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Registres departement

6323 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-CHÂTEAU / SAINT-GILDAS-DES-BOIS : projet d'actualisation de l'étude de zonag...
(44) Loire-Atlantique
6315 - PONT-CHÂTEAU : projet de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
6304 - LA BAULE-ESCOUBLAC : projet de révision du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine du Site Patrimon...
(44) Loire-Atlantique
6260 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable - Projet de requalification de la place Zola
(44) Loire-Atlantique
6255 - NANTES MÉTROPOLE, REZÉ et LES SORINIÈRES : concertation préalable au projet d’aménagement et de renouvellement urba...
(44) Loire-Atlantique
6235 - SAINTE-PAZANNE : PPVE - mise à disposition du dossier d’étude d’impact préalable à la création de la Zone d’Aménage...
(44) Loire-Atlantique
6227 - DONGES : projet de construction et d’exploitation d’un parc photovoltaïque sur la commune
(44) Loire-Atlantique
6223 - PORNIC : projet de restructuration de la station d’épuration des Salettes sur la commune - déclaration de projet e...
(44) Loire-Atlantique
6211 - CARQUEFOU et SUCÉ-SUR-ERDRE : concertation préalable sur le projet d'aménagement d'une liaison cyclable intercommun...
(44) Loire-Atlantique
6210 - NANTES : intérêt général du projet d'extension de l'écopoint des Dervallières à Nantes et dispositions requises pou...
(44) Loire-Atlantique
6205 - NANTES, REZÉ et BOUGUENAIS : développement des nouvelles lignes de transport (DNLT) & Transformation du pont Anne d...
(44) Loire-Atlantique
6181 - GRAND LIEU COMMUNAUTÉ : concertation pour la création d’une nouvelle station d’épuration emportant la mise en compa...
(44) Loire-Atlantique
6173 - SAINT-COLOMBAN : dossier autorisation environnementale de la carrière La Grande Garde - groupe Heidelberg Materials...
(44) Loire-Atlantique
6163 - REZÉ : Projet de mutualisation et de reconstruction des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendant...
(44) Loire-Atlantique
6162 - SYNDICAT MIXTE DU SCoT ET DU PAYS DU VIGNOBLE NANTAIS : schéma de cohérence territoriale du Vignoble Nantais compor...
(44) Loire-Atlantique
6153 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES : modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
6143 - SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRE : concertation préalable concernant l’aménagement du secteur de l’Hôtel de Ville
(44) Loire-Atlantique
6079 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE NOZAY : projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(44) Loire-Atlantique
6072 - NOZAY : implantation d'une centrale agrivoltaïque sur la commune, Société FERME D'AKUO 22 (AKUO ENERGY)
(44) Loire-Atlantique
6069 - NANTES : concertation préalable sur le projet d'aménagement des espaces publics quai de la Fosse
(44) Loire-Atlantique
6053 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm), visa...
(44) Loire-Atlantique
6028 - VERTOU : construction d'un lycée public, secteur de Mandon - déclaration de projet emportant mise en compatibilité...
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5991 - Demande de permis exclusif de recherches (PER) de sables siliceux marins et des autorisations domaniale et d'ouvert...
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5972 - TRIGNAC : implantation d'une centrale photovoltaïque et demande de dérogation d'espèces protégées Société Centrale...
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5951 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU : modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville
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5876 - NANTES MÉTROPOLE : projet de modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain
(44) Loire-Atlantique
5875 - NANTES METROPOLE : concertation préalable à la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain...
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5823 - SOUDAN : projet de renouvellement du parc éolien par la Société ENR GIE SOUDAN
(44) Loire-Atlantique
5790 - NANTES : projet de construction d'un technicentre ferroviaire sud Loire dans le secteur du Grand Blottereau sur la...
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5753 - ROUANS et CHAUMES-EN-RETZ : demande d’autorisation environnementale présentée par la Société GSM pour le renouvelle...
