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Registres departement

4141 - CHEMAUDIN-ET-VAUX et CHAMPAGNEY : Déclaration d’utilité publique valant une mise en compatibilité des PLU des communes
(25) Doubs
3105 - BAUME-LES-DAMES : création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine, mise en compatibilité du Plan L...
(25) Doubs
3099 - ALLENJOIE : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
3054 - BLAMONT : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
3027 - VALENTIGNEY : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
3017 - HÉRIMONCOURT : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2995 - CLÉRON : révision du zonage d'assainissement de la commune
(25) Doubs
2974 - PELOUSEY : concertation préalable - révision allégée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
2964 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FRASNE-DRUGEON (CFD) : élaboration du PLUi, abrogation de 8 cartes communales, élaboration des P...
(25) Doubs
2957 - ÉTUPES : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2927 - MATHAY : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2923 - AUDINCOURT : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2877 - BESANÇON : modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville
(25) Doubs
2775 - THISE : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2773 - PELOUSEY : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2756 - MAÎCHE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2722 - Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
(25) Doubs
2721 - FESSEVILLERS : élaboration de la Carte communale
(25) Doubs
2686 - MONTBELIARD : élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune
(25) Doubs
2662 - NOIREFONTAINE : révision de la carte communale
(25) Doubs
2659 - MISEREY-SALINES : modification simplifiée n°3 du PLU de la commune
(25) Doubs
2658 - NANCRAY : modification simplifiée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
2628 - SELONCOURT : modification n°4 du PLU de la Ville
(25) Doubs
2593 - ROSET-FLUANS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2504 - CHEMAUDIN-ET-VAUX : déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2479 - BESANÇON : Élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune
(25) Doubs
2366 - SERRE-LES-SAPINS : modification simplifiée n°4 de la commune
(25) Doubs
2365 - FRANOIS : modification simplifiée n°2 de la commune
(25) Doubs
2345 - L'ISLE-SUR-LE-DOUBS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2295 - HUANNE-MONTMARTIN : enquête publique conjointe sur les projets d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme et de modification...
(25) Doubs
2215 - MAMIROLLE : Concertation préalable - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
1171 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs