Révision du Schéma de Cohérence Territoriale de Chartres Métropole
Du 17/10/2019 au 20/11/2019
Centre - Val de Loire
BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTÉ : PLUi-H et abrogation des cartes communales en vigueur sur le territoire
Du 17/10/2019 au 22/11/2019
Bretagne
CREUSOT MONTCEAU : projet du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'Habitat
Du 16/10/2019 au 15/11/2019
Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Coeur du Perche
Du 16/10/2019 au 15/11/2019
Normandie
CYSOING : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 15/10/2019 au 14/11/2019
Hauts-de-France
Ville de ROANNE : concertation préalable au projet d’aménagement du secteur République-Noirot-Gambetta
Du 15/10/2019 au 31/03/2020
Auvergne - Rhône-Alpes
Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la Tille
Du 14/10/2019 au 18/11/2019
Bourgogne - Franche-Comté
THISE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 14/10/2019 au 15/11/2019
Bourgogne-Franche-Comté
DANNEMARIE-SUR-CRÊTE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 14/10/2019 au 15/11/2019
Bourgogne-Franche-Comté
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de BARDOS
Du 14/10/2019 au 14/11/2019
Nouvelle-Aquitaine
Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Agglomération Thionvilloise
Du 14/10/2019 au 19/11/2019
Grand Est
SAVASSE : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 14/10/2019 au 29/10/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme pour le territoire de la Commune déléguée de Saint Martin de Belleville
Du 14/10/2019 au 15/11/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Déclaration du Projet Ocean Start à Biarritz
Du 14/10/2019 au 31/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
Projet d'aménagement foncier et prescriptions pour les communes de Zegerscappel, Bollezeele, Eringhem et Pitgam
Du 14/10/2019 au 15/11/2019
Hauts-de-France
Révision du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) de Métropole Savoie
Du 14/10/2019 au 14/11/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
LAMONTJOIE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamontjoie et abrogation de la carte communale
Du 14/10/2019 au 16/11/2019
Nouvelle-Aquitaine
UCKANGE : projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
Du 10/10/2019 au 18/11/2019
Grand Est
Élaboration du SCoT de l’Arrondissement de Sarrebourg (Périmètre du Pays de Sarrebourg)
Du 10/10/2019 au 14/11/2019
Grand Est
LONGES : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 09/10/2019 au 05/11/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
AUCAMVILLE : modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de la commune
Du 07/10/2019 au 07/11/2019
Occitanie
AMBILLY : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
Du 07/10/2019 au 08/11/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
BELLEGARDE-EN-FOREZ : projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune
Du 07/10/2019 au 08/11/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
Projet de parc éolien sur les communes de Saint-Saud-Lacoussiére et Saint-Jory-de-Chalais
Du 07/10/2019 au 15/11/2019
Nouvelle-Aquitaine
ODRATZHEIM : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 07/10/2019 au 06/11/2019
Grand Est
Schéma de Cohérence Territoriale de Marne et Gondoire
Du 07/10/2019 au 09/11/2019
Île-de-France
LES ARRIGANS : projets de Plan Local d’Urbanisme intercommunal, de révision des zonages d’assainissement de sept communes et de création d'un périmètre de protection modifié
Du 07/10/2019 au 12/11/2019
Nouvelle-Aquitaine
Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Nord Pays d’Auge
Du 07/10/2019 au 08/11/2019
Normandie
ARBOYS EN BUGEY : révision du PLU de la commune
Du 07/10/2019 au 08/11/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
ARBOYS EN BUGEY : mise à jour du zonage d’assainissement de la commune
Du 07/10/2019 au 08/11/2019
Auvergne - Rhône-Alpesgne
Projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Centre Haut-Rhin et projets de délimitations de deux Périmètres Délimités des Abords
Du 07/10/2019 au 07/11/2019
Grand Est
Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du Département de l’Hérault - 3ième échéance
Du 07/10/2019 au 07/12/2019
Occitanie
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de Orléans Métropole
Du 07/10/2019 au 30/11/2019
Centre-Val de Loire
ANGLET : mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Larochefoucauld » avec le plan local d’urbanisme de la ville
Du 03/10/2019 au 31/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
ANGLET : mise en concordance du cahier des charges du sous-lotissement « M.MARC » avec le Plan Local d’Urbanisme de la ville
Du 03/10/2019 au 31/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
BESANÇON : modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
Du 02/10/2019 au 02/11/2019
Bourgogne-Franche-Comté
ERSTEIN : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la Ville
Du 01/10/2019 au 31/10/2019
Grand Est
LA NEUVILLE : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 01/10/2019 au 18/10/2019
Hauts-de-France
GROISY : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 01/10/2019 au 04/11/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
CASTELLET-EN-LUBERON : élaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Du 01/10/2019 au 05/11/2019
Provence - Alpes - Côte d'Azur
CASTELLET-EN-LUBERON : révision du zonage d'assainissement des eaux usées
Du 01/10/2019 au 05/11/2019
Provence - Alpes - Côte d'Azur
BARRETTALI : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol avec stockage d’énergie au lieu-dit « Campo Giuliani Soprano »
Du 01/10/2019 au 31/10/2019
Corse
QUASQUARA : élaboration de la carte communale
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Corse
PLOEREN : enquête publique unique sur le territoire de la commune
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Bretagne
