Les registres ouverts

  • CARENE Saint-Nazaire : Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Plan de Déplacement Urbain, zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    CARENE Saint-Nazaire : Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Plan de Déplacement Urbain, zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    Du 20/08/2019 au 23/09/2019
    Pays de la Loire
  • CARENE Saint-Nazaire agglomération : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    CARENE Saint-Nazaire agglomération : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    Du 20/08/2019 au 23/09/2019
    Pays de la Loire
  • AUDINCOURT : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    AUDINCOURT : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    Du 20/08/2019 au 19/09/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • RENNES MÉTROPOLE : révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
    RENNES MÉTROPOLE : révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • LANCIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LANCIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • GUÉTHARY : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modification de l’AVAP
    GUÉTHARY : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modification de l’AVAP
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • DAMPIERRE-SUR-SALON : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    DAMPIERRE-SUR-SALON : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • LE MUY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    LE MUY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 19/08/2019 au 18/09/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • REGISTRE DÉMATÉRIALISÉ - élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat ( PLUiH) de Dinan Agglomération
    REGISTRE DÉMATÉRIALISÉ - élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat ( PLUiH) de Dinan Agglomération
    Du 12/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • Communauté d’Agglomération de La Rochelle : participation du public à l’étude d’impact pour l’îlot Joffre de La Rochelle
    Communauté d’Agglomération de La Rochelle : participation du public à l’étude d’impact pour l’îlot Joffre de La Rochelle
    Du 08/08/2019 au 06/09/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Dracénie Provence Verdon agglomération : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    Dracénie Provence Verdon agglomération : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    Du 05/08/2019 au 13/09/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • HUEZ : révision du POS valant élaboration du PLU et du zonage de l'assainissement volet eaux pluviales
    HUEZ : révision du POS valant élaboration du PLU et du zonage de l'assainissement volet eaux pluviales
    Du 26/07/2019 au 30/08/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Mise en oeuvre du projet du réseau de Transport Collectif Urbain (TCU) de la Communauté d' Agglomération Dembéni-Mamoudzou (CADEMA)
    Mise en oeuvre du projet du réseau de Transport Collectif Urbain (TCU) de la Communauté d' Agglomération Dembéni-Mamoudzou (CADEMA)
    Du 25/07/2019 au 06/09/2019

  • Projet de modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ker-Lann sur la Commune de Bruz
    Projet de modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ker-Lann sur la Commune de Bruz
    Du 25/07/2019 au 16/09/2019
    Bretagne
  • IHOLDY : élaboration de la carte communale de la commune
    IHOLDY : élaboration de la carte communale de la commune
    Du 25/07/2019 au 27/08/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Projet de modification de la servitude de passage des piétons sur le littoral entre Le hameau de Saliccia et la tour de Pelusella sur le territoire des communes de VILLANOVA, d'ALATA et d'APPIETTO
    Projet de modification de la servitude de passage des piétons sur le littoral entre Le hameau de Saliccia et la tour de Pelusella sur le territoire des communes de VILLANOVA, d'ALATA et d'APPIETTO
    Du 22/07/2019 au 23/08/2019
    Corse
  • LES ALLUES : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    LES ALLUES : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    Du 22/07/2019 au 23/08/2019
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • Communauté de communes Sundgau : projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
    Communauté de communes Sundgau : projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
    Du 22/07/2019 au 26/08/2019
    Grand Est
  • LE GRAND-BORNAND : projet de Plan Local d'Urbanisme, les zonages d'assainissement collectif et non collectif, et le projet de Règlement Local de Publicité
    LE GRAND-BORNAND : projet de Plan Local d'Urbanisme, les zonages d'assainissement collectif et non collectif, et le projet de Règlement Local de Publicité
    Du 15/07/2019 au 22/08/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • AJACCIO : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    AJACCIO : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    Du 15/07/2019 au 30/08/2019
    Corse
  • PRINGY : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    PRINGY : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 10/07/2019 au 06/09/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Montpellier Méditerranée Métropole : Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
    Montpellier Méditerranée Métropole : Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
    Du 08/07/2019 au 04/09/2019
    Occitanie
  • PASSY : projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    PASSY : projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PASSY : projet de zonage d'assainissement, volet eaux usées et volet eaux pluviales
    PASSY : projet de zonage d'assainissement, volet eaux usées et volet eaux pluviales
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PASSY : projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) pour la borne romaine du col de la Forclaz
    PASSY : projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) pour la borne romaine du col de la Forclaz
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal pour le secteur d’ALTKIRCH comprenant les communes d’ALTKIRCH, ASPACH, CARSPACH, HEIMERSDORF, HIRSINGUE et HIRTZBACH
    Projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal pour le secteur d’ALTKIRCH comprenant les communes d’ALTKIRCH, ASPACH, CARSPACH, HEIMERSDORF, HIRSINGUE et HIRTZBACH
    Du 08/07/2019 au 21/08/2019
    Grand Est
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine