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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.19Mo)
SYNTHÈSE DU COMPTE RENDU DU DÉBAT PUBLIC (5.66Mo)
Un Compte rendu de la CPDP, Commission Particulière du Débat Public, du 13 septembre 2025
DÉBAT PUBLIC FOS, BERRE - BILAN DE LA CNDP (1.74Mo)
Un bilan dressé le 13 septembre 2025, par le Président de la CNDP, Commission Nationale du Débat Public
RÉPONSE ET ENSEIGNEMENTS DE LA MAITRISE D’OUVRAGE 13 DÉCEMBRE 2025 (5.74Mo)
Des réponses de chaque maitre d’ouvrage, dont Marcegaglia aux observations du public. Marcegaglia a produit ses réponses le 13 décembre 2025
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (DDAE) - TABLES DES MATIÈRES 1 (1.48Mo)
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (DDAE) ET PERMIS DE CONSTRUIRE (PC) - TABLES DE MATIÈRES 2 (1.34Mo)
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (DDAE) ET PERMIS DE CONSTRUIRE (PC) - TABLE DES MATIÈRES 3 (1.58Mo)
2 PC_5_PC2.11=PLAN MASSE RECUL PAR RAPPORT AU RESEAU SNCF (1.28Mo)
2 PC_6_PC2.12=REVERBERATION DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES LIMITE OUEST (1.12Mo)
2 PC_6_PC2.15=PLAN DEBLAIS ET REMBLAIS (0.88Mo)
2 PC_7_PC3.3=COUPE SUR LIMITE OUEST (0.36Mo)
2 PC_8_PC3.4=COUPE LIMITE OUEST RTE (0.99Mo)
2 PC_9_PC3.5=COUPE SUR PARKING ET VESTIAIRES RTE (0.61Mo)
2 PC_16_PC10.1=CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC (1.01Mo)
2 PC_17_PC10.2=CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC_AVENANT (0.61Mo)
2 PC_18_PC11=ETUDE D'IMPACT (0.39Mo)
2 PC_19_PC11=PJ_04B_ETUDE D'IMPACT (47.79Mo)
2 PC_20_PC11=PJ_04_ETUDE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (7.38Mo)
2 PC_21_PC11=PJ_04A_RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE D'IMPACT (5.89Mo)
2 PC_22_PC11=PJ_04B_ANNEXES ETUDE D'IMPACT (96.07Mo)
2 PC_23_PC12=ATTESTATION SYSMIQUE INITIALE (0.5Mo)
2 PC_24_PC13=ATTESTATION DE L'ARCHITECTE PPRI ET PPRT (0.58Mo)
2 PC_25_PC13.1=MISSION GEOTECHNIQUE PREALABLE G1 ES-PGC (18.95Mo)
2 PC_26_PC13.2=COURRIER D'INTEGRATION DE MARCEGAGLIA A LA PLATEFORME ECONOMIQUE PPRT FOS OUEST (0.64Mo)
2 PC_27_PC16=ETUDE DE SECURITE ET DE SURETE PUBLIQUE_PAGE DE GARDE (8.97Mo)
2 PC_28_PC16.1=ATTESTATION DE RESPECT DE LA REGLEMENTATION THERMIQUE (0.53Mo)
2 PC_29_PC25=JUSTIFICATIF DU DEPOT DE LA DEMANDE ICPE (0.39Mo)
2 PC_30_PC25.1=PJ 46 DESCRIPTION DES PROCEDES ET MATIERES (11.48Mo)
2 PC_31_PC25.2=PJ 46 ANNEXE 1 SYNTHESE DU COMPTE RENDU DEBAT PUBLIC (10.22Mo)
2 PC_32_PC25.3=PJ 46 ANNEXE 2 ANNEXE DE CONCEPTION DE L'ISDND (3.13Mo)
2 PC_33_PC25.4=PJ 46 ANNEXE 3 AUDIT DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (0.74Mo)
2 PC_34_PC27=PLAN DE MASSE DES CONSTRUCTIONS A DEMOLIR (7.42Mo)

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