Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

6365 - PONT-SCORFF : PPVE préalable à la délivrance d’un permis d’aménager relatif au projet de lotissement «Le Domaine de...
(56) Morbihan
6360 - THEIX-NOYALO : participation du public par voie électronique (PPVE) préalable à la délivrance du permis de construi...
(56) Morbihan
6306 - VANNES : PPVE - Construction d'un centre pénitentiaire
(56) Morbihan
6247 - INGUINIEL : modifications de droit commun n°1 et n°2 du PLU de la commune
(56) Morbihan
6233 - LOCMINÉ : projet d'extension du cimetière communal
(56) Morbihan
6198 - Modification du plan des servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Lorient-Lann-Bihoué
(29) Finistère
6154 - THEIX-NOYALO : modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Theix
(56) Morbihan
6135 - JOSSELIN : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU), modification du périmètre du Site Patrimonial Remarq...
(56) Morbihan
6025 - VANNES et SAINT-AVÉ : Projet d’aménagement RD 767 – Section « Trois Rois / Ménimur » - Concertation préalable – 2èm...
(56) Morbihan
6023 - GUELTAS : projet industriel de recyclage et de valorisation énergétique de déchets, institution de servitudes d'uti...
(56) Morbihan
6021 - FORGES DE LANOUÉE : projets d'élaboration du PLU, d'étude de zonage d'assainissement des eaux pluviales et d'actual...
(56) Morbihan
6003 - CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTÉ : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, élaboration du zonage d'assainiss...
(56) Morbihan
5940 - SAINT-AVÉ : projet de révision du PLU de la commune
(56) Morbihan
5918 - GUILLAC : projet de Plan Local d'Urbanisme, projet d'étude de zonage d'assainissement des eaux pluviales et projet...
(56) Morbihan
5866 - ARZAL : projet d'aménagement d'une écluse anti-salinité sur le barrage d'Arzal - Etablissement Public Territorial d...
(56) Morbihan
5744 - CAUDAN : enquête parcellaire nécessaire à la détermination des parcelles à déclarer cessibles pour le projet de mis...
(56) Morbihan
5578 - LOCMARIA-GRAND-CHAMP : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
5514 - BRÉHAN : projet de Parc éolien des Landes de la Grenouillère comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison, Sociét...
(56) Morbihan
5496 - GOURHEL : projet d'aménagement d'une centrale photovoltaïque au sol à Gourhel, Société Centrale solaire les Minières
(56) Morbihan
5477 - GOURIN : projet de parc éolien dit de Ster Lair, comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison, société STER LAIR...
(56) Morbihan
5273 - CARNAC : extension d'un bâtiment ostréicole pour une activité de culture de microalgues dans la bande littorale des...
(56) Morbihan
5271 - CARNAC : modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et la modification n° 1 de l'Aire de Mise en Valeur de l...
(56) Morbihan
5253 - VANNES : DUP, mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la ville et détermination des parcelles à déclarer...
(56) Morbihan
5252 - LOCQUELTAS et PLAUDREN : projet de parc éolien dit de Poulgat comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison
(56) Morbihan
5241 - GUIDEL : projet d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) multisites Coeur de Ville et Saudraye - DUP e...
(56) Morbihan
5147 - PÉNESTIN : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
5045 - VANNES et SAINT-AVÉ : concertation préalable - Projet d’aménagement RD 767 – Section « Trois Rois / Ménimur »
(56) Morbihan