modification des périmètres de protection autour des monuments historiques
    Modification des périmètres de protection autour des monuments historiques
    Du 30/05/2016 au 13/07/2016
    Pays de la Loire
  • Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
    Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
    Du 30/05/2016 au 13/07/2016
    Pays de la Loire
  • Schéma d’assainissement actualisé
    Schéma d’assainissement actualisé
    Du 30/05/2016 au 13/07/2016
    Pays de la Loire