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Registres departement

4346 - MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE : concertation publique - modification du tracé du projet de Transport en Co...
(83) Var
4187 - SIGNES : modification de droit commun n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(83) Var
4185 - CALLAS : modification de droit commun n° 6 du PLU de la commune
(83) Var
4181 - LE MUY : concertation - projet de création d’une zone d’aménagement concerté sur le quartier des Cadenades
(83) Var
4165 - SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE : demandes de démantèlement des INB n°42 dénommée « Eole », n°53 dénommée « Magasin Central...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
4073 - SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
3068 - CONCERTATION : Projet de Renouvellement Urbain du quartier du centre-ville de La Seyne-sur-Mer dans le cadre de la convent...
(83) Var
3009 - PLAN D'AUPS SAINTE BAUME : modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(83) Var
2857 - LE MUY : projet de construction d'un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune, mise en compatibilité du...
(83) Var
2827 - Concertation publique - Projet de Transport en Commun en Site Propre (TCSP) - Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
(83) Var
2818 - CALLAS : modification de droit commun n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
2663 - BARGEMON : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
2468 - MONTFERRAT : élaboration du PLU de la commune
(83) Var
2446 - LE LAVANDOU : mise en concordance des documents du lotissement le «Super Lavandou»
(83) Var