Les registres ouverts

  • Hasparren : révision générale du PLU
    Hasparren : révision générale du PLU
    Du 16/08/2017 au 19/09/2017
    Nouvelle-Aquitaine
  • Procédure Intégrée pour le Logement (PIL) de la commune d’Auby
    Procédure Intégrée pour le Logement (PIL) de la commune d’Auby
    Du 16/08/2017 au 15/09/2017
    Hauts-de-France
  • Révision du PLU de la commune de Chamousset
    Révision du PLU de la commune de Chamousset
    Du 16/08/2017 au 19/09/2017
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • Modification n°1 du PLU de la Plaine sur Mer
    Modification n°1 du PLU de la Plaine sur Mer
    Du 07/08/2017 au 08/09/2017
    Pays de la Loire
  • Déclaration d'utilité publique et parcellaire en vue de l'instauration des périmètres de protection de la source de l'Occhju et du forage A Vigna
    Déclaration d'utilité publique et parcellaire en vue de l'instauration des périmètres de protection de la source de l'Occhju et du forage A Vigna
    Du 07/08/2017 au 31/08/2017
    Corse
  • Entraigues-sur-la-Sorgue : projet de révision du PLU et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales du Grand Avignon
    Entraigues-sur-la-Sorgue : projet de révision du PLU et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales du Grand Avignon
    Du 15/05/2017 au 14/06/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PROJET DE CHARTE DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE ET DE LA CONSTRUCTION DURABLE
    PROJET DE CHARTE DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE ET DE LA CONSTRUCTION DURABLE
    Du 04/05/2017 au 31/05/2017

  • RODERN : révision du POS et transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    RODERN : révision du POS et transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    Du 28/04/2017 au 29/05/2017
    Grand-Est
  • Aménagement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) dite "les Hauts-Prés" à DOUVRES-LA-DELIVRANDE
    Aménagement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) dite "les Hauts-Prés" à DOUVRES-LA-DELIVRANDE
    Du 24/04/2017 au 24/05/2017
    Normandie
  • SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    SAINT-GERVAIS LES BAINS : Demande d'autorisation de remplacement du télésiège de l’Epaule du Mont-Joly
    Du 10/04/2017 au 12/05/2017
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • Kintzheim : révision n°3 du POS en vue de sa  transformation en PLU
    Kintzheim : révision n°3 du POS en vue de sa transformation en PLU
    Du 03/04/2017 au 09/05/2017
    Grand Est
  • Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Commune d’OTHIS : Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Du 20/03/2017 au 21/04/2017
    Île-de-France
  • Plan de prévention des risques miniers du bassin de Decazeville-Aubin
    Plan de prévention des risques miniers du bassin de Decazeville-Aubin
    Du 27/02/2017 au 11/04/2017
    Occitanie
  • PLU de la commune de PLANAISE
    PLU de la commune de PLANAISE
    Du 21/02/2017 au 24/03/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes