Les registres ouverts

  • DIÈME : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    DIÈME : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 21/02/2018 au 23/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • CERNAY : projet de Plan Local d'Urbanisme et projet de Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
    CERNAY : projet de Plan Local d'Urbanisme et projet de Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
    Du 20/02/2018 au 29/03/2018
    Grand-Est
  • ARCANGUES : révision générale du Plan d'Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme
    ARCANGUES : révision générale du Plan d'Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme
    Du 19/02/2018 au 23/03/2018
    Nouvelle-Aquitaine
  • PIREY : modification n°1 du PLU
    PIREY : modification n°1 du PLU
    Du 15/02/2018 au 19/03/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Commune d'ANISY  - Projet de lotissement "La Clairière"
    Commune d'ANISY - Projet de lotissement "La Clairière"
    Du 13/02/2018 au 27/02/2018
    Normandie
  • ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE : modification  du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE : modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 13/02/2018 au 20/03/2018
    Grand-Est
  • SOCHAUX : élaboration du PLU de la commune
    SOCHAUX : élaboration du PLU de la commune
    Du 12/02/2018 au 16/03/2018
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SALICETO : zonage d'assainissement de la commune
    SALICETO : zonage d'assainissement de la commune
    Du 08/02/2018 au 09/03/2018
    Corse
  • VILLIERS-SUR-ORGE : révision générale du PLU de la commune
    VILLIERS-SUR-ORGE : révision générale du PLU de la commune
    Du 08/02/2018 au 12/03/2018
    Île de France
  • CHALLES-LA-MONTAGNE : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    CHALLES-LA-MONTAGNE : zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    Du 05/02/2018 au 09/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • MOISDON-LA-RIVIÈRE : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    MOISDON-LA-RIVIÈRE : projet de parc éolien sur le territoire de la commune
    Du 05/02/2018 au 07/03/2018
    Pays de la Loire
  • PROPRIANO : zonage d'assainissement de la commune
    PROPRIANO : zonage d'assainissement de la commune
    Du 05/02/2018 au 08/03/2018
    Corse
  • SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON : déclaration de projet d'intérêt général et mise en compatibilité du PLU en vue de construire une caserne de pompiers
    SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON : déclaration de projet d'intérêt général et mise en compatibilité du PLU en vue de construire une caserne de pompiers
    Du 05/02/2018 au 10/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • MARIN : révision générale du PLU et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
    MARIN : révision générale du PLU et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
    Du 05/02/2018 au 07/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • MARIN : classement dans le domaine public de deux voies privées dites « chemin des liages » et « chemin de la Dranse »
    MARIN : classement dans le domaine public de deux voies privées dites « chemin des liages » et « chemin de la Dranse »
    Du 05/02/2018 au 07/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PROPRIANO : révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    PROPRIANO : révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    Du 05/02/2018 au 08/03/2018
    Corse
  • PROPRIANO : révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune
    PROPRIANO : révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune
    Du 05/02/2018 au 08/03/2018
    Corse
  • VOURLES : modification  du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    VOURLES : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 01/02/2018 au 02/03/2018
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • STAFFELFELDEN : révision du Plan Local d'Urbanisme
    STAFFELFELDEN : révision du Plan Local d'Urbanisme
    Du 29/01/2018 au 28/02/2018
    Grand-Est
  • CHANTONNAY : révision du PLU et révision du zonage d’assainissement des eaux usées
    CHANTONNAY : révision du PLU et révision du zonage d’assainissement des eaux usées
    Du 29/01/2018 au 28/02/2018
    Pays de la Loire
  • Commune de Les Pieux : Enquête publique portant sur la révision du POS et sa transformation en PLU
    Commune de Les Pieux : Enquête publique portant sur la révision du POS et sa transformation en PLU
    Du 26/01/2018 au 26/02/2018
    Normandie
  • ALÉRIA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol sur le lieu-dit « Battaglia »
    ALÉRIA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol sur le lieu-dit « Battaglia »
    Du 25/01/2018 au 26/02/2018
    Corse
  • DOUVRIN : projet de construction d'une messagerie sur le Parc des industries Artois-Flandres
    DOUVRIN : projet de construction d'une messagerie sur le Parc des industries Artois-Flandres
    Du 25/01/2018 au 26/02/2018
    Hauts-de-France