Les registres ouverts

  • MONTÉLIMAR : modification n° 1 du PLU
    MONTÉLIMAR : modification n° 1 du PLU
    Du 18/06/2018 au 04/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Mise en sécurité de la desserte de MIREVAL / RD 612
    Mise en sécurité de la desserte de MIREVAL / RD 612
    Du 18/06/2018 au 20/07/2018
    Occitanie
  • RENNES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    RENNES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    Du 18/06/2018 au 20/07/2018
    Bretagne
  • TALLOIRES : Plan Local d'Urbanisme (commune de TALLOIRES-MONTMIN)
    TALLOIRES : Plan Local d'Urbanisme (commune de TALLOIRES-MONTMIN)
    Du 15/06/2018 au 19/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • MONTIERAMEY : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    MONTIERAMEY : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/06/2018 au 16/07/2018
    Grand-Est
  • « Projet éolien du Crossais » sur les communes de Moisdon-la Rivière, Erbray et Petit-Auverné
    « Projet éolien du Crossais » sur les communes de Moisdon-la Rivière, Erbray et Petit-Auverné
    Du 14/06/2018 au 16/07/2018
    Pays de la Loire
  • POILLY-SUR-SEREIN et SAINTE-VERTU : demande d’autorisation unique pour l’exploitation d’un parc éolien
    POILLY-SUR-SEREIN et SAINTE-VERTU : demande d’autorisation unique pour l’exploitation d’un parc éolien
    Du 13/06/2018 au 13/07/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • ARGENTEUIL : modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville
    ARGENTEUIL : modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville
    Du 12/06/2018 au 13/07/2018
    Île-de-France
  • BLÉNOD-LÈS-PONT-À-MOUSSON : révisions allégées n°1, n°2, n°3 et n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    BLÉNOD-LÈS-PONT-À-MOUSSON : révisions allégées n°1, n°2, n°3 et n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 12/06/2018 au 13/07/2018
    Grand-Est
  • Carrière de SAUVETERRE : demande d'autorisation de défrichement et demande de renouvellement et d'extension d'une carrière de roche massive calcaire
    Carrière de SAUVETERRE : demande d'autorisation de défrichement et demande de renouvellement et d'extension d'une carrière de roche massive calcaire
    Du 11/06/2018 au 10/07/2018
    Occitanie
  • DELLE : zonage d'assainissement de la commune
    DELLE : zonage d'assainissement de la commune
    Du 11/06/2018 au 13/07/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Création d’un périmètre PENAP – Plaine des Chères et Coteaux
    Création d’un périmètre PENAP – Plaine des Chères et Coteaux
    Du 11/06/2018 au 10/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • DELLE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    DELLE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 11/06/2018 au 13/07/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • BOULOC : révision du PLU et du zonage d'assainissement de la commune
    BOULOC : révision du PLU et du zonage d'assainissement de la commune
    Du 11/06/2018 au 13/07/2018
    Occitanie
  • LA BERNERIE-EN-RETZ : révision générale du PLU et élaboration du zonage d’assainissement pluvial
    LA BERNERIE-EN-RETZ : révision générale du PLU et élaboration du zonage d’assainissement pluvial
    Du 11/06/2018 au 13/07/2018
    Pays de la Loire
  • VILLERS-EN-CAUCHIES : élaboration du PLU de la commune
    VILLERS-EN-CAUCHIES : élaboration du PLU de la commune
    Du 11/06/2018 au 12/07/2018
    Hauts-de-France
  • LE MUY : zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune
    LE MUY : zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune
    Du 11/06/2018 au 11/07/2018
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • CERGY - ZAC Grand Centre : désaffectation de la passerelle de l’avenue de la poste en vue de sa démolition
    CERGY - ZAC Grand Centre : désaffectation de la passerelle de l’avenue de la poste en vue de sa démolition
    Du 11/06/2018 au 25/06/2018
    Île-de-France
  • SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 11/06/2018 au 12/07/2018
    Bretagne
  • VIMINES : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    VIMINES : révision générale du Plan Local d’Urbanisme
    Du 06/06/2018 au 06/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Plan de déplacements urbains (PDU) 2018-2027, perspectives 2030
    Plan de déplacements urbains (PDU) 2018-2027, perspectives 2030
    Du 06/06/2018 au 06/07/2018
    Pays de la Loire
  • Demande d'autorisation de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de Rapsodie (INB25)
    Demande d'autorisation de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de Rapsodie (INB25)
