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Registres departement

6387 - RIANS : extension du cimetière de la commune
(83) Var
6327 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE FAYENCE : projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Fayence
(83) Var
6294 - TARADEAU : instauration de servitudes de passage pour l'exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ou...
(83) Var
6273 - LA LONDE-LES-MAURES : projet d'aménagement du site des Bormettes sur la commune
(83) Var
6272 - MONTAUROUX : concertation publique sur la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
6266 - LA SEYNE-SUR-MER : ENQUÊTE préalable à la DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE du projet de renouvellement urbain du cent...
(83) Var
6262 - CHÂTEAUDOUBLE et AMPUS : DUP des travaux de dérivation des eaux et des PPC de la source des Frayères, instauration...
(83) Var
6253 - DRAGUIGNAN : consultation du public relative à la demande d’autorisation environnementale pour la réalisation de ba...
(83) Var
6239 - AVIGNON CAUMONT : établissement du plan des servitudes aéronautiques de l'aérodrome Avignon Caumont
(83) Var
6182 - MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE : projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) sur le territoire des commun...
(83) Var
6105 - BORMES-LES-MIMOSAS : demande de renouvellement de la concession de la plage naturelle de La Favière
(83) Var
6036 - SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE : demande de démantèlement partiel de l'installation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée «...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
6009 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CANNES PAYS DE LÉRINS : construction d’un ouvrage de ralentissement dynamique des crues...
(06) Alpes-Maritimes
5982 - BANDOL : demande d'autorisation environnementale pour les travaux de réaménagement et de modernisation du port de B...
(83) Var
5884 - LA CROIX-VALMER : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5858 - BAUDUEN : déclaration d'utilité publique relative à l'instauration des périmètres de protection immédiate et rappro...
(83) Var
5804 - CHÂTEAUDOUBLE : projet de l'action 34A du programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Argens et d...
(83) Var
5710 - LA CROIX-VALMER : demandes de concessions des plages du Débarquement, de Gigaro et d'Héraclée
(83) Var
5683 - SAINT-TROPEZ : demandes de concessions des plages de la Bouillabaisse, des Graniers et des Salins
(83) Var
5678 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : participation du public par voie électronique (PPVE) - projet de Plan De M...
(83) Var
5661 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : PPVE - projet de plan climat air énergie territorial (PCAET)
(83) Var
5645 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
(83) Var
5644 - MUY : PPVE - projet de création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) sur le quartier des Cadenades
(83) Var
5629 - BORMES-LES-MIMOSAS : révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5615 - RIANS : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5605 - SANARY-SUR-MER : déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement d'un accueil collectif de mineurs et, d'aut...
(83) Var
5476 - HYÈRES-LES-PALMIERS : déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière de 16 immeubles du...
(83) Var
5463 - CARCÈS : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5388 - LE CANNET-DES-MAURES : projet de réalisation d'une zone d'aménagement concertée VARECOPOLE (ZAC VARECOPOLE)
(83) Var
5310 - LE MUY : projet de déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la com...
(83) Var
5308 - MONTAUROUX : concertation publique sur la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5300 - CHÂTEAUDOUBLE : projet d'aménagement de la Nartuby amont - Autorisation environnementale et instauration de servitu...
(83) Var
5261 - BANDOL : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5142 - LA ROQUE-ESCLAPON : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5139 - LE MUY : modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5042 - SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE : demande de démantèlement de l'installation nucléaire de base (INB) n°39 dénommée « Masurca...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
5022 - Enquêtes publiques et enquête parcellaire conjointes pour la protection des ouvrages du canal de Provence
(83) Var
4999 - MÉOUNES-LÈS-MONTRIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var