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Les registres ouverts

  • Communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois : projets des zonages d'assainissement de 9 communes
    Communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois : projets des zonages d'assainissement de 9 communes
    Du 25/01/2021 au 04/03/2021
    Bourgogne - Franche-Comté
  • SAINT-GRÉGOIRE : Participation du public par voie électronique - Projet de ZAC Multisite
    SAINT-GRÉGOIRE : Participation du public par voie électronique - Projet de ZAC Multisite
    Du 25/01/2021 au 26/02/2021
    Bretagne
  • Projet de SCOT du HAUT CANTAL DORDOGNE
    Projet de SCOT du HAUT CANTAL DORDOGNE
    Du 25/01/2021 au 25/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • COMBLOUX : projet d'extension du cimetière communal
    COMBLOUX : projet d'extension du cimetière communal
    Du 25/01/2021 au 26/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet de construction de l’établissement pénitentiaire de MURET
    Projet de construction de l’établissement pénitentiaire de MURET
    Du 25/01/2021 au 01/03/2021
    Occitanie
  • Concertation préalable de la Déclaration de projet pour la mise en compatibilité du PLUm - Extension Piscine des Dervallières
    Concertation préalable de la Déclaration de projet pour la mise en compatibilité du PLUm - Extension Piscine des Dervallières
    Du 25/01/2021 au 09/02/2021
    Pays de la Loire
  • DIE : révision allégée du PLU de la commune
    DIE : révision allégée du PLU de la commune
    Du 22/01/2021 au 22/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • CÉRET : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    CÉRET : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 20/01/2021 au 26/02/2021
    Occitanie
  • SAUMUR VAL DE LOIRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur Loire-Longué
    SAUMUR VAL DE LOIRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur Loire-Longué
    Du 18/01/2021 au 23/02/2021
    Pays de la Loire
  • GENNES-VAL-DE-LOIRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    GENNES-VAL-DE-LOIRE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 18/01/2021 au 23/02/2021
    Pays de la Loire
  • TUFFALUN : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    TUFFALUN : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 18/01/2021 au 23/02/2021
    Pays de la Loire
  • SAINT-CHAMOND : projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN 88
    SAINT-CHAMOND : projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN 88
    Du 15/01/2021 au 15/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Département du Nord : projet d’aménagement foncier agricole et forestier de Merris – Méteren
    Département du Nord : projet d’aménagement foncier agricole et forestier de Merris – Méteren
    Du 15/01/2021 au 15/02/2021
    Hauts-de-France
  • Projet d’aménagement du parc d’activités EcoRhena et de création de la ZAC EcoRhena
    Projet d’aménagement du parc d’activités EcoRhena et de création de la ZAC EcoRhena
    Du 15/01/2021 au 15/04/2021
    Grand Est
  • GEAY : projet de renouvellement et d’extension d’une carrière à ciel ouvert située au lieu-dit « Les Chails »
    GEAY : projet de renouvellement et d’extension d’une carrière à ciel ouvert située au lieu-dit « Les Chails »
    Du 15/01/2021 au 11/02/2021
    Nouvelle-Aquitaine
  • HAUTEVILLE-LOMPNES : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    HAUTEVILLE-LOMPNES : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 14/01/2021 au 16/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Communauté de Communes de Brocéliande : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Communauté de Communes de Brocéliande : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 13/01/2021 au 24/02/2021
    Bretagne
  • SALLANCHES : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    SALLANCHES : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 12/01/2021 au 11/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • ERNÉE : projet de déviation de la RN 12 sur le territoire de la commune
    ERNÉE : projet de déviation de la RN 12 sur le territoire de la commune
    Du 12/01/2021 au 12/02/2021
    Pays de la Loire
  • SOTTA : renouvellement d'exploitation d'une carrière de roches massives, lieu-dit Canniccia, sur le territoire de la commune
    SOTTA : renouvellement d'exploitation d'une carrière de roches massives, lieu-dit Canniccia, sur le territoire de la commune
    Du 11/01/2021 au 19/02/2021
    Corse
  • ERSTEIN : modification n°3 du PLU de la commune
    ERSTEIN : modification n°3 du PLU de la commune
    Du 11/01/2021 au 29/01/2021
    Grand Est
  • Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays lédonien
    Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays lédonien
    Du 11/01/2021 au 12/02/2021
    Bourgogne-Franche-Comté
  • Communauté de communes Seille et Grand Couronné : zonages d’assainissement des communes de Eply, Bratte, Moivrons et Villers-lès-Moivrons
    Communauté de communes Seille et Grand Couronné : zonages d’assainissement des communes de Eply, Bratte, Moivrons et Villers-lès-Moivrons
    Du 11/01/2021 au 12/02/2021
    Grand Est
  • LA VÈZE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    LA VÈZE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 11/01/2021 au 12/02/2021
    Bourgogne - Franche-Comté
  • LA COUARDE-SUR-MER : projet de travaux de renforcement du système d’endiguement de la contre-digue du chemin des prises
    LA COUARDE-SUR-MER : projet de travaux de renforcement du système d’endiguement de la contre-digue du chemin des prises
    Du 11/01/2021 au 05/02/2021
    Nouvelle-Aquitaine
  • SORGUES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement hydraulique du secteur Daulands-Poinsard
    SORGUES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement hydraulique du secteur Daulands-Poinsard
