LE ROURET : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 22/08/2019 au 30/09/2019
Provence-Alpes-Côte d'Azur
CARENE Saint-Nazaire : Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Plan de Déplacement Urbain, zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Du 20/08/2019 au 23/09/2019
Pays de la Loire
CARENE Saint-Nazaire agglomération : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
Du 20/08/2019 au 23/09/2019
Pays de la Loire
AUDINCOURT : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Du 20/08/2019 au 19/09/2019
Bourgogne-Franche-Comté
RENNES MÉTROPOLE : révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Du 19/08/2019 au 20/09/2019
Bretagne
LANCIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 19/08/2019 au 20/09/2019
Bretagne
GUÉTHARY : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modification de l’AVAP
Du 19/08/2019 au 20/09/2019
Nouvelle-Aquitaine
DAMPIERRE-SUR-SALON : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 19/08/2019 au 20/09/2019
Bourgogne-Franche-Comté
LE MUY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
Du 19/08/2019 au 18/09/2019
Provence - Alpes - Côte d'Azur
REGISTRE DÉMATÉRIALISÉ - élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat ( PLUiH) de Dinan Agglomération
Du 12/08/2019 au 20/09/2019
Bretagne
Communauté d’Agglomération de La Rochelle : participation du public à l’étude d’impact pour l’îlot Joffre de La Rochelle
Du 08/08/2019 au 06/09/2019
Nouvelle-Aquitaine
Dracénie Provence Verdon agglomération : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Du 05/08/2019 au 13/09/2019
Provence - Alpes - Côte d'Azur
HUEZ : révision du POS valant élaboration du PLU et du zonage de l'assainissement volet eaux pluviales
Du 26/07/2019 au 30/08/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Mise en oeuvre du projet du réseau de Transport Collectif Urbain (TCU) de la Communauté d' Agglomération Dembéni-Mamoudzou (CADEMA)
Du 25/07/2019 au 06/09/2019
Projet de modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ker-Lann sur la Commune de Bruz
Du 25/07/2019 au 16/09/2019
Bretagne
IHOLDY : élaboration de la carte communale de la commune
Du 25/07/2019 au 27/08/2019
Nouvelle-Aquitaine
Communauté de communes Sundgau : projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
Du 22/07/2019 au 26/08/2019
Grand Est
AJACCIO : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
Du 15/07/2019 au 30/08/2019
Corse
PRINGY : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 10/07/2019 au 06/09/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Montpellier Méditerranée Métropole : Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
Du 08/07/2019 au 04/09/2019
Occitanie
PASSY : projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
Du 08/07/2019 au 09/09/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
PASSY : projet de zonage d'assainissement, volet eaux usées et volet eaux pluviales
Du 08/07/2019 au 09/09/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
PASSY : projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) pour la borne romaine du col de la Forclaz
Du 08/07/2019 au 09/09/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Du 25/03/2019 au 31/03/2020
Bourgogne-Franche-Comté
Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
Du 13/02/2019 au 30/06/2020
Bourgogne - Franche-Comté
