Les registres ouverts

  • LA CHAIZE-LE-VICOMTE : mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet
    LA CHAIZE-LE-VICOMTE : mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet
    Du 19/10/2017 au 20/11/2017
    Pays de la Loire
  • Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage de la Fontaine Gautier à Danestal
    Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage de la Fontaine Gautier à Danestal
    Du 18/10/2017 au 22/11/2017
    Normandie
  • MONTGEROULT : instauration de périmètres de protection autour du captage d'eau potable "Vallée Millet"
    MONTGEROULT : instauration de périmètres de protection autour du captage d'eau potable "Vallée Millet"
    Du 16/10/2017 au 18/11/2017
    Île-de-France
  • SÈTE : demande d'autorisation unique concernant le projet de renforcement de la capacité de traitement de la station de traitement des eaux usées des Eaux Blanches
    SÈTE : demande d'autorisation unique concernant le projet de renforcement de la capacité de traitement de la station de traitement des eaux usées des Eaux Blanches
    Du 16/10/2017 au 16/11/2017
    Occitanie
  • SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE : révision générale du PLU
    SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE : révision générale du PLU
    Du 16/10/2017 au 17/11/2017
    Nouvelle-Aquitaine
  • Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage d’eau potable de la Cour à LE HOM (commune déléguée de SAINT MARTIN DE SALLEN)
    Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage d’eau potable de la Cour à LE HOM (commune déléguée de SAINT MARTIN DE SALLEN)
    Du 16/10/2017 au 16/11/2017
    Normandie
  • ALERIA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol avec stockage d'électricité
    ALERIA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol avec stockage d'électricité
    Du 16/10/2017 au 17/11/2017
    Corse
  • ALATA : révision allégée n°2 du PLU communal en vue de la création d’un giratoire au Col du Pruno
    ALATA : révision allégée n°2 du PLU communal en vue de la création d’un giratoire au Col du Pruno
    Du 16/10/2017 au 16/11/2017
    Corse
  • RUEIL-MALMAISON : modification simplifiée n°06 du PLU
    RUEIL-MALMAISON : modification simplifiée n°06 du PLU
    Du 16/10/2017 au 17/11/2017
    Île de France
  • Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage de la source Sainte-Ortaire à SAINT-VAAST-EN-AUGE
    Enquête publique préalable à la DUP et enquête parcellaire : captage de la source Sainte-Ortaire à SAINT-VAAST-EN-AUGE
    Du 14/10/2017 au 18/11/2017
    Normandie
  • BEAUVOIR-SUR-MER : demande de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour le projet de réfection des digues du sud du port du Bec
    BEAUVOIR-SUR-MER : demande de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour le projet de réfection des digues du sud du port du Bec
    Du 09/10/2017 au 13/11/2017
    Pays de la Loire
  • ERSTEIN : modification n°2 du PLU
    ERSTEIN : modification n°2 du PLU
    Du 06/10/2017 au 08/11/2017
    Grand Est
  • HUTTENHEIM : modification n°2 du PLU
    HUTTENHEIM : modification n°2 du PLU
    Du 06/10/2017 au 09/11/2017
    Grand-Est
  • VILLIERS-LE-BEL : révision du PLU de la commune
    VILLIERS-LE-BEL : révision du PLU de la commune
    Du 04/10/2017 au 08/11/2017
    Île-de-France
  • COINCHES : élaboration du PLU
    COINCHES : élaboration du PLU
    Du 02/10/2017 au 06/11/2017
    Grand Est
  • Protection et aménagement durable du Lido de Sète à Marseillan - Déploiement de l'ouvrage atténuateur de houle
    Protection et aménagement durable du Lido de Sète à Marseillan - Déploiement de l'ouvrage atténuateur de houle
    Du 02/10/2017 au 31/10/2017
    Occitanie
  • Demande d'autorisation d'exploiter une installation de regroupement/transit de déchets et déchèterie professionnelle - Arnavaux, Marseille
    Demande d'autorisation d'exploiter une installation de regroupement/transit de déchets et déchèterie professionnelle - Arnavaux, Marseille
    Du 02/10/2017 au 06/11/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • MESSIMY : modification n°1 du PLU
    MESSIMY : modification n°1 du PLU
    Du 02/10/2017 au 31/10/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • COMMUNAY : révision générale du PLU
    COMMUNAY : révision générale du PLU
    Du 02/10/2017 au 03/11/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • LE BAN-SAINT-MARTIN (57050) : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    LE BAN-SAINT-MARTIN (57050) : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    Du 02/10/2017 au 03/11/2017
    Grand Est
  • MIREBEAU-SUR-BEZE : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    MIREBEAU-SUR-BEZE : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    Du 25/09/2017 au 26/10/2017
    Bourgogne-Franche-Comté
  • SAVIGNEUX : modification n°1 du PLU
    SAVIGNEUX : modification n°1 du PLU
    Du 22/09/2017 au 23/10/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PLU de la commune de Guebwiller
    PLU de la commune de Guebwiller
    Du 20/09/2017 au 21/10/2017
    Grand-Est
  • Gabat : élaboration de la carte communale
    Gabat : élaboration de la carte communale
    Du 19/09/2017 au 20/10/2017
    Nouvelle-Aquitaine
  • PPRM de Anzin, La Sentinelle et Valenciennes / Condé-sur-l'Escaut, Fresnes-sur-Escaut, Hergnies et Vieux-Condé / Denain, Haveluy et Lourches
    PPRM de Anzin, La Sentinelle et Valenciennes / Condé-sur-l'Escaut, Fresnes-sur-Escaut, Hergnies et Vieux-Condé / Denain, Haveluy et Lourches
    Du 18/09/2017 au 20/10/2017
    Hauts-de-France
  • Plan local d’urbanisme et périmètre de protection modifié de la commune de BRIGNON
    Plan local d’urbanisme et périmètre de protection modifié de la commune de BRIGNON
    Du 04/09/2017 au 23/10/2017
    Occitanie
  • Création, aliénation, classement et réorganisation de la voirie communale de Manso
    Création, aliénation, classement et réorganisation de la voirie communale de Manso
    Du 04/09/2017 au 23/10/2017
    Corse
  • PROJET DE CHARTE DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE ET DE LA CONSTRUCTION DURABLE
    PROJET DE CHARTE DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE ET DE LA CONSTRUCTION DURABLE
    Du 04/05/2017 au 31/05/2017

  • RODERN : révision du POS et transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    RODERN : révision du POS et transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    Du 28/04/2017 au 29/05/2017
    Grand-Est
  • SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    Du 10/04/2017 au 12/05/2017
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • Kintzheim : révision n°3 du POS en vue de sa  transformation en PLU
    Kintzheim : révision n°3 du POS en vue de sa transformation en PLU
    Du 03/04/2017 au 09/05/2017
    Grand Est
  • Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Du 20/03/2017 au 21/04/2017
    Île-de-France