Les registres ouverts

  • HAUT-BUGEY AGGLOMÉRATION : révision avec examen conjoint du PLU de la commune d’Hauteville - Lompnes
    HAUT-BUGEY AGGLOMÉRATION : révision avec examen conjoint du PLU de la commune d’Hauteville - Lompnes
    Du 18/06/2019 au 19/07/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SAMOËNS : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAMOËNS : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 18/06/2019 au 20/07/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Pré-Bocage Intercom Normandie : projet de PLUi Secteur Ouest et abrogation des cartes communales situées sur son périmètre
    Pré-Bocage Intercom Normandie : projet de PLUi Secteur Ouest et abrogation des cartes communales situées sur son périmètre
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Normandie
  • ILHARRE : projet d'élaboration de carte communale
    ILHARRE : projet d'élaboration de carte communale
    Du 17/06/2019 au 22/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • PARVES-ET-NATTAGES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme et du Schéma Directeur d’Assainissement des eaux usées modifié de la commune
    PARVES-ET-NATTAGES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme et du Schéma Directeur d’Assainissement des eaux usées modifié de la commune
    Du 17/06/2019 au 18/07/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet de parc éolien sur le territoire des communes de Loudéac et de Trévé
    Projet de parc éolien sur le territoire des communes de Loudéac et de Trévé
    Du 17/06/2019 au 17/07/2019
    Bretagne
  • Pré-Bocage Intercom Normandie : projet de PLUi Secteur Est et abrogation des cartes communales situées sur son périmètre
    Pré-Bocage Intercom Normandie : projet de PLUi Secteur Est et abrogation des cartes communales situées sur son périmètre
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Normandie
  • L'enquête publique porte sur le projet de révision du plan local d’urbanisme d’Argonay.

Cette enquête publique se déroulera du lundi 17 juin 2019 au jeudi 18 juillet 2019 pour 32 jours consécutifs.
    ARGONAY : révision du PLU de la commune
    Du 17/06/2019 au 18/07/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • GRAND CHAMBERY : projets de Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD), de zonage d’assainissement et de zonage pluvial
    GRAND CHAMBERY : projets de Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD), de zonage d’assainissement et de zonage pluvial
    Du 17/06/2019 au 08/08/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • CRANVES-SALES : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    CRANVES-SALES : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    Du 17/06/2019 au 18/07/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • PAYS DE BITCHE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Est
    PAYS DE BITCHE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Est
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Grand Est
  • PAYS DE BITCHE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest
    PAYS DE BITCHE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Grand Est
  • PAYS DE BITCHE : projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA)
    PAYS DE BITCHE : projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA)
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Grand Est
  • PAYS DE BITCHE : projet de zonage et de règlement pluvial
    PAYS DE BITCHE : projet de zonage et de règlement pluvial
    Du 17/06/2019 au 19/07/2019
    Grand Est
  • COURGENT : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    COURGENT : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 14/06/2019 au 13/07/2019
    Île-de-France
  • AMANCE : élaboration de la carte communale
    AMANCE : élaboration de la carte communale
    Du 13/06/2019 au 17/07/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SAINT ANDRÉ DE SANGONIS :  révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT ANDRÉ DE SANGONIS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 13/06/2019 au 12/07/2019
    Occitanie
  • URRUGNE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme
    URRUGNE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme
    Du 12/06/2019 au 12/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • BIÈVRES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BIÈVRES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 12/06/2019 au 13/07/2019
    Île-de-France
  • DOMAGNÉ : révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    DOMAGNÉ : révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 12/06/2019 au 12/07/2019
    Bretagne
  • Modifications des Plans Locaux d'Urbanisme des communes de Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
    Modifications des Plans Locaux d'Urbanisme des communes de Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
    Du 11/06/2019 au 26/06/2019
    Occitanie
  • JANS : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    JANS : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 11/06/2019 au 12/07/2019
