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Registres departement

4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4658 - LES AUXONS : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4649 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER : projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local...
(25) Doubs
4647 - AUDINCOURT : projet de modification n° 3 de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4579 - Révision du Plan Local d'Urbanisme
(25) Doubs
4541 - Projet d'élaboration du SCOT du Pays Horloger
(25) Doubs
4478 - GOUMOIS et FESSEVILLERS : modification du zonage d'assainissement des communes à la suite des conclusions du schéma...
(25) Doubs
4393 - AUDINCOURT et SELONCOURT : projet de cession du chemin communal - Champs Montants
(25) Doubs
4374 - PELOUSEY : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4373 - MAMIROLLE : révision allégée n°3 du PLU de la commune
(25) Doubs
4345 - MONTFERRAND-LE-CHÂTEAU : modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
4323 - OSSELLE : enquête publique préalable au permis d’aménagement relatif à la rénovation et l’extension de la base de l...
(25) Doubs
4141 - CHEMAUDIN-ET-VAUX et CHAMPAGNEY : Déclaration d’utilité publique valant une mise en compatibilité des PLU des communes
(25) Doubs
3105 - BAUME-LES-DAMES : création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine, mise en compatibilité du Plan L...
(25) Doubs
3099 - ALLENJOIE : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
3054 - BLAMONT : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
3027 - VALENTIGNEY : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
3017 - HÉRIMONCOURT : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2995 - CLÉRON : révision du zonage d'assainissement de la commune
(25) Doubs
2974 - PELOUSEY : concertation préalable - révision allégée n°1 du PLU de la commune
(25) Doubs
2964 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE FRASNE-DRUGEON (CFD) : élaboration du PLUi, abrogation de 8 cartes communales, élaboration des P...
(25) Doubs
2957 - ÉTUPES : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2927 - MATHAY : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2923 - AUDINCOURT : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2877 - BESANÇON : modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville
(25) Doubs
2775 - THISE : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2773 - PELOUSEY : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(25) Doubs
2722 - Concertation préalable : révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) « Battant – Quai Vauban »
(25) Doubs
2686 - MONTBELIARD : élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune
(25) Doubs
2628 - SELONCOURT : modification n°4 du PLU de la Ville
(25) Doubs
2593 - ROSET-FLUANS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
2215 - MAMIROLLE : Concertation préalable - Révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(25) Doubs
1171 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs