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Les registres ouverts

6373 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(73) Savoie
6412 - SÉES : consultation publique pour une demande d'enregistrement relative à la création d'un entrepôt logistique ID M...
(61) Orne
6376 - SURVILLIERS : élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
(95) Val-D'Oise
6332 - CUQ et SERVIÈS : consultation du public sur la DAE présentée par la société CPENR de Cuq Servies II, pour l'exploit...
(81) Tarn
6353 - LERRAIN - Consultation du public par voie électronique : demande d’autorisation environnementale pour la création d...
(88) Vosges
6387 - RIANS : extension du cimetière de la commune
(83) Var
6416 - LES SABLES D'OLONNE : demande de permis d’aménager des Sables d’Olonne Agglomération pour le projet de « Parc d’Act...
(85) Vendée
6294 - TARADEAU : instauration de servitudes de passage pour l'exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ou...
(83) Var
6400 - ROQUELAURE et SAINTE-CHRISTIE : demande de 2 permis de construire et demande d'1 autorisation environnementale pour...
(32) Gers
6420 - PLOUGASTEL-DAOULAS : consultation du public par voie électronique - demande d’autorisation environnementale en vue...
(29) Finistère
6397 - PASSY : projet de modification n°2 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
6367 - POLLIONNAY : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(69) Rhône
6394 - EMBRUN : PPVE - évaluation environnementale de la phase I du projet d'aménagement du site de « Chauveton » - Permis...
(05) Hautes-Alpes
6459 - MATOURY : demande de permis d’aménager du projet de ZAE Terca de l’OIN 6 Balata Est
(973) Guyane
6399 - RUEIL-MALMAISON : demande de permis d'aménager - projet de construction de 270 logements dit « ILOT BLERIOT GICQUEL »
(92) Hauts-de-Seine
6329 - VAL D'ISÈRE : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
6368 - PAMIERS : délivrance d’un permis de construire en vue de l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une...
(09) Ariège
6273 - LA LONDE-LES-MAURES : projet d'aménagement du site des Bormettes sur la commune
(83) Var
6342 - WARMERIVILLE : projet d'agrandissement d'une unité de méthanisation, présentée par la SARL TERRES D'ENERGIES
(51) Marne
6347 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU JOVINIEN : procédures de modification n°2 ainsi que de révisions dites « allégées » n°1 e...
(89) Yonne
6262 - CHÂTEAUDOUBLE et AMPUS : DUP des travaux de dérivation des eaux et des PPC de la source des Frayères, instauration...
(83) Var
6352 - PERPIGNAN : projet RD 900 RD 914 - Requalification de la rocade Sud
(66) Pyrénées-Orientales
6331 - VAL-CENIS : réalisation de la tranche 2-A de la seconde phase du programme de diversification et restructuration du...
(73) Savoie
6341 - RENNES MÉTROPOLE : projet de réalisation des lignes de trambus T1 et T2 et de requalification des espaces publics
(35) Ille-et-Vilaine
6343 - SAINT-JUST-LUZAC : mise à disposition du public sur le projet de modification simplifié n°3 du Plan Local d'Urbanis...
(17) Charente-Maritime
6357 - BELFORT : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune dans le cadre du projet de la plaine...
(90) Territoire de Belfort
6362 - CAMBO-LES-BAINS : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6333 - SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA : création d'une zone agricole protégée
(2B) Haute-Corse
6250 - SIGOGNE : consultation du public - Demande d’autorisation environnementale déposée le 27 novembre 2024 par la Socié...
(16) Charente
6360 - THEIX-NOYALO : participation du public par voie électronique (PPVE) préalable à la délivrance du permis de construi...
(56) Morbihan
6313 - TOUILLON : demande de permis de construire (PC 021 641 23 M0003) pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque...
(21) Côte-d'Or
6306 - VANNES : PPVE - Construction d'un centre pénitentiaire
(56) Morbihan
6268 - REMONCOURT, VALFROICOURT et RANCOURT : demande d’autorisation environnementale présentée par la société « Parc éoli...