    Pays de la Loire
  • Grand Albigeois : enquête publique unique PLUi et PDA
    Grand Albigeois : enquête publique unique PLUi et PDA
    Du 11/06/2019 au 12/07/2019
    Occitanie
  • GRAND DOLE : élaboration du PLUi, abrogation des cartes communales de 6 communes, et l'approbation du PDA de 8 communes
    GRAND DOLE : élaboration du PLUi, abrogation des cartes communales de 6 communes, et l'approbation du PDA de 8 communes
    Du 11/06/2019 au 19/07/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Aménagement de la déviation de la RD613 au droit de BELLENGREVILLE et VIMONT et de la liaison RD613-RD40 au droit de VIMONT
    Aménagement de la déviation de la RD613 au droit de BELLENGREVILLE et VIMONT et de la liaison RD613-RD40 au droit de VIMONT
    Du 11/06/2019 au 12/07/2019
    Normandie
  • GIUNCHETO : projet de travaux de  sécurisation de la traverse du centre-bourg de Giuncheto - DUP
    GIUNCHETO : projet de travaux de sécurisation de la traverse du centre-bourg de Giuncheto - DUP
    Du 11/06/2019 au 10/07/2019
    Corse
  • GIUNCHETO : projet de travaux de  sécurisation de la traverse du centre-bourg - enquête parcellaire
    GIUNCHETO : projet de travaux de sécurisation de la traverse du centre-bourg - enquête parcellaire
    Du 11/06/2019 au 10/07/2019
    Corse
  • BAYONNE : modification n°16 du Plan Local d'Urbanisme de la ville
    BAYONNE : modification n°16 du Plan Local d'Urbanisme de la ville
    Du 11/06/2019 au 12/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • ANDIRAN : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    ANDIRAN : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    Du 11/06/2019 au 11/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'AILLANTAIS : projet d'élaboration de PLUi et abrogation préalable de la carte communale de Poilly-sur-Tholon
    COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'AILLANTAIS : projet d'élaboration de PLUi et abrogation préalable de la carte communale de Poilly-sur-Tholon
    Du 11/06/2019 au 12/07/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • LA NEUVILLE : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LA NEUVILLE : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 11/06/2019 au 27/06/2019
    Hauts-de-France
  • Schéma de Cohérence Territoriale d’Albret Communauté
    Schéma de Cohérence Territoriale d’Albret Communauté
    Du 11/06/2019 au 11/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • ROUGÉ : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    ROUGÉ : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 07/06/2019 au 09/07/2019
    Pays de la Loire
  • LABETS-BISCAY : projet d'élaboration de carte communale
    LABETS-BISCAY : projet d'élaboration de carte communale
    Du 06/06/2019 au 11/07/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Projet de révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Dijon-Longvic
    Projet de révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Dijon-Longvic
    Du 06/06/2019 au 08/07/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Projet de développement de l’écopôle du Jas de Rhodes
    Projet de développement de l’écopôle du Jas de Rhodes
    Du 06/06/2019 au 19/07/2019
    Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Révision du Schéma de cohérence territoriale des Rives du Rhône
    Révision du Schéma de cohérence territoriale des Rives du Rhône
    Du 05/06/2019 au 05/07/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Bécherel
    Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Bécherel
    Du 04/06/2019 au 04/07/2019
    Bretagne
  • VAL MARAVEL : zonage de l'assainissement de la commune
    VAL MARAVEL : zonage de l'assainissement de la commune
    Du 04/06/2019 au 09/07/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • ARGENTEUIL : modification du Plan Local d’Urbanisme de la Ville
    ARGENTEUIL : modification du Plan Local d’Urbanisme de la Ville
    Du 04/06/2019 au 05/07/2019
    Île-de-France
  • MÉSANGER : projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque
    MÉSANGER : projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque
    Du 04/06/2019 au 08/07/2019
    Pays de la Loire
  • PLan Local d'Urbanisme Intercommunal des 12 communes du territoire de l'ex-communauté de communes du terroir de Grisolles et Villebrumier
    PLan Local d'Urbanisme Intercommunal des 12 communes du territoire de l'ex-communauté de communes du terroir de Grisolles et Villebrumier
    Du 03/06/2019 au 12/07/2019
    Occitanie
  • CHAMPLAN : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    CHAMPLAN : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 03/06/2019 au 04/07/2019
    Île-de-France
  • SAINT-SAUVANT : installation et exploitation d'un parc éolien
    SAINT-SAUVANT : installation et exploitation d'un parc éolien
    Du 03/06/2019 au 05/07/2019
    Nouvelle Aquitaine
  • Projet de déviation de la RN113 au droit de Lunel et Lunel-Viel
    Projet de déviation de la RN113 au droit de Lunel et Lunel-Viel