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5742 - NANTES Métropole : Plan climat air énergie territorial (PCAET) 2024/2030
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5708 - NANTES : projet d'aménagement de la ZAC NANTES NORD sur la commune
(44) Loire-Atlantique
5677 - VILLENEUVE-EN-RETZ : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(44) Loire-Atlantique
5575 - CELLIER : projet de réaménagement et d'extension du parking de la halte ferroviaire sur la commune
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5557 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable à l'aménagement de l'axe cyclable Nantes-Sautron
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5556 - NANTES, PORNIC, LA BAULE-ESCOUBLAC, PAIMBŒUF, NOIRMOUTIER-EN-L’ÎLE, SAINT-NAZAIRE et DONGES : renouvellement de l'a...
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5550 - CARQUEFOU : projet d'aménagement de la Zone d'Activités (ZA) de la Belle Etoile Nord sur la commune
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5520 - NANTES : concertation préalable - procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local...
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5508 - SAINT-COLOMBAN : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et demande d’autorisation environneme...
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5486 - NANTES METROPOLE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) et des périmètres délimités des...
(44) Loire-Atlantique
5430 - SAINT-COLOMBAN : projet de construction de deux serres sur la commune à la Mandironnière, par la Société BIODEAS
(44) Loire-Atlantique
5423 - PLESSÉ : projet de parc éolien citoyen de Plessé, Société SAS PLESSEOLE
(44) Loire-Atlantique
5412 - GÉTIGNÉ : renouvellement d’une centrale photovoltaïque Société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT
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5378 - NANTES MÉTROPOLE : participation du public par voie électronique (PPVE) - Mise à disposition de l'arrêté de la Prés...
(44) Loire-Atlantique
5358 - TEILLÉ : projet de parc éolien des Bretonnières - Société PARC ÉOLIEN DES BRETONNIÈRES
(44) Loire-Atlantique
5342 - NANTES : concertation préalable - projet de réaménagement du Stade Laporte - déclaration de projet emportant mise e...
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5336 - BLAIN : déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de déchèterie intercommunale et mise en compa...
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5301 - NANTES, REZÉ, SAINT-HERBLAIN et BOUGUENAIS : développement des nouvelles lignes de transport (DNLT) & transformatio...
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5285 - Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire : projet de modification n°3 du SCoT
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5266 - JOUÉ-SUR-ERDRE : projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque, porté par la société CENTRALE SOLAIRE DE LA V...
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5236 - NANTES MÉTROPOLE, NANTES et ORVAULT : concertation préalable au projet de renouvellement urbain de la route de Rennes
(44) Loire-Atlantique
5219 - NANTES MÉTROPOLE : PPVE - Permis d'aménager de la phase 3 du jardin extraordinaire
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5211 - NANTES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme métropolitain de Nantes Mé...
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5192 - NANTES METROPOLE : mise à disposition (MAD) - Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de...
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5174 - SOUDAN et CHÂTEAUBRIANT : approbation du Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI) du Bassin amont de la C...
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5172 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ERDRE ET GESVRES : modification n°5 et modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercom...
(44) Loire-Atlantique
5162 - SAINTE-PAZANNE : PPVE de mise à disposition de l'étude d'impact de la ZAC des Ecaries-Pognères
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5129 - NANTES : identification des zones d'accélération sur les énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune
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5120 - PAYS DE BLAIN COMMUNAUTÉ : concertation publique - Déclaration de Projet sur l’intérêt général du projet et la mise...
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5117 - NANTES : projet PARIDIS 21 - restructuration du centre commercial
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4986 - NANTES : projet d’aménagement de la ZAC NANTES NORD sur la commune
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4973 - LA LIMOUZINIÈRE : régularisation de la situation administrative du site existant et obtention de l’autorisation de...
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4813 - NANTES MÉTROPOLE : concertation préalable – réaménagement de la route de Paris, de la rue du Perray et de la rue Ju...
(44) Loire-Atlantique
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
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