(88) Vosges
6296 - VALGELON LA ROCHETTE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de la Rochette
(73) Savoie
6324 - PAYS BASQUE & SEIGNANX : projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Pays Basque & Seignanx
(64) Pyrénées-Atlantiques
6326 - FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE : demande d'autorisation de travaux pour la construction du télécabine « Vallée Perdue »...
(73) Savoie
6334 - Projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) d’Autan et de Cocagne
(81) Tarn
6340 - SAINT-JUNIEN-LES-COMBES : consultation du public parallélisée - demande d’autorisation environnementale en vue de l...
(87) Haute-Vienne
6346 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL DE DRÔME EN BIOVALLÉE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la...
(26) Drôme
6304 - LA BAULE-ESCOUBLAC : projet de révision du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine du Site Patrimon...
(44) Loire-Atlantique
6279 - Projet d'aménagement routier GRANVILLE AVRANCHES
(50) Manche
6307 - MOUCHY-LE-CHÂTEL : projet de la Société CARRIERES CHOUVET visant à exploiter une carrière de calcaire et de sablons
(60) Oise
6318 - TALLONE : demande de permis de construire présentée par la société « Akuo Énergy Corse », concernant le projet de c...
(2B) Haute-Corse
6327 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE FAYENCE : projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Fayence
(83) Var
6338 - ETREMBIÈRES : révision générale n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et mise en place du périmètre délimité des abo...
(74) Haute-Savoie
6315 - PONT-CHÂTEAU : projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
6232 - SAINT-MARCELLIN VERCORS ISÈRE COMMUNAUTÉ : élaboration du PLUi, élaboration du schéma Directeur d’Assainissement, é...
(38) Isère
6280 - BERGERAC : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale pour le développement du site EURE...
(24) Dordogne
6319 - VILLARD-BONNOT et LAVAL-EN-BELLEDONNE : consultation du public sur l'autorisation environnementale relative à l’aug...
(38) Isère
6243 - NOYERS-SUR-CHER : demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau concernant le projet de giratoire Les Martini...
(41) Loir-et-Cher
6253 - DRAGUIGNAN : consultation du public relative à la demande d’autorisation environnementale pour la réalisation de ba...
(83) Var
6226 - SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES : dérivation et étanchéification d'un tronçon du ruisseau du Garreau
(85) Vendée
6180 - OINVILLE-SAINT-LIPHARD, TOURY et JANVILLE-EN-BEAUCE : consultation du public par voie électronique (article L181-10...
(28) Eure-et-Loir
6281 - VAL DE CHAISE : projet de travaux de correction torrentielle aux fins de confortement du système d’endiguement du P...
(74) Haute-Savoie
6257 - ROUILLÉ : consultation du public sur le projet éolien « PARC EOLIEN DE PLAINE DE THOU » sur la commune
(86) Vienne
6144 - SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU : consultation du public sur l'autorisation environnementale liée au projet d’extension...
(17) Charente-Maritime
6185 - LA CHAPELLE-BÂTON : consultation du public relative au projet éolien « PARC EOLIEN DE LA PIERRE FOLLE », activité f...
(86) Vienne
6255 - NANTES MÉTROPOLE, REZÉ et LES SORINIÈRES : concertation préalable au projet d’aménagement et de renouvellement urba...
(44) Loire-Atlantique
6272 - MONTAUROUX : concertation publique sur la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
6176 - LIEUSAINT : concertation publique sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
5920 - ANGERS LOIRE METROPOLE : concertation publique sur la révision générale n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal...
(49) Maine-et-Loire
5863 - CŒUR DE FLANDRE AGGLO : Concertation publique - révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme l...
(59) Nord
5750 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - étude de programmation urbaine et paysagère du secteur Raffinerie – Suttel
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault