Les registres ouverts

  • BEAUCAIRE : projet d'implantation d’une plateforme logistique sur le territoire de la commune
    BEAUCAIRE : projet d'implantation d’une plateforme logistique sur le territoire de la commune
    Du 16/12/2019 au 17/01/2020
    Occitanie
  • Institution de périmètres délimités des abords des deux pavillons du château de Sémilly, de l’église Notre-Dame, du manoir de la Luzerne et de la chapelle du Prieuré de Tailleville (Douvres-la-Délivrande) sur le territoire de Bernières-sur-Mer
    Institution de périmètres délimités des abords des deux pavillons du château de Sémilly, de l’église Notre-Dame, du manoir de la Luzerne et de la chapelle du Prieuré de Tailleville (Douvres-la-Délivrande) sur le territoire de Bernières-sur-Mer
    Du 16/12/2019 au 16/01/2020
    Normandie
  • SENLIS : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
    SENLIS : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
    Du 16/12/2019 au 17/02/2020
    Hauts-de-France
  • PONT-SAINT-ESPRIT : élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la commune
    PONT-SAINT-ESPRIT : élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la commune
    Du 16/12/2019 au 15/01/2020
    Occitanie
  • MOUX : projet de création et d'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune
    MOUX : projet de création et d'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 16/12/2019 au 17/01/2020
    Occitanie
  • PAYS-DE-CLERVAL : élaboration du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement de la commune
    PAYS-DE-CLERVAL : élaboration du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement de la commune
    Du 14/12/2019 au 15/01/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • VARENNES : demande d’autorisation environnementale pour l’exploitation d’un élevage sur le territoire de la commune
    VARENNES : demande d’autorisation environnementale pour l’exploitation d’un élevage sur le territoire de la commune
    Du 13/12/2019 au 16/01/2020
    Grand Est
  • SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, abrogation de la carte communale et modification du zonage d'assainissement des eaux pluviales
    SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, abrogation de la carte communale et modification du zonage d'assainissement des eaux pluviales
    Du 11/12/2019 au 15/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • FURIANI : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    FURIANI : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 11/12/2019 au 14/01/2020
    Corse
  • Communauté de Communes des Hauts du Perche : projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I)
    Communauté de Communes des Hauts du Perche : projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I)
    Du 10/12/2019 au 13/01/2020
    Normandie
  • SAINT-MARTIN-LA-PALLU : projet d’opération d’aménagement foncier sur le territoire de la commune
    SAINT-MARTIN-LA-PALLU : projet d’opération d’aménagement foncier sur le territoire de la commune
    Du 10/12/2019 au 18/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires de Bourgogne-Franche-Comté
    Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires de Bourgogne-Franche-Comté
    Du 09/12/2019 au 16/01/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • JONCHEREY : zonage d'assainissement de la commune
    JONCHEREY : zonage d'assainissement de la commune
    Du 09/12/2019 au 27/12/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • CHAZEY-BONS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, abrogation de la carte communale et modification du zonage d'assainissement
    CHAZEY-BONS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, abrogation de la carte communale et modification du zonage d'assainissement
    Du 09/12/2019 au 07/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • VILLE-EN-SALLAZ : Plan Local d’Urbanisme et zonage de l’assainissement des eaux pluviales de la commune
    VILLE-EN-SALLAZ : Plan Local d’Urbanisme et zonage de l’assainissement des eaux pluviales de la commune
    Du 09/12/2019 au 10/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • OBENHEIM : révision du plan d'occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d'urbanisme
    OBENHEIM : révision du plan d'occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d'urbanisme
    Du 09/12/2019 au 13/01/2020
    Grand Est
  • Schéma de Cohérence Territoriale de Loudéac Communauté Bretagne Centre
    Schéma de Cohérence Territoriale de Loudéac Communauté Bretagne Centre
    Du 09/12/2019 au 10/01/2020
    Bretagne
  • JOUÉ-SUR-ERDRE : projet d'extension du parc éolien des Touches
    JOUÉ-SUR-ERDRE : projet d'extension du parc éolien des Touches
    Du 09/12/2019 au 08/01/2020
    Pays de la Loire
  • Projet de Schéma de Cohérence Territoriale Fier-Aravis
    Projet de Schéma de Cohérence Territoriale Fier-Aravis
    Du 07/12/2019 au 08/01/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Modification n°1 du PLU des OLLIÈRES - Commune de FILLIÈRE
    Modification n°1 du PLU des OLLIÈRES - Commune de FILLIÈRE
    Du 06/12/2019 au 06/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • MAINTENON : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    MAINTENON : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 06/12/2019 au 09/01/2020
    Centre - Val de Loire
  • Schéma de cohérence territoriale du Grand Nevers
    Schéma de cohérence territoriale du Grand Nevers
    Du 05/12/2019 au 07/01/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • NIEDERLAUTERBACH : projet de révision du plan d’occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d’urbanisme
    NIEDERLAUTERBACH : projet de révision du plan d’occupation des sols en vue de sa transformation en plan local d’urbanisme
    Du 04/12/2019 au 10/01/2020
    Grand Est
  • VALESCOURT : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    VALESCOURT : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 03/12/2019 au 07/01/2020
    Hauts-de-France
  • Communauté de Communes du Sud-Artois : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    Communauté de Communes du Sud-Artois : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    Du 03/12/2019 au 10/01/2020
    Hauts-de-France
  • COURCELLES-LÈS-MONTBÉLIARD : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    COURCELLES-LÈS-MONTBÉLIARD : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 02/12/2019 au 03/01/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SCHERWILLER : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    SCHERWILLER : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 02/12/2019 au 10/01/2020
    Grand Est
  • GUÉTHARY : révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    GUÉTHARY : révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    Du 02/12/2019 au 03/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation préalable aux Plans Locaux d'Urbanisme de l'agglomération
    SAUMUR VAL DE LOIRE : concertation préalable aux Plans Locaux d'Urbanisme de l'agglomération
    Du 02/12/2019 au 27/02/2020
    Pays de la Loire
  • ROCHE-LEZ-BEAUPRÉ : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    ROCHE-LEZ-BEAUPRÉ : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 02/12/2019 au 03/01/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • COLOMBIER SAUGNIEU : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
    COLOMBIER SAUGNIEU : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
    Du 30/11/2019 au 30/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • BARRETTALI : projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune
    BARRETTALI : projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 29/11/2019 au 13/01/2020
    Corse
  • Projet de révision du POS intercommunal de Lauterbourg-Scheibenhard valant élaboration du PLU de Lauterbourg
    Projet de révision du POS intercommunal de Lauterbourg-Scheibenhard valant élaboration du PLU de Lauterbourg
    Du 25/11/2019 au 27/12/2019
    Grand Est
  • Demande autorisation environnementale "Le Triangle des Crêtes" à BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760)
    Demande autorisation environnementale "Le Triangle des Crêtes" à BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760)
    Du 25/11/2019 au 27/12/2019
    Normandie
  • POLLIONNAY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    POLLIONNAY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 25/11/2019 au 24/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Modification n°4 du PLU de MEYTHET - Commune d'ANNECY
    Modification n°4 du PLU de MEYTHET - Commune d'ANNECY
    Du 25/11/2019 au 26/12/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • HENDAYE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    HENDAYE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 25/11/2019 au 27/12/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAINT GORGON-MAIN : projet de carte communale
    SAINT GORGON-MAIN : projet de carte communale
    Du 22/11/2019 au 23/12/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Communauté d'Agglomération Vesoul : projet de modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    Communauté d'Agglomération Vesoul : projet de modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    Du 22/11/2019 au 23/12/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Montpellier Méditerranée Métropole : élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
    Montpellier Méditerranée Métropole : élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
    Du 21/11/2019 au 20/12/2019
    Occitanie
  • SARTÈNE : transfert de la servitude de passage des piétons sur le littoral de Murtoli - tranche 2 et tranche 3
    SARTÈNE : transfert de la servitude de passage des piétons sur le littoral de Murtoli - tranche 2 et tranche 3
    Du 20/11/2019 au 20/12/2019
    Corse
  • SAINT-ANDRÉ DE BOËGE : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-ANDRÉ DE BOËGE : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 20/11/2019 au 21/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Demande d'autorisation de construire un entrepôt logistique sur la commune de Mably (42300) - Parc d’activités de Bonvert
