Les registres ouverts

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Usses et Rhône
    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Usses et Rhône
    Du 04/12/2017 au 10/01/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • SAN MARTINO DI LOTA : aliénation du tronçon de l’ancien chemin rural situé entre le chemin de Grandinaja et la route de la Porraja
    SAN MARTINO DI LOTA : aliénation du tronçon de l’ancien chemin rural situé entre le chemin de Grandinaja et la route de la Porraja
    Du 30/11/2017 au 14/12/2017
    Corse
  • Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Arve
    Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Arve
    Du 20/11/2017 au 22/12/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • BADEVEL : élaboration du PLU de la commune
    BADEVEL : élaboration du PLU de la commune
    Du 20/11/2017 au 22/12/2017
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Zonage d'assainissement des communes de Ban de Sapt, Châtas, Etival-Clairefontaine, Grandrupt, la Petite Raon, Saint-Jean d’Ormont et Vieux-Moulin
    Zonage d'assainissement des communes de Ban de Sapt, Châtas, Etival-Clairefontaine, Grandrupt, la Petite Raon, Saint-Jean d’Ormont et Vieux-Moulin
    Du 20/11/2017 au 20/12/2017
    Grand-Est
  • SURY-LE-COMTAL : modification du PLU de la commune
    SURY-LE-COMTAL : modification du PLU de la commune
    Du 17/11/2017 au 19/12/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GUAGNO : projet de réalisation d'une centrale hydroélectrique sur le cours d'eau "Fiume Grosso"
    GUAGNO : projet de réalisation d'une centrale hydroélectrique sur le cours d'eau "Fiume Grosso"
    Du 15/11/2017 au 14/12/2017
    Corse
  • MYANS : élaboration du PLU de la commune
    MYANS : élaboration du PLU de la commune
    Du 13/11/2017 au 20/12/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • MYANS : approbation du schéma directeur d'assainissement de la commune
    MYANS : approbation du schéma directeur d'assainissement de la commune
    Du 13/11/2017 au 20/12/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • DAMPRICHARD : transformation du POS de la commune en PLU
    DAMPRICHARD : transformation du POS de la commune en PLU
    Du 13/11/2017 au 12/12/2017
    Bourgogne - Franche-Comté
  • PORT-VILLEZ : élaboration du PLU de la commune
    PORT-VILLEZ : élaboration du PLU de la commune
    Du 13/11/2017 au 14/12/2017
    Île de France
  • DAMPRICHARD : modification du zonage d'assainissement de la commune
    DAMPRICHARD : modification du zonage d'assainissement de la commune
    Du 13/11/2017 au 12/12/2017
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SARI D'ORCINO : révision n°1 de la carte communale
    SARI D'ORCINO : révision n°1 de la carte communale
    Du 13/11/2017 au 15/12/2017
    Corse
  • BLAINVILLE-SUR-ORNE : aménagement d’une ZAC « Terres d’Avenir »
    BLAINVILLE-SUR-ORNE : aménagement d’une ZAC « Terres d’Avenir »
    Du 13/11/2017 au 13/12/2017
    Normandie
  • Projet d'élargissement de l'autoroute A41 nord à 2X3 voies entre Annecy nord et la barrière de péage de Saint-Martin-Bellevue (Fillière)
    Projet d'élargissement de l'autoroute A41 nord à 2X3 voies entre Annecy nord et la barrière de péage de Saint-Martin-Bellevue (Fillière)
    Du 08/11/2017 au 14/12/2017
    Auvergne-Rhône-Alpes