Les registres ouverts

  • LES GETS : remplacement du télésiège du Belvédère par un télésiège débrayable 6 places
    LES GETS : remplacement du télésiège du Belvédère par un télésiège débrayable 6 places
    Du 03/08/2020 au 01/09/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • GARONS : projet d’extension d’un centre de distribution logistique
    GARONS : projet d’extension d’un centre de distribution logistique
    Du 03/08/2020 au 04/09/2020
    Occitanie
  • SAINT-GERMAIN EN MONTAGNE : révision de la carte communale de la commune
    SAINT-GERMAIN EN MONTAGNE : révision de la carte communale de la commune
    Du 29/07/2020 au 28/08/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • OTA : révision du PLU de la commune
    OTA : révision du PLU de la commune
    Du 28/07/2020 au 28/08/2020
    Corse
  • CASTELNAU-LE-LEZ : projet d'extension du cimetière du Champ Juvénal
    CASTELNAU-LE-LEZ : projet d'extension du cimetière du Champ Juvénal
    Du 27/07/2020 au 27/08/2020
    Occitanie
  • COMBLOUX et MEGÈVE : projet de renforcement et d'extension du réseau d'enneigement du Jaillet
    COMBLOUX et MEGÈVE : projet de renforcement et d'extension du réseau d'enneigement du Jaillet
    Du 20/07/2020 au 21/08/2020
    Auvergne-Rhônes-Alpes
  • CASTIFAO : Demande de permis de construire concernant une centrale photovoltaïque au sol - lieu-dit «Caglialiffo»
    CASTIFAO : Demande de permis de construire concernant une centrale photovoltaïque au sol - lieu-dit «Caglialiffo»
    Du 17/07/2020 au 21/08/2020
    Corse
  • THÔNES : projet d'extension et de réaménagement du cimetière de la commune
    THÔNES : projet d'extension et de réaménagement du cimetière de la commune
    Du 16/07/2020 au 18/08/2020
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • CLÉCY : projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune
    CLÉCY : projet de construction d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune
    Du 16/07/2020 au 28/08/2020
    Normandie
  • Projet de création d'un taxi-way à l'aérodrome Saint Adrien et ajustement du zonage de l'aérodrome aux emprises récemment acquises par le Département entrainant mise en compatibilité du PLUi
    Projet de création d'un taxi-way à l'aérodrome Saint Adrien et ajustement du zonage de l'aérodrome aux emprises récemment acquises par le Département entrainant mise en compatibilité du PLUi
    Du 16/07/2020 au 14/08/2020
    Bourgogne - Franche-Comté
  • THÔNES : élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune
    THÔNES : élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune
    Du 15/07/2020 au 17/08/2020
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • PRUNELLI-DI-CASACCONI : projet de carte communale de la commune
    PRUNELLI-DI-CASACCONI : projet de carte communale de la commune
    Du 15/07/2020 au 17/08/2020
    Corse
  • Projet de reconstruction du CHU de Caen Normandie (Calvados)
    Projet de reconstruction du CHU de Caen Normandie (Calvados)
    Du 10/07/2020 au 10/08/2020
    Normandie
  • Département du Nord : projet d'aménagement de la RD642 entre Hazebrouck et Renescure
    Département du Nord : projet d'aménagement de la RD642 entre Hazebrouck et Renescure
    Du 08/07/2020 au 06/08/2020
    Hauts-de-France
  • MOULISMES  : projet de parc éolien de la Montie
    MOULISMES : projet de parc éolien de la Montie
    Du 07/07/2020 au 07/08/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • Projet de parc éolien du Petit Doré sur les communes de PLOUGUERNEVEL, PLOUNEVEZ-QUINTIN, KERGRIST-MOËLOU ET ROSTRENEN
    Projet de parc éolien du Petit Doré sur les communes de PLOUGUERNEVEL, PLOUNEVEZ-QUINTIN, KERGRIST-MOËLOU ET ROSTRENEN
    Du 07/07/2020 au 07/08/2020
    Bretagne
  • SALON-DE-PROVENCE : projet de centrale photovoltaïque au sol et ses annexes au lieu-dit "La Croix Blanche"
    SALON-DE-PROVENCE : projet de centrale photovoltaïque au sol et ses annexes au lieu-dit "La Croix Blanche"
    Du 07/07/2020 au 07/08/2020
    Provence - Alpes - Côte d'Azur
  • LA PLAGNE TARENTAISE : réorganisation du secteur du glacier - DAET télécabine des Glaciers 1 et 2 – DAET Télésiège pince fixe du Chalet de Bellecôte et permis d’aménager de la piste de la Combe
    LA PLAGNE TARENTAISE : réorganisation du secteur du glacier - DAET télécabine des Glaciers 1 et 2 – DAET Télésiège pince fixe du Chalet de Bellecôte et permis d’aménager de la piste de la Combe
    Du 07/07/2020 au 07/08/2020
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • ANGLET : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    ANGLET : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 06/07/2020 au 07/08/2020
    Nouvelle-Aquitaine
  • SAINT GUILLAUME : projet de PLU et projet de zonage d’assainissement de la commune
    SAINT GUILLAUME : projet de PLU et projet de zonage d’assainissement de la commune
    Du 06/07/2020 au 06/08/2020
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
    Du 25/03/2019 au 31/03/2021
    Bourgogne-Franche-Comté