    Du 05/06/2018 au 06/07/2018
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • GESVRES LE CHAPITRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    GESVRES LE CHAPITRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/06/2018 au 05/07/2018
    Île-de-France
  • CHAZELLES-SUR-LAVIEU : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    CHAZELLES-SUR-LAVIEU : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 04/06/2018 au 05/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Liaison autoroutière entre MACHILLY et THONON-LES-BAINS et suppression des passages à niveau n°65 et n°66 sur la commune de PERRIGNIER
    Liaison autoroutière entre MACHILLY et THONON-LES-BAINS et suppression des passages à niveau n°65 et n°66 sur la commune de PERRIGNIER
    Du 04/06/2018 au 13/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SAINT-PIERRE D'IRUBE : révision allégée avec examen conjoint du PLU de la commune
    SAINT-PIERRE D'IRUBE : révision allégée avec examen conjoint du PLU de la commune
    Du 04/06/2018 au 06/07/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • PROPRIANO : classement en Station de Tourisme de la Commune
    PROPRIANO : classement en Station de Tourisme de la Commune
    Du 04/06/2018 au 22/06/2018
    Corse
  • Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) de la Haute-Vallée de l’Aude et de ses affluents
    Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) de la Haute-Vallée de l’Aude et de ses affluents
    Du 04/06/2018 au 13/07/2018
    Occitanie
  • VIRE-NORMANDIE : projet d'extension de la zone d'activités "La Papillonnière"
    VIRE-NORMANDIE : projet d'extension de la zone d'activités "La Papillonnière"
    Du 01/06/2018 au 02/07/2018
    Normandie
  • VILLERS-LA-VILLE : révision du zonage d’assainissement de la commune
    VILLERS-LA-VILLE : révision du zonage d’assainissement de la commune
    Du 01/06/2018 au 03/07/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Projet « TOTAL HORIZON» sur le territoire des communes de DONGES, MONTOIR et PAIMBOEUF
    Projet « TOTAL HORIZON» sur le territoire des communes de DONGES, MONTOIR et PAIMBOEUF
    Du 01/06/2018 au 02/07/2018
    Pays de la Loire
  • BESANÇON : modification simplifiée n°3 du PLU
    BESANÇON : modification simplifiée n°3 du PLU
    Du 01/06/2018 au 30/06/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • CAYENNE : élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune
    CAYENNE : élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune
    Du 01/06/2018 au 30/06/2018
    Guyane
  • LE BOIS : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LE BOIS : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 01/06/2018 au 03/07/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Parcs photovoltaïques au sol « La Valmale II » et « La Valmale III » sur la commune de BESSAN
    Parcs photovoltaïques au sol « La Valmale II » et « La Valmale III » sur la commune de BESSAN
    Du 31/05/2018 au 02/07/2018
    Occitanie
  • DÉTRIER : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    DÉTRIER : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 30/05/2018 au 29/06/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • POGGIO DI NAZZA : demande d'autorisation d'exploiter une carrière à sec de matériaux alluvionnaires au lieu-dit "Casale"
    POGGIO DI NAZZA : demande d'autorisation d'exploiter une carrière à sec de matériaux alluvionnaires au lieu-dit "Casale"
    Du 25/05/2018 au 26/06/2018
    Corse
  • FRANGY : modification n°6 du PLU
    FRANGY : modification n°6 du PLU
    Du 23/05/2018 au 27/06/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • FRANGY : modification n°7 du PLU
    FRANGY : modification n°7 du PLU
    Du 23/05/2018 au 27/06/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • LUNEL-VIEL : projet de captage des Horts Est et Ouest
    LUNEL-VIEL : projet de captage des Horts Est et Ouest
    Du 22/05/2018 au 22/06/2018
    Occitanie
  • INGRANDES-SUR-VIENNE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    INGRANDES-SUR-VIENNE : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 22/05/2018 au 22/06/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • RD 600 - mise à 2 X 2 voies entre l’A9 et Frontignan La Peyrade
    RD 600 - mise à 2 X 2 voies entre l’A9 et Frontignan La Peyrade
    Du 22/05/2018 au 22/08/2018
    Occitanie
  • ARMENDARITS : élaboration de la carte communale
    ARMENDARITS : élaboration de la carte communale
    Du 17/05/2018 au 06/07/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • GENAS : révision générale du PLU
    GENAS : révision générale du PLU
    Du 07/05/2018 au 22/06/2018
    Auvergne - Rhône-Alpes