    Du 03/06/2019 au 04/07/2019
    Occitanie
  • BERGUES : modification du PLU de la commune
    BERGUES : modification du PLU de la commune
    Du 03/06/2019 au 03/07/2019
    Hauts-de-France
  • Agglomération de la Région de Compiègne : élaboration du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
    Agglomération de la Région de Compiègne : élaboration du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
    Du 01/06/2019 au 03/07/2019
    Hauts-de-France
  • SAINT-SYMPHORIEN D'OZON : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    SAINT-SYMPHORIEN D'OZON : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
    Du 29/05/2019 au 28/06/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • PAYS RHÉNAN : élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
    PAYS RHÉNAN : élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
    Du 29/05/2019 au 03/07/2019
    Grand-Est
  • TERRES DE MONTAIGU : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, zonages d'assainissement des eaux usées et PDA de l'ex-communauté de communes du Canton de Rocheservière
    TERRES DE MONTAIGU : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, zonages d'assainissement des eaux usées et PDA de l'ex-communauté de communes du Canton de Rocheservière
    Du 27/05/2019 au 29/06/2019
    Pays de la Loire
  • BONNEVAL-SUR-ARC : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    BONNEVAL-SUR-ARC : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 27/05/2019 au 28/06/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SAINT-GERVAIS LES BAINS : demande d’autorisation d’exécution des travaux de remplacement du télésiège des Chattrix par un télésiège débrayable 6 places
    SAINT-GERVAIS LES BAINS : demande d’autorisation d’exécution des travaux de remplacement du télésiège des Chattrix par un télésiège débrayable 6 places
    Du 27/05/2019 au 26/06/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • KERLING-LES-SIERCK : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
    KERLING-LES-SIERCK : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
    Du 27/05/2019 au 28/06/2019
    Grand-Est
  • TREMBLAY-EN-FRANCE : projet de construction d'un établissement pénitentiaire et mise en compatibilité du PLU
    TREMBLAY-EN-FRANCE : projet de construction d'un établissement pénitentiaire et mise en compatibilité du PLU
    Du 27/05/2019 au 05/07/2019
    Île-de-France
  • ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE : projet de construction d'un établissement pénitentiaire
    ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE : projet de construction d'un établissement pénitentiaire
    Du 27/05/2019 au 05/07/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • KEMBS : projet de PLU de la commune
    KEMBS : projet de PLU de la commune
    Du 24/05/2019 au 26/06/2019
    Grand-Est
  • SAINT-JUST SAINT-RAMBERT : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-JUST SAINT-RAMBERT : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 23/05/2019 au 24/06/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GRAULHET : modification de l'installation de traitement et de stockage de déchets dangereux et institution de servitude d'utilité publique
    GRAULHET : modification de l'installation de traitement et de stockage de déchets dangereux et institution de servitude d'utilité publique
    Du 21/05/2019 au 21/06/2019
    Occitanie
  • CUZIEU : projets de révision générale du PLU et du zonage d'assainissement des eaux pluviales
    CUZIEU : projets de révision générale du PLU et du zonage d'assainissement des eaux pluviales
    Du 20/05/2019 au 21/06/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GARÉOULT : élaboration du PLU de la commune
    GARÉOULT : élaboration du PLU de la commune
    Du 20/05/2019 au 20/06/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • Sète Agglopôle Méditerranée : projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan - tranche 2
    Sète Agglopôle Méditerranée : projet de protection et mise en valeur du lido de Frontignan - tranche 2
    Du 20/05/2019 au 21/06/2019
    Occitanie
  • Le Plan Climat d'Orléans Métropole : à vous la parole !
    Le Plan Climat d'Orléans Métropole : à vous la parole !
    Du 20/05/2019 au 20/07/2019
    Centre-Val de Loire
  • LUCINGES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LUCINGES : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 18/05/2019 au 25/06/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires de Normandie
    Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires de Normandie
    Du 16/05/2019 au 21/06/2019
    Normandie
  • Révision de la Charte du Parc naturel régional du Morvan
    Révision de la Charte du Parc naturel régional du Morvan
    Du 09/05/2019 au 23/06/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • GRAND BESANÇON : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    AMAGNEY : révision allégée n°1 du PLU de la commune
    Du 20/07/2018 au 21/06/2019
    Bourgogne - Franche-Comté