Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

6271 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) d'lsigny-Omaha lntercom
(14) Calvados
6265 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RPLi) qui adapte la rég...
(14) Calvados
6263 - COLOMBELLES : modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6252 - VENDEUVRE : suppression des passages à niveau n° 114 et n° 115 de la ligne Le MANS - MEZIDON sur la commune, par la...
(14) Calvados
6216 - BRETTEVILLE-SUR-ODON : projet de révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6177 - MOLAY-LITTRY, LE-BREUIL-EN-BESSIN, SAINT-MARTIN-DE-BLAGNY, SAON et LA FOLIE : élaboration du plan de prévention des...
(14) Calvados
6174 - MOUEN : procédure de transfert d'office de voies ou de portions de voies privées de la commune de Mouen dans le dom...
(14) Calvados
6134 - CUVERVILLE : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6126 - EPRON : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6120 - MERVILLE-FRANCEVILLE : déclaration de projet relative à l’implantation d’une brigade de gendarmerie emportant mise...
(14) Calvados
6087 - SAINT-DESIR : projet de création et d'exploitation d'un crématorium sur la commune
(14) Calvados
6082 - FEUGUEROLLES-BULLY : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
6063 - BENOUVILLE et BLAINVILLE SUR ORNE : transfert d'office de voies ou de portions de voies privées des communes dans l...
(14) Calvados
6060 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR : création d'un périmètre délimité des abords (PDA) des vestiges de la chapelle Saint-Vincen...
(14) Calvados
5938 - THUE-ET-MUE / BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : PPVE - projet d'aménagement de la zone 1AU, secteur ouest - Les Allées d...
(14) Calvados
5926 - ROTS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune nouvelle
(14) Calvados
5925 - CAMBES-EN-PLAINE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5905 - FLEURY-SUR-ORNE : projet d'aménagement de l'ilot C en vue d'obtenir l'autorisation d'aménager un quartier mixte ré...
(14) Calvados
5898 - SAINT SAMSON : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5845 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation d...
(14) Calvados
5830 - SOLIERS : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5826 - FLEURY-SUR-ORNE : PPVE - demande de permis d’aménager n° 014 271 24 D0002 - Projet de réalisation d’un quartier mix...
(14) Calvados
5773 - Institution de la Servitude d'Utilité Publique (SUP) sur les systèmes d'endiguement ISIGNY OUEST ; ISIGNY EST/ GRA...
(14) Calvados
5723 - ISIGNY-SUR-MER : DAE pour l'ajout d'une nouvelle chaudière, la remise en fonctionnement d'un forage et l'augmentati...
(14) Calvados
5693 - DÉMOUVILLE : procédure de Participation du Public par Voie Electronique (P.P.V.E.) relative au permis d'aménager n°...
(14) Calvados
5675 - MONDEVILLE : projet de modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5668 - BAYEUX : désaffectation et déclassement du domaine public routier communal situé rue aux coqs et boulevard Maréchal...
(14) Calvados
5619 - MERVILLE-FRANCEVILLE : attribution de la concession de la plage naturelle de Merville-Franceville au profit de la c...
(14) Calvados
5617 - BAYEUX : projet de modification n°4 du site patrimonial remarquable (SPR)
(14) Calvados
5587 - CONDÉ EN NORMANDIE : projet de création d'une centrale photovoltaïque au sol rue Jean Monnet - Condé Sur Noireau su...
(14) Calvados
5559 - BELLENGREVILLE : demande d'autorisation environnementale pour la mise en place d'un parc de 3 éoliennes à exploiter...
(14) Calvados
5545 - MÉZIDON VALLÉE D'AUGE : délivrance d'un permis de construire (PC) portant sur la création d'une centrale agrivoltaï...
(14) Calvados
5480 - PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN : projet de pérennisation des môles dans le port sur le territoire de la commune
(14) Calvados
5456 - CAEN, HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR et MONDEVILLE : demande d'une AEU au titre de la loi sur l’eau pour le dragage du bass...
(14) Calvados
5429 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COEUR CÔTE FLEURIE : projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) intercommunal
(14) Calvados
5372 - LISIEUX : autorisation environnementale portant sur l'extension et la mise à jour du plan d'épandage des boues de l...
(14) Calvados
5316 - SAINT-MARTIN-AUX-CHARTRAINS : autorisation de suppression du passage à niveau n° 4 sur la ligne de Lisieux à Trouvi...
(14) Calvados
5276 - CAEN : modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5227 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(14) Calvados
5209 - HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR : demande d'autorisations environnementales concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
(14) Calvados
5101 - GLOS : délivrance d'un permis de construire (PC) portant sur la création d'une centrale photovoltaïque au sol sur l...
(14) Calvados
5094 - MAY-SUR-ORNE : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5050 - VIRE NORMANDIE : projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(14) Calvados
5031 - OUISTREHAM : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune et définition du périmètre délimité des abord...
(14) Calvados
4928 - BRETTEVILLE-SUR-LAIZE : projet d'urbanisation d'une zone de 11,7 Ha - La Criquetière / demandes de permis d’aménager
(14) Calvados
4892 - CRESSERONS et PLUMETÔT : projet de création d’ouvrages pour la gestion des ruissellements sur les communes
(14) Calvados