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Registres departement

4540 - CHÊNE-EN-SEMINE et CLARAFOND-ARCINE : désaffectation et aliénation de sections des chemins ruraux dits : « ancien c...
(74) Haute-Savoie
4498 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS : révision allégée n°2 du PLU de la commune - projet de réhabilitation de l'établissement "...
(74) Haute-Savoie
4491 - CHARVONNEX : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4415 - CONTAMINE-SUR-ARVE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4407 - PAYS D'ALBY : projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(74) Haute-Savoie
4383 - AVIERNOZ, COMMUNE DE FILLIÈRE : Projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(74) Haute-Savoie
4367 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS : PPVE - Permis de construire du Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) du quartier gare
(74) Haute-Savoie
4362 - PASSY : projet de transfert d’office dans le domaine public communal du Chemin de la Rare
(74) Haute-Savoie
4282 - SAINT-GERVAIS LES BAINS : prolongement de la voie du Tramway du Mont-Blanc (T.M.B.) et extension du refuge du Nid d...
(74) Haute-Savoie
4270 - SAINT-JORIOZ : projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4248 - CRAN-GEVRIER - Commune nouvelle d’Annecy : projet de modification n°3 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
4247 - ANNECY : projet de modification n°2 du PLU - commune nouvelle d'Annecy
(74) Haute-Savoie
4203 - MEGÈVE : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4164 - Projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du PAYS DE SEYSSEL et élaboration de l'Ai...
(01) Ain
4134 - CHAVANOD : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
4095 - DUINGT : modification n°2 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
4031 - PASSY : projet de remplacement de deux téléskis par un télésiège 4 places sur le domaine de Plaine-Joux
(74) Haute-Savoie
3118 - THONON AGGLOMÉRATION : modification n°1 du PLUi du BAS-CHABLAIS, déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU...
(74) Haute-Savoie
3107 - FILLINGES : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
3098 - POISY : projet de modification simplifiée n°6 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
3093 - VILLE-LA-GRAND : révision générale du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
3063 - SCIONZIER : projets de modifications n°5 et n°6 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
3056 - GRAND-BORNAND : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
3053 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant...
(74) Haute-Savoie
3045 - MARNAZ : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
3034 - MORILLON : révisions « allégées » n°1 et n°2 et modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
3018 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS : projet de création d'un ascenseur valléen
(74) Haute-Savoie
2992 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS : projet de modification de droit commun n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
2969 - SAINT-GERVAIS : déclassement d'emprises publiques au "Châtelet Dessus"
(74) Haute-Savoie
2902 - VÉTRAZ-MONTHOUX : projet de réalisation d'un collège, d'un gymnase, d'un anneau sportif et des aménagements associés
(74) Haute-Savoie
2834 - BONNE : création d'un site patrimonial remarquable sur la commune
(74) Haute-Savoie
2806 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-CHABLAIS : projet d'élaboration du PLUi-H de la CCHC, zonage d'assainissement eaux pluviale...
(74) Haute-Savoie
2802 - Plan de Mobilité 2030 du Grand Annecy
(74) Haute-Savoie
2784 - ANNEMASSE : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
2758 - CRANVES-SALES : modification n°3 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
2717 - MORILLON et ARÂCHES-LA-FRASSE : projet de remplacement du télésiège du Sairon sur les communes
(74) Haute-Savoie
2708 - LUCINGES : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
2691 - SCIONZIER : concertation préalable aux modifications de droit commun n°5 et n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
2685 - COMBLOUX : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) visant à la suppression d...
(74) Haute-Savoie
2670 - SAINT-JORIOZ : modification n°3 du PLU de la commune
(74) Haute-Savoie
2632 - VAL DES USSES : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(74) Haute-Savoie
2615 - LE GRAND-BORNAND : mise en concordance des règles d'urbanisme applicables au lotissement "Le Chinaillon" avec celles du PL...
(74) Haute-Savoie
2598 - PRINGY : déclassement d'un parking en vue de la cession des parcelles support cadastrées 217 AL 211 et 212 - ZAC du Pré-Billy
(74) Haute-Savoie
2597 - SAINT-GERVAIS LES BAINS : demande d’autorisation d’exécution des travaux de remplacement du télésiège de l’Arbois par un t...
(74) Haute-Savoie
2579 - MEGÈVE : projet de restructuration du domaine skiable de Rochebrune
(74) Haute-Savoie
2542 - GAILLARD : projet de travaux d'extension et de remise à niveau de l'usine de dépollution des eaux usées (UDEP) Ocybèle
(74) Haute-Savoie
2481 - PRINGY : projet d'aménagement de Ia Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Pré Billy sur la commune d'ANNECY et sur l'étude...
(74) Haute-Savoie
1719 - Vitam
(74) Haute-Savoie