Les registres ouverts

  • THONON AGGLOMÉRATION : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    THONON AGGLOMÉRATION : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    Du 17/01/2020 au 17/02/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • CHÂTILLON-EN-DIOIS : projets de PLU et de zonage d'assainissement de la commune
    CHÂTILLON-EN-DIOIS : projets de PLU et de zonage d'assainissement de la commune
    Du 16/01/2020 au 14/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • DUP Pontereau - Piletière (Mauves-sur-Loire)
    DUP Pontereau - Piletière (Mauves-sur-Loire)
    Du 15/01/2020 au 14/02/2020
    Mauves-sur-Loire
  • LARAJASSE : projet de révision du PLU et projet de zonage d'eaux pluviales de la commune
    LARAJASSE : projet de révision du PLU et projet de zonage d'eaux pluviales de la commune
    Du 13/01/2020 au 14/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • LA PLAGNE TARENTAISE : projet de création d'une placette de retournement et régularisation de voirie
    LA PLAGNE TARENTAISE : projet de création d'une placette de retournement et régularisation de voirie
    Du 13/01/2020 au 29/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • VIRE-NORMANDIE : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    VIRE-NORMANDIE : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 10/01/2020 au 11/02/2020
    Normandie
  • Plan de servitudes aéronautiques (PSA) de l'aérodrome d'Auxerre-Branches
    Plan de servitudes aéronautiques (PSA) de l'aérodrome d'Auxerre-Branches
    Du 09/01/2020 au 06/02/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe - Enquête publique unique PLUi, cartes communales et zonages
    Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe - Enquête publique unique PLUi, cartes communales et zonages
    Du 08/01/2020 au 11/02/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • CHAMBÉRY : projet de réalisation d'un nouveau quartier sur le site de l'ancienne usine « Vétrotex »
    CHAMBÉRY : projet de réalisation d'un nouveau quartier sur le site de l'ancienne usine « Vétrotex »
    Du 07/01/2020 au 08/02/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • VALGELON-LA-ROCHETTE : projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée d’Étable
    VALGELON-LA-ROCHETTE : projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée d’Étable
    Du 07/01/2020 au 07/02/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • VILLAFANS : projet de zonage d'assainissement de la commune
    VILLAFANS : projet de zonage d'assainissement de la commune
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • OUPIA : renouvellement du parc éolien sur le territoire de la commune
    OUPIA : renouvellement du parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Occitanie
  • LES ALLUES : travaux de remplacement de la télécabine des Plattières 3 par un télésiège débrayable 6 places le Bouquetin
    LES ALLUES : travaux de remplacement de la télécabine des Plattières 3 par un télésiège débrayable 6 places le Bouquetin
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • TAURIAC-DE-CAMARES : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    TAURIAC-DE-CAMARES : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 06/01/2020 au 10/02/2020
    Occitanie
  • Enquête publique unique - Projet d'aménagement de travaux publics de protection de la ville de Bollène contre une crue centennale du Lez et dans la traversée urbaine de Bollène avec un niveau de protection d'occurrence 1/90.
    Enquête publique unique - Projet d'aménagement de travaux publics de protection de la ville de Bollène contre une crue centennale du Lez et dans la traversée urbaine de Bollène avec un niveau de protection d'occurrence 1/90.
    Du 06/01/2020 au 06/02/2020
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • DONGES : projet d'implantation de deux centrales photovoltaïques au sol et de leurs locaux techniques au sein de la raffinerie
    DONGES : projet d'implantation de deux centrales photovoltaïques au sol et de leurs locaux techniques au sein de la raffinerie
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Pays de la Loire
  • Schéma de Cohérence Territoriale du Gard Rhodanien
    Schéma de Cohérence Territoriale du Gard Rhodanien
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Occitanie
  • GENAS : modification simplifiée n°1 du PLU de la commune - Mise à disposition au public du lundi 6 janvier 2020 à 8h30 au samedi 8 février 2020 à 12h00 inclus
    GENAS : modification simplifiée n°1 du PLU de la commune - Mise à disposition au public du lundi 6 janvier 2020 à 8h30 au samedi 8 février 2020 à 12h00 inclus
    Du 06/01/2020 au 08/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • ILLANGE : projet de modification du PLU de la commune
    ILLANGE : projet de modification du PLU de la commune
    Du 06/01/2020 au 05/02/2020
    Grand Est
  • Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane
    Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane
    Du 06/01/2020 au 07/02/2020
    Guyane
  • SAINT-JEOIRE : modification n°1 du PLU de la commune
    SAINT-JEOIRE : modification n°1 du PLU de la commune
    Du 06/01/2020 au 08/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SERRE-LES-SAPINS : modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SERRE-LES-SAPINS : modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 06/01/2020 au 06/02/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • SAINT ANDÉOL EN QUINT : approbation de la carte communale et de l’étude patrimoniale et paysagère ainsi que du schéma directeur d’assainissement de la Commune
    SAINT ANDÉOL EN QUINT : approbation de la carte communale et de l’étude patrimoniale et paysagère ainsi que du schéma directeur d’assainissement de la Commune
    Du 03/01/2020 au 21/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • AVIERNOZ - Commune de FILLIÈRE : modification n°2 du PLU
    AVIERNOZ - Commune de FILLIÈRE : modification n°2 du PLU
    Du 03/01/2020 au 03/02/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien regroupant cinq aérogénérateurs et deux postes de livraison situé sur la commune de Sévigny-Waleppe (08220)
    Demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien regroupant cinq aérogénérateurs et deux postes de livraison situé sur la commune de Sévigny-Waleppe (08220)
    Du 03/01/2020 au 07/02/2020
    Grand Est
  • FROGES : révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
    FROGES : révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
    Du 30/12/2019 au 30/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • LAMA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LAMA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 23/12/2019 au 24/01/2020
    Corse
  • MONTRICHER-ALBANNE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    MONTRICHER-ALBANNE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 23/12/2019 au 25/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GINASSERVIS : zonage d’assainissement de la commune
    GINASSERVIS : zonage d’assainissement de la commune
    Du 23/12/2019 au 24/01/2020
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • MONTROTTIER : révision du PLU, mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées et d'élaboration du zonage des eaux pluviales
    MONTROTTIER : révision du PLU, mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées et d'élaboration du zonage des eaux pluviales
    Du 21/12/2019 au 21/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Exploitation d'un parc éolien sur la commune de LAIGNES (21)
    Exploitation d'un parc éolien sur la commune de LAIGNES (21)
    Du 17/12/2019 au 23/01/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • BEAUCAIRE : projet d'implantation d’une plateforme logistique sur le territoire de la commune
    BEAUCAIRE : projet d'implantation d’une plateforme logistique sur le territoire de la commune
    Du 16/12/2019 au 17/01/2020
    Occitanie
  • SENLIS : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
    SENLIS : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
    Du 16/12/2019 au 17/02/2020
    Hauts-de-France
  • MOUX : projet de création et d'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune
    MOUX : projet de création et d'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 16/12/2019 au 17/01/2020
    Occitanie
  • SAINT-MARTIN-LA-PALLU : projet d’opération d’aménagement foncier sur le territoire de la commune
    SAINT-MARTIN-LA-PALLU : projet d’opération d’aménagement foncier sur le territoire de la commune
    Du 10/12/2019 au 18/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Loire Longué et des PLU communaux de Gennes-Val-de-Loire et de Tuffalun
    SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Loire Longué et des PLU communaux de Gennes-Val-de-Loire et de Tuffalun
    Du 02/12/2019 au 27/02/2020
    Pays de la Loire
  • Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Du 15/10/2019 au 31/03/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté