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Registres departement

6313 - TOUILLON : demande de permis de construire (PC 021 641 23 M0003) pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque...
(21) Côte-d'Or
6284 - AISEY-SUR-SEINE et BRÉMUR-ET-VAUROIS : projet d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental
(21) Côte-d'Or
6230 - CHAIGNAY : révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(21) Côte-d'Or
6117 - AUXONNE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(21) Côte-d'Or
6114 - SOMBERNON : déclaration de projet emportant mis en compatibilité n°1 du plan local d'urbanisme de la commune
(21) Côte-d'Or
6092 - LÉRY : permis de construire PC 021 345 23E0001 pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le terr...
(21) Côte-d'Or
6077 - DARCEY : délivrance d'un permis de construire PC 021 226 23 M0003 pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque...
(21) Côte-d'Or
6074 - PRÉCY-SOUS-THIL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et abrogation de la Carte Communale (CC)
(21) Côte-d'Or
5928 - SAINT-MESMIN : projet de centrale solaire photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune
(21) Côte-d'Or
5787 - POUILLY-EN-AUXOIS : projet de centrale solaire photovoltaïque au sol d'une puissance de 4,99 MWc sur le territoire...
(21) Côte-d'Or
5748 - BROINDON : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(21) Côte-d'Or
5651 - BLAISY-HAUT, BLAISY-BAS et TROUHAUT : demandes de permis de construire (PC n° 021 080 23 E0004, PC n° 02108023 E000...
(21) Côte-d'Or
5561 - MARSANNAY-LE-BOIS : demande d'autorisation environnementale pour le renouvellement avec approfondissement et extens...
(21) Côte-d'Or
5457 - SALIVES : délivrance d'un permis de construire PC 021 579 22D0001 pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque...
(21) Côte-d'Or
5376 - CHOREY-LES-BEAUNE : projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune et projet d'aire de mise en valeur de l'ar...
(21) Côte-d'Or
5371 - POUILLY-EN-AUXOIS : révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(21) Côte-d'Or
5315 - POISEUL-LA-VILLE-ET-LAPERRIÈRE : demande de permis de construire (PC n° 021 490 23 M0002) d'une centrale photovolta...
(21) Côte-d'Or
5283 - LIERNAIS : projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque sur la commune
(21) Côte-d'Or
5247 - QUINCY-LE-VICOMTE : demande de permis de construire - projet de réalisation d’une centrale solaire photovoltaïque a...
(21) Côte-d'Or
5216 - FONTAINES-EN-DUESMOIS : demande de permis de construire (PC n° 021 276 22 M0001) d’une centrale solaire photovoltaï...
(21) Côte-d'Or
5196 - AISEREY et ECHIGEY : deux demandes de permis de construire (PC n° 021 005 22 D0020 et PC n° 021 242 22 D0003) d'une...
(21) Côte-d'Or
5184 - POISEUL-LA-GRANGE : délivrance d'un permis de construire PC 021 489 22 E0001 pour la réalisation d'une centrale pho...
(21) Côte-d'Or
5156 - DIJON METROPOLE : projets de modification des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
(21) Côte-d'Or
5043 - SAVOLLES : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et du zonage d'assainissement
(21) Côte-d'Or
4959 - ANTHEUIL et SAINT-JEAN-DE-BOEUF : demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation d'...
(21) Côte-d'Or