    Du 11/01/2021 au 09/02/2021
    Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • SORGUES : enquête parcellaire relative au projet d'aménagement hydraulique du secteur Daulands-Poinsard
    SORGUES : enquête parcellaire relative au projet d'aménagement hydraulique du secteur Daulands-Poinsard
    Du 11/01/2021 au 09/02/2021
    Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Concertation préalable à la réalisation d’une retenue d’altitude au lieu-dit La Colombière dans le Massif de Beauregard
    Concertation préalable à la réalisation d’une retenue d’altitude au lieu-dit La Colombière dans le Massif de Beauregard
    Du 11/01/2021 au 08/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Pays de Guingamp : révision du SCOT
    Pays de Guingamp : révision du SCOT
    Du 06/01/2021 au 08/02/2021
    Bretagne
  • TROARN : projet de Plan Local d'Urbanisme et proposition de PDA de l’abbaye de Troarn et du manoir de Tourpes
    TROARN : projet de Plan Local d'Urbanisme et proposition de PDA de l’abbaye de Troarn et du manoir de Tourpes
    Du 05/01/2021 au 11/02/2021
    Normandie
  • ROCHEFORT-SUR-MER : projet du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune
    ROCHEFORT-SUR-MER : projet du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune
    Du 05/01/2021 au 09/02/2021
    Nouvelle-Aquitaine
  • L'enquête publique unique porte sur les projets de zonage d’assainissement et de zonage pluvial de Grand Chambéry. Cette enquête se déroulera du mardi 05 janvier 2021 à 00h01 au jeudi 04 février 2021 à 23h59 (31 jours). Le zonage d’assainissement a pour objet de déterminer les zones d’assainissement collectif qui sont ou seront desservies par le réseau public d’assainissement, et les zones d’assainissement non collectif dans lesquelles l’assainissement est assuré par des dispositifs d’assainissement autonomes. Ce zonage est établi pour les 38 communes de Grand Chambéry, en cohérence avec le projet de PLUi HD. Le zonage pluvial a été établi dans le cadre du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales pour l’ensemble des 38 communes de Grand Chambéry. Le zonage pluvial fixe les règles de gestion et donne des recommandations pour les pluies courantes, les pluies moyennes à fortes, et les pluies exceptionnelles. Il fixe également les contraintes et précautions à prendre vis-à-vis des milieux.
    GRAND CHAMBERY : projets de zonage d’assainissement et de zonage pluvial
    Du 05/01/2021 au 04/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • SAINT-JEAN-DU-FALGA : enquête publique complémentaire - révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    SAINT-JEAN-DU-FALGA : enquête publique complémentaire - révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/01/2021 au 05/02/2021
    Occitanie
  • AJACCIO : projet de Site Patrimonial Remarquable de la Ville
    AJACCIO : projet de Site Patrimonial Remarquable de la Ville
    Du 04/01/2021 au 05/02/2021
    Corse
  • FRANCHEVILLE : projet d'aménagement de cours d'eau en vue de protéger le bassin versant de l'Yzeron des inondations et de restauration écologique des milieux aquatiques
    FRANCHEVILLE : projet d'aménagement de cours d'eau en vue de protéger le bassin versant de l'Yzeron des inondations et de restauration écologique des milieux aquatiques
    Du 04/01/2021 au 03/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • DOMANCY : révision générale du PLU et zonage de l'assainissement - volets eaux pluviales et eaux usées
    DOMANCY : révision générale du PLU et zonage de l'assainissement - volets eaux pluviales et eaux usées
    Du 04/01/2021 au 05/02/2021
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • Projet de construction du nouveau pont du Larivot sur les communes de MACOURIA et MATOURY
    Projet de construction du nouveau pont du Larivot sur les communes de MACOURIA et MATOURY
    Du 04/01/2021 au 04/02/2021
    Guyane
  • VOUJEAUCOURT : modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme et modification du périmètre de protection du Temple de la commune
    VOUJEAUCOURT : modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme et modification du périmètre de protection du Temple de la commune
    Du 04/01/2021 au 03/02/2021
    Bourgogne Franche-Comté
  • L'HOUMEAU : Dispositifs de défenses contre la mer des zones sensibles à la submersion sur le secteur de la Fertalière
    L'HOUMEAU : Dispositifs de défenses contre la mer des zones sensibles à la submersion sur le secteur de la Fertalière
    Du 04/01/2021 au 26/01/2021
    Nouvelle-Aquitaine
  • RIVESALTES : concertation publique relative au projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune
    RIVESALTES : concertation publique relative au projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune
    Du 04/01/2021 au 05/02/2021
    Occitanie
  • NOGENT-SUR-OISE : Concertation en vue de la révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    NOGENT-SUR-OISE : Concertation en vue de la révision du Règlement Local de Publicité de la commune
    Du 28/12/2020 au 15/02/2021
    Hauts-de-France
  • Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) sur les communes de FERRIÈRES EN BRIE et PONTCARRÉ
    Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) sur les communes de FERRIÈRES EN BRIE et PONTCARRÉ
    Du 18/12/2020 au 01/03/2021
    Île-de-France
  • RENNES : projet de création d’un 2ème quai et d’une arrière gare à la station de métro JF Kennedy
    RENNES : projet de création d’un 2ème quai et d’une arrière gare à la station de métro JF Kennedy
    Du 09/12/2020 au 19/03/2021
    Bretagne
  • NANTES MÉTROPOLE : Règlement Local de Publicité Métropolitain (RLPm)
    NANTES MÉTROPOLE : Règlement Local de Publicité Métropolitain (RLPm)
    Du 18/11/2020 au 01/11/2021
    Pays de la Loire
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2021
    Bourgogne-Franche-Comté