Les registres ouverts

  • GIUNCHETO : zonage d'assainissement de la commune
    GIUNCHETO : zonage d'assainissement de la commune
    Du 18/02/2019 au 20/03/2019
    Corse
  • GIUNCHETO : révision de la carte communale
    GIUNCHETO : révision de la carte communale
    Du 18/02/2019 au 20/03/2019
    Corse
  • BOUIX : Plan Local d'Urbanisme et révision du zonage d'assainissement de la commune
    BOUIX : Plan Local d'Urbanisme et révision du zonage d'assainissement de la commune
    Du 18/02/2019 au 21/03/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Le Parc d'Activités des Rives de l'Odon : Projet d’aménagement et révisions allégées des Plans Locaux d’Urbanisme de Verson et Mouen
    Le Parc d'Activités des Rives de l'Odon : Projet d’aménagement et révisions allégées des Plans Locaux d’Urbanisme de Verson et Mouen
    Du 18/02/2019 au 22/03/2019
    Normandie
  • THONON-LES-BAINS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme et modification du zonage d'assainissement de la commune
    THONON-LES-BAINS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme et modification du zonage d'assainissement de la commune
    Du 14/02/2019 au 16/03/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 14/06/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d’Apt Luberon
    Schéma de Cohérence Territoriale du Pays d’Apt Luberon
    Du 12/02/2019 au 18/03/2019
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • SAINT-HILAIRE DE RIEZ : révision du Plan Local d'Urbanisme
    SAINT-HILAIRE DE RIEZ : révision du Plan Local d'Urbanisme
    Du 11/02/2019 au 31/05/2019
    Pays de la Loire
  • RENNES MÉTROPOLE :  Procédure de concertation sur les travaux de restructuration de l'usine de valorisation énergétique des déchets de Rennes Métropole
    RENNES MÉTROPOLE : Procédure de concertation sur les travaux de restructuration de l'usine de valorisation énergétique des déchets de Rennes Métropole
    Du 07/02/2019 au 08/03/2019
    Bretagne
  • LUCCIANA : demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage d'artifices de divertissement
    LUCCIANA : demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage d'artifices de divertissement
    Du 06/02/2019 au 08/03/2019
    Corse
  • LA CHAPELLE-EN-SERVAL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LA CHAPELLE-EN-SERVAL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/02/2019 au 07/03/2019
    Hauts-de-France
  • BUZET-SUR-BAISE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BUZET-SUR-BAISE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/02/2019 au 06/03/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • PIETRACORBARA : travaux d'aménagement au carrefour entre la RD N°232 et la RD80
    PIETRACORBARA : travaux d'aménagement au carrefour entre la RD N°232 et la RD80
    Du 04/02/2019 au 07/03/2019
    Corse
  • CRISTINACCE : élaboration de carte de la communale
    CRISTINACCE : élaboration de carte de la communale
    Du 04/02/2019 au 07/03/2019
    Corse
  • BAZUEL : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BAZUEL : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 30/01/2019 au 02/03/2019
    Hauts-de-France
  • Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Chalonnais
    Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Chalonnais
    Du 30/01/2019 au 06/03/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • LES TROIS-MOUTIERS : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    LES TROIS-MOUTIERS : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    Du 28/01/2019 au 28/02/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 24/01/2019 au 27/02/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Communauté de Communes du Pays de Mortagne : élaboration du PLUiH et modification des PDA - Mise à disposition du dossier de présentation en vue de l'enquête publique
    Communauté de Communes du Pays de Mortagne : élaboration du PLUiH et modification des PDA - Mise à disposition du dossier de présentation en vue de l'enquête publique
    Du 12/11/2018 au 05/04/2019
    Pays de la Loire
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/03/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    Du 20/07/2018 au 20/03/2019
    Bourgogne - Franche-Comté