Les registres ouverts

  • ROMPON : élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    ROMPON : élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 20/08/2018 au 21/09/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO : aménagement et réhabilitation de la station d'épuration de la commune
    SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO : aménagement et réhabilitation de la station d'épuration de la commune
    Du 20/08/2018 au 05/09/2018
    Corse
  • Modification n°2 du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté Ker Lann
    Modification n°2 du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté Ker Lann
    Du 20/08/2018 au 24/09/2018
    Bretagne
  • PRINGY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    PRINGY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    Du 20/08/2018 au 19/09/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • LEZIGNAN-CORBIERES : projet de création de la zone d'activité économique CAUMONT II
    LEZIGNAN-CORBIERES : projet de création de la zone d'activité économique CAUMONT II
    Du 20/08/2018 au 20/09/2018
    Occitanie
  • SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 17/08/2018 au 18/09/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet de ferme pilote des éoliennes flottantes de Groix & Belle-Ile et son raccordement au Réseau Public de Transport d’électricité
    Projet de ferme pilote des éoliennes flottantes de Groix & Belle-Ile et son raccordement au Réseau Public de Transport d’électricité
    Du 17/08/2018 au 28/09/2018
    Bretagne
  • DIÉNAY : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d'une carrière de roche massive calcaire
    DIÉNAY : Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation d'une carrière de roche massive calcaire
    Du 16/08/2018 au 20/09/2018
    Bourgogne-Franche-Comté
  • CAMBO LES BAINS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    CAMBO LES BAINS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 13/08/2018 au 22/09/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • GIBERVILLE : Aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Chemin de Clopée
    GIBERVILLE : Aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Chemin de Clopée
    Du 13/08/2018 au 12/09/2018
    Normandie
  • BRÉTIGNOLLES-SUR-MER : projet de création d'un port de plaisance dans la ville
    BRÉTIGNOLLES-SUR-MER : projet de création d'un port de plaisance dans la ville
    Du 06/08/2018 au 29/09/2018
    Pays de la Loire
  • MEGÈVE : déclaration de projet N°2 « réhabilitation / transformation de la ferme Saint Amour »
    MEGÈVE : déclaration de projet N°2 « réhabilitation / transformation de la ferme Saint Amour »
    Du 06/08/2018 au 07/09/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • LE GRAU DU ROI : renouvellement de la concession des plages naturelles pour la période 2019 - 2028
    LE GRAU DU ROI : renouvellement de la concession des plages naturelles pour la période 2019 - 2028
    Du 06/08/2018 au 06/09/2018
    Occitanie
  • CHAMPLITTE : révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    CHAMPLITTE : révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 01/08/2018 au 30/08/2018
    Franche-Comté
  • BORGO : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BORGO : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 24/07/2018 au 23/08/2018
    Corse
  • SAINT-RAPHAËL : révision du PLU de la Ville
    SAINT-RAPHAËL : révision du PLU de la Ville
    Du 23/07/2018 au 24/08/2018
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • SAINT-RAPHAËL : révision du RLP de la Ville
    SAINT-RAPHAËL : révision du RLP de la Ville
    Du 23/07/2018 au 24/08/2018
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    Du 20/07/2018 au 20/10/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SAINT HILAIRE DE RIEZ : modification n°2 du PLU de la commune
    SAINT HILAIRE DE RIEZ : modification n°2 du PLU de la commune
    Du 17/07/2018 au 27/08/2018
    Pays de la Loire
  • SOURAIDE : zonage des eaux pluviales de la commune
    SOURAIDE : zonage des eaux pluviales de la commune
    Du 16/07/2018 au 24/08/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • FOLKLING : zonage d'assainissement et pluvial de la commune
    FOLKLING : zonage d'assainissement et pluvial de la commune
    Du 16/07/2018 au 22/08/2018
    Grand-Est
  • SALLANCHES : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    SALLANCHES : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    Du 11/07/2018 au 21/08/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • VITRY-SUR-SEINE : révision du PLU 2017 - 2019
    VITRY-SUR-SEINE : révision du PLU 2017 - 2019
    Du 09/07/2018 au 31/12/2018
    Île-de-France
  • RD 600 - mise à 2 X 2 voies entre l’A9 et Frontignan La Peyrade
    RD 600 - mise à 2 X 2 voies entre l’A9 et Frontignan La Peyrade
    Du 22/05/2018 au 22/08/2018
    Occitanie