OLMICCIA : projet de révision de la carte communale
Du 30/09/2019 au 29/10/2019
Corse
AJACCIO : modernisation du port de plaisance Charles Ornano
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Corse
SAINT GILLES CROIX DE VIE : révision du plan local d’urbanisme, révision du site patrimonial remarquable, création des périmètres délimités des abords et révision du règlement local de publicité de la commune
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Pays de la Loire
Communauté de Communes d’Aire-sur-l’Adour : projet de PLUi, révision des zonages d'assainissement et élaboration des schémas directeurs de gestion des eaux pluviales
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Du 30/09/2019 au 04/11/2019
Bretagne
Projet de modification du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) de La Réunion
Du 30/09/2019 au 06/11/2019
Projet de modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays d’Aunis
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
HÉNONVILLE : projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
Du 30/09/2019 au 31/10/2019
Hauts-de-France
SAINT HILAIRE DE RIEZ : révision n°1 du Plan local d'urbanisme
Du 30/09/2019 au 30/10/2019
Pays de la Loire
NESLE-ET-MASSOULT : demande d'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive et une installation de traitement des matériaux sur le territoire de la commune
Du 27/09/2019 au 28/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
PARIGNY : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
Du 27/09/2019 au 28/10/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Projet de reconstruction du centre pénitentiaire des Baumettes à MARSEILLE Baumettes 3 - dernière phase du projet
Du 26/09/2019 au 07/11/2019
Provence - Alpes - Côte d'Azur
Rumilly Terre de Savoie : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) et abrogation de la carte communale de Massingy
Du 25/09/2019 au 25/10/2019
Auvergne-Rhône-Alpes
LA GARENNE-COLOMBES : modification n°10 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune
Du 25/09/2019 au 31/10/2019
Île-de-France
Modification simplifiée n°3 du PLU de Mamirolle
Du 25/09/2019 au 25/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
Projet de centrale photovoltaïque sur le territoire des communes de Subligny et de Villeneuve La Dondagre
Du 24/09/2019 au 29/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
Schéma de Cohérence Territoriale du Seuil du Poitou
Du 24/09/2019 au 24/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
Création du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de la Rouviège
Du 24/09/2019 au 28/10/2019
Occitanie
RIVENTOSA : projet de révision de la carte communale
Du 24/09/2019 au 24/10/2019
Corse
LES VILLARDS-SUR-THÔNES : projet de révision générale du POS valant passage en PLU arrêté de la commune
Du 23/09/2019 au 25/10/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Demande d'autorisation environnementale - projet de construction d'une station d’épuration à Rémoulins
Du 23/09/2019 au 24/10/2019
Occitanie
Création du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) du Plateau de Vendres
Du 23/09/2019 au 25/10/2019
Occitanie
CELIA - Laiterie de CRAON : demande d’autorisation environnementale
Du 21/09/2019 au 22/10/2019
Pays de la Loire
SENLIS : projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme
Du 20/09/2019 au 21/10/2019
Hauts-de-France
La Ferté-Saint-Cyr et Saint-Laurent-Nouan : projet de création d'un complexe touristique Chambord Country Club - Lieu-dit : Les Pommereaux
Du 20/09/2019 au 29/10/2019
Centre - Val de Loire
Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays Seine-et-Tilles en Bourgogne
Du 18/09/2019 au 21/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
Schéma de Cohérence Territoriale d'Adour Chalosse Tursan
Du 17/09/2019 au 18/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
NÎMES : projet d’aménagement d’un parc urbain paysager sur le site des anciennes pépinières Pichon
Du 17/09/2019 au 18/10/2019
Occitanie
RAZIMET : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 17/09/2019 au 18/10/2019
Aquitaine
CHALÈZE : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 17/09/2019 au 18/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
TORPES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme et révision du zonage d'assainissement de la commune
Du 16/09/2019 au 18/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
VITRY-SUR-SEINE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
Du 16/09/2019 au 18/10/2019
Île-de-France
MARLES-EN-BRIE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune et sur la création d’un périmètre modifié des abords
Du 16/09/2019 au 18/10/2019
Île-de-France
VORGES-LES-PINS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, révision du zonage d'assainissement et création d'un Périmètre Délimité des Abords sur le territoire de la commune
Du 16/09/2019 au 21/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
JUVARDEIL : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
Du 16/09/2019 au 19/10/2019
Pays de la Loire
Commune déléguée d’ANNOISIN-CHATELANS : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Du 16/09/2019 au 18/10/2019
Auvergne - Rhône-Alpes
Projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune de Muret
Du 16/09/2019 au 20/10/2019
Occitanie
THORAISE : révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
Du 16/09/2019 au 18/10/2019
Bourgogne-Franche-Comté
AVAILLES-LIMOUZINE (86) : projet de parc éolien sur la commune
Du 13/09/2019 au 30/10/2019
Nouvelle-Aquitaine
PAYS DE POUZAUGES : projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes
Du 09/09/2019 au 18/10/2019
Pays de la Loire
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Du 25/03/2019 au 31/03/2020
Bourgogne-Franche-Comté
Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
Du 13/02/2019 au 30/06/2020
Bourgogne - Franche-Comté
