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Registres departement

4986 - NANTES : projet d’aménagement de la ZAC NANTES NORD sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4979 - SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRES et NANTES : concertation préalable concernant l'aménagement de l’axe magistral cyclable...
(44) Loire-Atlantique
4973 - LA LIMOUZINIÈRE : régularisation de la situation administrative du site existant et obtention de l’autorisation de...
(44) Loire-Atlantique
4879 - LA BAULE-ESCOUBLAC : projet de requalification de la promenade de mer sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4864 - SAINT-COLOMBAN : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
4852 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE & GESVRES : modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
4841 - VIEILLEVIGNE : demande présentée par la société PHOENIX en vue de la création d’un crématorium pour animaux de comp...
(44) Loire-Atlantique
4801 - NANTES METROPOLE : mise à disposition (MAD) - projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme métro...
(44) Loire-Atlantique
4781 - REZÉ : demande présentée par la SAS SGT en vue de l'implantation d'une ligne de recyclage plastique au sein de l’ét...
(44) Loire-Atlantique
4713 - NANTES : concertation préalable sur le projet Gloriette Petite Hollande
(44) Loire-Atlantique
4688 - NANTES : projet d’aménagement du quartier des Batignolles sur le territoire de la commune
(44) Loire-Atlantique
4682 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) de Na...
(44) Loire-Atlantique
4677 - NANTES : projet d’aménagement de la ZAC du Bas Chantenay sur la commune de Nantes - NANTES MÉTROPOLE / NANTES MÉTRO...
(44) Loire-Atlantique
4667 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE : projet d’aménagement de la ZAC « La Métairie Rouge » sur la commune
(44) Loire-Atlantique
4666 - NANTES : projet de modification n°1 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable (sec...
(44) Loire-Atlantique
4653 - NANTES METROPOLE : concertation publique - aménagement d'un axe magistral entre la Gare et le quartier Bottière-Ché...
(44) Loire-Atlantique
4652 - ERDRE ET GESVRES : modification simplifiée N°1 du PLUi visant la correction du décalage cadastral engendrée par la...
(44) Loire-Atlantique
4650 - PORNIC : projet de classement, au titre des sites patrimoniaux remarquables, d’une partie du territoire de la commune
(44) Loire-Atlantique
4603 - NANTES : concertation préalable pour l'extension de l'aire piétonne et de la zone à trafic limité en centre-ville
(44) Loire-Atlantique
4601 - CORCOUÉ-SUR-LOGNE : demande d’autorisation environnementale présentée par la société SAS METHA-HERBAUGES en vue de...
(44) Loire-Atlantique
4586 - SAINT-NAZAIRE : projet de restructuration du centre commercial et aménagement des espaces publics Quartier de La Tr...
(44) Loire-Atlantique
4556 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU : autorisation environnementale unique au titre de la loi sur l’eau avec étude d’impac...
(44) Loire-Atlantique
4537 - NANTES MÉTROPOLE : déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme métrop...
(44) Loire-Atlantique
4536 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable - modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
(44) Loire-Atlantique
4472 - SAINT-NAZAIRE : demande d'autorisation préfectorale d'extension du crématorium sur le ban de la commune, présentée...
(44) Loire-Atlantique
4444 - SAINTE-PAZANNE et SAINT-HILAIRE-DE-CHALÉONS : demande présentée par la société GSM en vue d’obtenir l’autorisation...
(44) Loire-Atlantique
4379 - SAINT-COLOMBAN : projet de travaux d’aménagement du lotissement « Les Noës Feuves » avenue du Général de Gaulle par...
(44) Loire-Atlantique
4355 - Communauté de Communes du Pays d’Ancenis (COMPA) : révision des zonages d’assainissement des eaux usées
(44) Loire-Atlantique
4246 - VILLE DE NANTES : projet d’implantation d’une crèche publique dans le quartier Breil-Barberie - Déclaration de proj...
(44) Loire-Atlantique
4241 - SOUDAN : demande en vue de l'ouverture d'une sablière de 44,4 ha environ, dont 23 ha pour l'extraction, au lieu dit...
(44) Loire-Atlantique
4240 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
4232 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme métropolita...
(44) Loire-Atlantique
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi-H
(44) Loire-Atlantique
4197 - NANTES MÉTROPOLE : projet de pôle intermodal à Rezé - les aménagements de Trentemoult-Aval
(44) Loire-Atlantique
4195 - LA BERNERIE-EN-RETZ : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
4172 - ERDRE & GESVRES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal...
(44) Loire-Atlantique
4160 - SAINT-HERBLAIN : concertation préalable liée à une procédure de déclaration d’utilité publique valant mise en compa...
(44) Loire-Atlantique
3104 - NANTES MÉTROPOLE : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm pour l'extension et la réhabilitation du...
(44) Loire-Atlantique
3101 - NANTES MÉTROPOLE - PLUm : projet d'extension de la piscine des Dervallières sur la commune de NANTES
(44) Loire-Atlantique
3097 - COUËRON : confortement des Berges de Loire - Quai Jean-Pierre Fougerat
(44) Loire-Atlantique
3071 - PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ : Plan de Mobilité de la communauté d’agglomération
(44) Loire-Atlantique
3067 - ANCENIS-SAINT-GÉRÉON : station d'épuration de la Bigoterie
(44) Loire-Atlantique
3049 - Communauté de Communes Erdre et Gesvres : révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
3046 - NANTES MÉTROPOLE - Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Enquête publique relative à la modification n°1
(44) Loire-Atlantique
2968 - NANTES MÉTROPOLE : Règlement Local de Publicité Métropolitain (RLPm) - enquête publique
(44) Loire-Atlantique
2912 - Projet de connexion des lignes L1-L2 de tramway sur les communes de Nantes et La Chapelle-sur-Erdre, construction d’un CET...
(44) Loire-Atlantique
2906 - CARENE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
2847 - NANTES et SAINT-HERBLAIN : projet d’aménagement de la ZAC du GRAND BELLEVUE sur le territoire des communes
(44) Loire-Atlantique
2820 - CASSON : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de « La Recouvrance »
(44) Loire-Atlantique
2781 - BRAINS : concertation pour la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur le secteur des Cartrons
(44) Loire-Atlantique
2780 - Concertation pour l'opération d'aménagement La Désirée aux Sorinières
(44) Loire-Atlantique
2779 - THOUARÉ SUR LOIRE : concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC des Deux Ruisseaux
(44) Loire-Atlantique