    Demande d'autorisation de construire un entrepôt logistique sur la commune de Mably (42300) - Parc d’activités de Bonvert
    Du 20/11/2019 au 20/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • SAINT-JEAN-DE-LUZ : révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    SAINT-JEAN-DE-LUZ : révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    Du 20/11/2019 au 20/12/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • BILIEU : projets de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune et de zonage des eaux pluviales
    BILIEU : projets de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune et de zonage des eaux pluviales
    Du 20/11/2019 au 02/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • ARGENTEUIL : PROJET IMMOBILIER SUR LE SITE DIT « FRICHE BALZAC »
    ARGENTEUIL : PROJET IMMOBILIER SUR LE SITE DIT « FRICHE BALZAC »
    Du 20/11/2019 au 20/12/2019
    Île-de-France
  • Projet de création du parc éolien de la Vallée de la Thironne
    Projet de création du parc éolien de la Vallée de la Thironne
    Du 20/11/2019 au 04/01/2020
    Centre-Val de Loire
  • CHAMBLY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    CHAMBLY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 20/11/2019 au 23/12/2019
    Hauts-de-France
  • CLÉRON : élaboration du Plan Local d’Urbanisme et zonage d’assainissement de la commune
    CLÉRON : élaboration du Plan Local d’Urbanisme et zonage d’assainissement de la commune
    Du 19/11/2019 au 19/12/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • PRÉMANON : projet de plan local d'urbanisme de la commune
    PRÉMANON : projet de plan local d'urbanisme de la commune
    Du 19/11/2019 au 20/12/2019
    Bourgogne - Franche-Comté
  • PLANAY : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    PLANAY : projet de nouveau parcellaire et programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier
    Du 18/11/2019 au 20/12/2019
    Bourgogne Franche-Comté
  • ROQUETAILLADE-ET-CONILHAC : projet d'aménagement foncier sur le territoire de la commune
    ROQUETAILLADE-ET-CONILHAC : projet d'aménagement foncier sur le territoire de la commune
    Du 18/11/2019 au 17/12/2019
    Occitanie
  • Projet de pénétrante Est d’Ajaccio - enquête publique environnementale unique
    Projet de pénétrante Est d’Ajaccio - enquête publique environnementale unique
    Du 18/11/2019 au 17/12/2019
    Corse
  • URT : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    URT : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 18/11/2019 au 20/12/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • LAHONCE : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    LAHONCE : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 18/11/2019 au 20/12/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur « Saumur Loire Développement » et abrogation des cartes communales de trois communes
    Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur « Saumur Loire Développement » et abrogation des cartes communales de trois communes
    Du 18/11/2019 au 19/12/2019
    Pays de la Loire
  • Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud
    Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud
    Du 18/11/2019 au 20/12/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • L'ALBENC : enquête publique unique de révision du PLU et du schéma directeur d’assainissement de la commune
    L'ALBENC : enquête publique unique de révision du PLU et du schéma directeur d’assainissement de la commune
    Du 18/11/2019 au 21/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Projet de parc éolien sur le territoire de la commune d’Escales et Conilhac-Corbières
    Projet de parc éolien sur le territoire de la commune d’Escales et Conilhac-Corbières
    Du 18/11/2019 au 17/12/2019
    Occitanie
  • GRAND ANNECY : projet de Plan de Déplacements Urbains
    GRAND ANNECY : projet de Plan de Déplacements Urbains
    Du 15/11/2019 au 16/12/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GRAND ANNECY  : révision de PLU de la commune historique d'Epagny, commune d'Epagny Metz-Tessy
    GRAND ANNECY : révision de PLU de la commune historique d'Epagny, commune d'Epagny Metz-Tessy
    Du 15/11/2019 au 16/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • POGGIO DI NAZZA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque
    POGGIO DI NAZZA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque
    Du 14/11/2019 au 17/12/2019
    Corse
  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Provence Verte Verdon révisé
    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Provence Verte Verdon révisé
    Du 14/11/2019 au 16/12/2019
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • LA BALME DE SILLINGY : modification n°2 du PLU de la commune
    LA BALME DE SILLINGY : modification n°2 du PLU de la commune
    Du 13/11/2019 au 17/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
    Du 15/10/2019 au 31/03/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine