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Registres departement

4485 - BRETTEVILLE-SUR-ODON : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition du PDA des monuments historiques
(14) Calvados
4484 - GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR : demande d'autorisation environnementale concernant l'augmentation de la capacité de stock...
(14) Calvados
4481 - CAEN : projet de modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4448 - SAINT-VIGOR-LE-GRAND : délivrance d'une autorisation environnementale (AE) et délivrance de trois (3) permis d'amén...
(14) Calvados
4445 - CONDÉ-EN-NORMANDIE et CALIGNY : DUP mise en place des périmètres de protection et institution des servitudes affére...
(14) Calvados
4411 - SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4410 - BOURGUÉBUS : modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4339 - CAEN : concertation publique - modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4338 - THURY-HARCOURT-LE HOM : PPVE - demande d'Autorisation Environnementale pour le prélèvement et l'exploitation des fo...
(14) Calvados
4335 - GLOS : demande d’autorisation environnementale concernant la création d’une installation de galvanisation à chaud
(14) Calvados
4318 - URVILLE, BRETTEVILLE-LE-RABET, CAUVICOURT et GOUVIX : demandes d’autorisation environnementale et de SUP concernant...
(14) Calvados
4268 - LANGRUNE-SUR-MER, DOUVRES-LA-DÉLIVRANDE, BERNIÈRES-SUR-MER et SAINT-AUBIN-SUR-MER : DUP + parcellaire : périmètres...
(14) Calvados
4267 - BÉNOUVILLE : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(14) Calvados
4266 - BÉNOUVILLE : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du Périmètre Délimité de...
(14) Calvados
4204 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : zonages d'assainissement des eaux usées et pluviales sur le territoire
(14) Calvados
4199 - FLEURY-SUR-ORNE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4198 - SAINT-AIGNAN DE CRAMESNIL : modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Saint-Aignan de Cramesnil – Le Castelet
(14) Calvados
4191 - Modification simplifiée n°1 du Scot du BESSIN : mise à disposition du public
(14) Calvados
4130 - Projet de création de la réserve naturelle nationale des falaises jurassiques du Calvados
(14) Calvados
4115 - FONTENAY-LE-PESNEL : délivrance d’un Permis de Construire (PC) portant sur la création d’un Parc Photovoltaïque au...
(14) Calvados
4072 - SAINT-PIERRE-EN-AUGE : délivrance d'une autorisation environnementale concernant le projet du « Centre aquatique in...
(14) Calvados
4033 - ÉTERVILLE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3110 - CAEN et MONDEVILLE : projet d'aménagement de la ZAC « Nouveau Bassin » sur le territoire des communes
(14) Calvados
3088 - PUTOT-EN-BESSIN : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3087 - BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : modification N°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3083 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation du public
(14) Calvados
3060 - Captages « Cutesson », « Home » et « Petit Millaubourg » situés sur le territoire de la commune de VIMOUTIERS (61) et capt...
(14) Calvados
3051 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU : élaboration du PLUi du Pôle de proximité de Saint-Sever et ab...
(14) Calvados
3031 - CARPIQUET : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3025 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(14) Calvados
3024 - FRÉNOUVILLE : évaluation environnementale concernant la délivrance du permis d'aménager du « Quartier de l'Étoile »
(14) Calvados
2984 - CAEN : modification n°6 du PLU
(14) Calvados
2983 - CAMBES-EN-PLAINE : révision du PLU et définition du PDA de l’église Saint-Martin sur la commune de Cambes-en-Plaine et les...
(14) Calvados
2961 - COLOMBELLES : modification n°4 du PLU de la commune
(14) Calvados
2920 - Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bessin - Concertation préalable
(14) Calvados
2907 - Projet de demande de permis de construire de la centrale solaire à ESQUAY-SUR-SEULLES
(14) Calvados
2897 - Enquête publique - Demande d'autorisation unique et délivrance d'un permis de construire - Projet d'EXTENSION DE CAPACITÉ...
(14) Calvados
2891 - THAON : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments histor...
(14) Calvados
2882 - GOUSTRANVILLE : demande de permis de construire du projet de campus équin international
(14) Calvados
2880 - Communauté Urbaine Caen la Mer : projet de desserte portuaire - Phase 2
(14) Calvados
2874 - BLONVILLE-SUR-MER : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2859 - VALAMBRAY : demande d'autorisation environnementale concernant l'exploitation d'un parc éolien sur la commune
(14) Calvados
2842 - BAYEUX : construction d'un crématorium dans la commune
(14) Calvados
2838 - CREULLY-SUR-SEULLES : modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
2777 - MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE : déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de constitution de réserves foncières sur l'Es...
(14) Calvados
2684 - SAINT-CONTEST : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
2683 - ROTS : élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune et modification du Périmètre Délimité des Abords des monuments...
(14) Calvados
2653 - SAINT-AUBIN-SUR-MER : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2652 - CABOURG : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2651 - HOULGATE : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2640 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR : projet de création d'un cimetière sur la commune
(14) Calvados
2588 - VILLERVILLE : projet de confortement de la falaise
(14) Calvados
2576 - CAEN : révision allégée n°3 du PLU de la Ville
(14) Calvados
2575 - CAEN : révision allégée n°2 du PLU de la Ville
(14) Calvados
2552 - SALLENELLES et MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE : projet d'aménagement de sentiers piétonniers, valorisation de la zone bunker,...
(14) Calvados
2533 - CDC Cingal-Suisse Normande : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et abrogation des cartes communale...
(14) Calvados
2486 - Commune de LOUVIGNY : projet de création de la ZAC multisites « Entrée de Ville / Hameau du Mesnil »
(14) Calvados