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Registres departement

4793 - LOUVIGNY : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4789 - THURY-HARCOURT-LE-HOM : DUP de la dérivation des eaux et de la mise en place des PP pour le forage Fontaine Bouilla...
(14) Calvados
4765 - SOULEUVRE-EN-BOCAGE : délivrance d'une autorisation environnementale concernant la rectification du virage Nord de...
(14) Calvados
4758 - BAYEUX : projet de modification n°3 du site patrimonial remarquable (SPR)
(14) Calvados
4741 - BAVENT : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4718 - LION-SUR-MER : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4679 - DÉMOUVILLE : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et définition du périmètre délimité des abo...
(14) Calvados
4674 - CAIRON : modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du périmètre délimité des ab...
(14) Calvados
4670 - ISIGNY OMAHA INTERCOM : Projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Évolution des d...
(14) Calvados
4661 - ORBEC : projet de création d'un site patrimonial remarquable et projet de PDA des monuments historiques créant une...
(14) Calvados
4659 - PRÉ-BOCAGE INTERCOM : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Est
(14) Calvados
4654 - CABOURG : modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4627 - BLAINVILLE-SUR-ORNE : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4618 - VARAVILLE : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4612 - BRETTEVILLE-SUR-ODON et CARPIQUET : projet d'extension de la ZAC sur le quartier Koenig - concertation publique
(14) Calvados
4594 - EPRON : demande d'autorisation de modification substantielle et de modification du périmètre de l’INB n°113 du GANI...
(14) Calvados
4576 - TOUFFRÉVILLE : projet de centrale photovoltaïque au sol déposé par la société JPEE nécessitant une déclaration de p...
(14) Calvados
4545 - EPRON : déclassement du domaine public routier - Ancienne RD 226b pour partie
(14) Calvados
4496 - AUBIGNY : DUP pour l'extension d'une zone d'activités dite « SUD CALVADOS » porté par la communauté de communes du...
(14) Calvados
4485 - BRETTEVILLE-SUR-ODON : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition du PDA des monuments historiques
(14) Calvados
4484 - GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR : demande d'autorisation environnementale concernant l'augmentation de la capacité de stock...
(14) Calvados
4481 - CAEN : projet de modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4448 - SAINT-VIGOR-LE-GRAND : délivrance d'une autorisation environnementale (AE) et délivrance de trois (3) permis d'amén...
(14) Calvados
4445 - CONDÉ-EN-NORMANDIE et CALIGNY : DUP mise en place des périmètres de protection et institution des servitudes affére...
(14) Calvados
4431 - AUTHIE et ROSEL : délivrance d'une autorisation environnementale (AE) concernant le projet « d'aménagement de la ro...
(14) Calvados
4411 - SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4410 - BOURGUÉBUS : modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4339 - CAEN : concertation publique - modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4338 - THURY-HARCOURT-LE HOM : PPVE - demande d'Autorisation Environnementale pour le prélèvement et l'exploitation des fo...
(14) Calvados
4335 - GLOS : demande d’autorisation environnementale concernant la création d’une installation de galvanisation à chaud
(14) Calvados
4318 - URVILLE, BRETTEVILLE-LE-RABET, CAUVICOURT et GOUVIX : demandes d’autorisation environnementale et de SUP concernant...
(14) Calvados
4268 - LANGRUNE-SUR-MER, DOUVRES-LA-DÉLIVRANDE, BERNIÈRES-SUR-MER et SAINT-AUBIN-SUR-MER : DUP + parcellaire : périmètres...
(14) Calvados
4267 - BÉNOUVILLE : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(14) Calvados
4266 - BÉNOUVILLE : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du Périmètre Délimité de...
(14) Calvados
4204 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : zonages d'assainissement des eaux usées et pluviales sur le territoire
(14) Calvados
4199 - FLEURY-SUR-ORNE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4198 - SAINT-AIGNAN DE CRAMESNIL : modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Saint-Aignan de Cramesnil – Le Castelet
(14) Calvados
4191 - Modification simplifiée n°1 du Scot du BESSIN : mise à disposition du public
(14) Calvados
4130 - Projet de création de la réserve naturelle nationale des falaises jurassiques du Calvados
(14) Calvados
4115 - FONTENAY-LE-PESNEL : délivrance d’un Permis de Construire (PC) portant sur la création d’un Parc Photovoltaïque au...
(14) Calvados
4072 - SAINT-PIERRE-EN-AUGE : délivrance d'une autorisation environnementale concernant le projet du « Centre aquatique in...
(14) Calvados
4033 - ÉTERVILLE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3110 - CAEN et MONDEVILLE : projet d'aménagement de la ZAC « Nouveau Bassin » sur le territoire des communes
(14) Calvados
3088 - PUTOT-EN-BESSIN : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3087 - BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : modification N°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3083 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation du public
(14) Calvados
3060 - Captages « Cutesson », « Home » et « Petit Millaubourg » situés sur le territoire de la commune de VIMOUTIERS (61) et capt...
(14) Calvados
3051 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU : élaboration du PLUi du Pôle de proximité de Saint-Sever et ab...
(14) Calvados
3031 - CARPIQUET : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3025 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(14) Calvados
3024 - FRÉNOUVILLE : évaluation environnementale concernant la délivrance du permis d'aménager du « Quartier de l'Étoile »
(14) Calvados
2984 - CAEN : modification n°6 du PLU
(14) Calvados
2983 - CAMBES-EN-PLAINE : révision du PLU et définition du PDA de l’église Saint-Martin sur la commune de Cambes-en-Plaine et les...
(14) Calvados
2961 - COLOMBELLES : modification n°4 du PLU de la commune
(14) Calvados
2920 - Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bessin - Concertation préalable
(14) Calvados
2907 - Projet de demande de permis de construire de la centrale solaire à ESQUAY-SUR-SEULLES
(14) Calvados
2891 - THAON : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments histor...
(14) Calvados
2880 - Communauté Urbaine Caen la Mer : projet de desserte portuaire - Phase 2
(14) Calvados
2859 - VALAMBRAY : demande d'autorisation environnementale concernant l'exploitation d'un parc éolien sur la commune
(14) Calvados
2842 - BAYEUX : construction d'un crématorium dans la commune
(14) Calvados
2684 - SAINT-CONTEST : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados