Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

4379 - SAINT-COLOMBAN : projet de travaux d’aménagement du lotissement « Les Noës Feuves » avenue du Général de Gaulle par...
(44) Loire-Atlantique
4355 - Communauté de Communes du Pays d’Ancenis (COMPA) : révision des zonages d’assainissement des eaux usées
(44) Loire-Atlantique
4246 - VILLE DE NANTES : projet d’implantation d’une crèche publique dans le quartier Breil-Barberie - Déclaration de proj...
(44) Loire-Atlantique
4241 - SOUDAN : demande en vue de l'ouverture d'une sablière de 44,4 ha environ, dont 23 ha pour l'extraction, au lieu dit...
(44) Loire-Atlantique
4240 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
4232 - SAINT-JEAN-DE-BOISEAU : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme métropolita...
(44) Loire-Atlantique
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi-H
(44) Loire-Atlantique
4197 - NANTES MÉTROPOLE : projet de pôle intermodal à Rezé - les aménagements de Trentemoult-Aval
(44) Loire-Atlantique
4195 - LA BERNERIE-EN-RETZ : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
4172 - ERDRE & GESVRES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal...
(44) Loire-Atlantique
4160 - SAINT-HERBLAIN : concertation préalable liée à une procédure de déclaration d’utilité publique valant mise en compa...
(44) Loire-Atlantique
3104 - NANTES MÉTROPOLE : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm pour l'extension et la réhabilitation du...
(44) Loire-Atlantique
3101 - NANTES MÉTROPOLE - PLUm : projet d'extension de la piscine des Dervallières sur la commune de NANTES
(44) Loire-Atlantique
3097 - COUËRON : confortement des Berges de Loire - Quai Jean-Pierre Fougerat
(44) Loire-Atlantique
3071 - PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ : Plan de Mobilité de la communauté d’agglomération
(44) Loire-Atlantique
3067 - ANCENIS-SAINT-GÉRÉON : station d'épuration de la Bigoterie
(44) Loire-Atlantique
3049 - Communauté de Communes Erdre et Gesvres : révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
3046 - NANTES MÉTROPOLE - Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Enquête publique relative à la modification n°1
(44) Loire-Atlantique
2998 - BLAIN : modification de droit commun n°2 du PLU de la commune
(44) Loire-Atlantique
2968 - NANTES MÉTROPOLE : Règlement Local de Publicité Métropolitain (RLPm) - enquête publique
(44) Loire-Atlantique
2912 - Projet de connexion des lignes L1-L2 de tramway sur les communes de Nantes et La Chapelle-sur-Erdre, construction d’un CET...
(44) Loire-Atlantique
2906 - CARENE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
2847 - NANTES et SAINT-HERBLAIN : projet d’aménagement de la ZAC du GRAND BELLEVUE sur le territoire des communes
(44) Loire-Atlantique
2820 - CASSON : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de « La Recouvrance »
(44) Loire-Atlantique
2781 - BRAINS : concertation pour la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur le secteur des Cartrons
(44) Loire-Atlantique
2780 - Concertation pour l'opération d'aménagement La Désirée aux Sorinières
(44) Loire-Atlantique
2779 - THOUARÉ SUR LOIRE : concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC des Deux Ruisseaux
(44) Loire-Atlantique
2776 - NANTES SAINT-NAZAIRE : modification n°2 du SCOT
(44) Loire-Atlantique
2771 - BOUVRON et BLAIN : projet de construction et d’exploitation d’un parc éolien de quatre aérogénérateurs
(44) Loire-Atlantique
2742 - Concertation publique : aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique de Nantes
(44) Loire-Atlantique
2732 - LOROUX-BOTTEREAU : régularisation et construction de serres maraîchères aux lieux-dits « Les Courtils » et « Les Noces »
(44) Loire-Atlantique
2715 - NANTES : projet d'aménagement de la ZAC DOULON-GOHARDS sur la commune
(44) Loire-Atlantique
2711 - NANTES SAINT-NAZAIRE : modification simplifiée n°1 du SCOT
(44) Loire-Atlantique
2626 - CARENE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
2612 - HÉRIC : autorisation d'exploiter un crématorium animalier, ZAC de l'Erette - Société SELESTE
(44) Loire-Atlantique
2577 - NANTES et SAINT-HERBLAIN : participation du public - projet de réalisation de la ZAC du Grand Bellevue
(44) Loire-Atlantique
2567 - Communauté de Communes d'Erdre & Gesvres : modification n°2 du PLUi
(44) Loire-Atlantique
2536 - NANTES MÉTROPOLE : participation du public - création de la ZAC Nantes Nord
(44) Loire-Atlantique
2525 - NANTES METROPOLE : consultation publique - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2021-2026
(44) Loire-Atlantique
2516 - SAINT-COLOMBAN : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
2515 - MONTOIR-DE-BRETAGNE : institution de servitudes d'utilité publique (SUP) pour le bâtiment I3 et les espaces du sol de la s...
(44) Loire-Atlantique
2465 - NANTES MÉTROPOLE : Procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Concertation préalable
(44) Loire-Atlantique
2448 - CARENE : modification simplifiée n°1 du PLUi
(44) Loire-Atlantique
2443 - PONT-CHÂTEAU : projet de construction d’un lycée polyvalent et aménagement de ses abords
(44) Loire-Atlantique
2431 - NANTES SAINT-NAZAIRE : concertation préalable - modification simplifiée n°1 du SCOT
(44) Loire-Atlantique
2418 - GÉTIGNÉ : projet d'implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune
(44) Loire-Atlantique
2110 - NANTES MÉTROPOLE : Règlement Local de Publicité Métropolitain (RLPm)
(44) Loire-Atlantique