Les registres ouverts

  • LE ROURET : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LE ROURET : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 22/08/2019 au 30/09/2019
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • CARENE Saint-Nazaire : Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Plan de Déplacement Urbain, zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    CARENE Saint-Nazaire : Plan Local d'Urbanisme intercommunal, Plan de Déplacement Urbain, zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
    Du 20/08/2019 au 23/09/2019
    Pays de la Loire
  • CARENE Saint-Nazaire agglomération : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    CARENE Saint-Nazaire agglomération : projet de Plan Climat Air Energie Territorial
    Du 20/08/2019 au 23/09/2019
    Pays de la Loire
  • AUDINCOURT : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    AUDINCOURT : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
    Du 20/08/2019 au 19/09/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • RENNES MÉTROPOLE : révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
    RENNES MÉTROPOLE : révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • LANCIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    LANCIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • GUÉTHARY : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modification de l’AVAP
    GUÉTHARY : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et modification de l’AVAP
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • DAMPIERRE-SUR-SALON : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    DAMPIERRE-SUR-SALON : modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/08/2019 au 20/09/2019
    Bourgogne-Franche-Comté
  • LE MUY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    LE MUY : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 19/08/2019 au 18/09/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • REGISTRE DÉMATÉRIALISÉ - élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat ( PLUiH) de Dinan Agglomération
    REGISTRE DÉMATÉRIALISÉ - élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat ( PLUiH) de Dinan Agglomération
    Du 12/08/2019 au 20/09/2019
    Bretagne
  • Communauté d’Agglomération de La Rochelle : participation du public à l’étude d’impact pour l’îlot Joffre de La Rochelle
    Communauté d’Agglomération de La Rochelle : participation du public à l’étude d’impact pour l’îlot Joffre de La Rochelle
    Du 08/08/2019 au 06/09/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Dracénie Provence Verdon agglomération : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    Dracénie Provence Verdon agglomération : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
    Du 05/08/2019 au 13/09/2019
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • HUEZ : révision du POS valant élaboration du PLU et du zonage de l'assainissement volet eaux pluviales
    HUEZ : révision du POS valant élaboration du PLU et du zonage de l'assainissement volet eaux pluviales
    Du 26/07/2019 au 30/08/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Mise en oeuvre du projet du réseau de Transport Collectif Urbain (TCU) de la Communauté d' Agglomération Dembéni-Mamoudzou (CADEMA)
    Mise en oeuvre du projet du réseau de Transport Collectif Urbain (TCU) de la Communauté d' Agglomération Dembéni-Mamoudzou (CADEMA)
    Du 25/07/2019 au 06/09/2019

  • Projet de modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ker-Lann sur la Commune de Bruz
    Projet de modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ker-Lann sur la Commune de Bruz
    Du 25/07/2019 au 16/09/2019
    Bretagne
  • IHOLDY : élaboration de la carte communale de la commune
    IHOLDY : élaboration de la carte communale de la commune
    Du 25/07/2019 au 27/08/2019
    Nouvelle-Aquitaine
  • Communauté de communes Sundgau : projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
    Communauté de communes Sundgau : projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
    Du 22/07/2019 au 26/08/2019
    Grand Est
  • AJACCIO : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    AJACCIO : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Ville
    Du 15/07/2019 au 30/08/2019
    Corse
  • PRINGY : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    PRINGY : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 10/07/2019 au 06/09/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • Montpellier Méditerranée Métropole : Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
    Montpellier Méditerranée Métropole : Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
    Du 08/07/2019 au 04/09/2019
    Occitanie
  • PASSY : projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    PASSY : projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PASSY : projet de zonage d'assainissement, volet eaux usées et volet eaux pluviales
    PASSY : projet de zonage d'assainissement, volet eaux usées et volet eaux pluviales
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • PASSY : projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) pour la borne romaine du col de la Forclaz
    PASSY : projet de création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) pour la borne romaine du col de la Forclaz
    Du 08/07/2019 au 09/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2020
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
    Du 13/02/2019 au 30/06/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Voie de la Vallée de la Dordogne – Route Départementale n°660 – Aménagement de la liaison entre Bergerac et Couze Saint Front
    Du 12/09/2018 au 12/01/2020
    Nouvelle-Aquitaine