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Registres departement

4339 - CAEN : concertation publique - modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4268 - LANGRUNE-SUR-MER, DOUVRES-LA-DÉLIVRANDE, BERNIÈRES-SUR-MER et SAINT-AUBIN-SUR-MER : DUP + parcellaire : périmètres...
(14) Calvados
4267 - BÉNOUVILLE : révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(14) Calvados
4266 - BÉNOUVILLE : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et définition du Périmètre Délimité de...
(14) Calvados
4204 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : zonages d'assainissement des eaux usées et pluviales sur le territoire
(14) Calvados
4199 - FLEURY-SUR-ORNE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
4198 - SAINT-AIGNAN DE CRAMESNIL : modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Saint-Aignan de Cramesnil – Le Castelet
(14) Calvados
4191 - Modification simplifiée n°1 du Scot du BESSIN : mise à disposition du public
(14) Calvados
4130 - Projet de création de la réserve naturelle nationale des falaises jurassiques du Calvados
(14) Calvados
4115 - FONTENAY-LE-PESNEL : délivrance d’un Permis de Construire (PC) portant sur la création d’un Parc Photovoltaïque au...
(14) Calvados
4072 - SAINT-PIERRE-EN-AUGE : délivrance d'une autorisation environnementale concernant le projet du « Centre aquatique in...
(14) Calvados
4033 - ÉTERVILLE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3110 - CAEN et MONDEVILLE : projet d'aménagement de la ZAC « Nouveau Bassin » sur le territoire des communes
(14) Calvados
3088 - PUTOT-EN-BESSIN : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3087 - BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : modification N°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
3083 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation du public
(14) Calvados
3060 - Captages « Cutesson », « Home » et « Petit Millaubourg » situés sur le territoire de la commune de VIMOUTIERS (61) et capt...
(14) Calvados
3051 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU : élaboration du PLUi du Pôle de proximité de Saint-Sever et ab...
(14) Calvados
3031 - CARPIQUET : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
3025 - ISIGNY-OMAHA INTERCOM : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(14) Calvados
3024 - FRÉNOUVILLE : évaluation environnementale concernant la délivrance du permis d'aménager du « Quartier de l'Étoile »
(14) Calvados
2984 - CAEN : modification n°6 du PLU
(14) Calvados
2983 - CAMBES-EN-PLAINE : révision du PLU et définition du PDA de l’église Saint-Martin sur la commune de Cambes-en-Plaine et les...
(14) Calvados
2961 - COLOMBELLES : modification n°4 du PLU de la commune
(14) Calvados
2920 - Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bessin - Concertation préalable
(14) Calvados
2907 - Projet de demande de permis de construire de la centrale solaire à ESQUAY-SUR-SEULLES
(14) Calvados
2897 - Enquête publique - Demande d'autorisation unique et délivrance d'un permis de construire - Projet d'EXTENSION DE CAPACITÉ...
(14) Calvados
2891 - THAON : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et définition du Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments histor...
(14) Calvados
2882 - GOUSTRANVILLE : demande de permis de construire du projet de campus équin international
(14) Calvados
2880 - Communauté Urbaine Caen la Mer : projet de desserte portuaire - Phase 2
(14) Calvados
2874 - BLONVILLE-SUR-MER : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2859 - VALAMBRAY : demande d'autorisation environnementale concernant l'exploitation d'un parc éolien sur la commune
(14) Calvados
2842 - BAYEUX : construction d'un crématorium dans la commune
(14) Calvados
2838 - CREULLY-SUR-SEULLES : modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
2777 - MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE : déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de constitution de réserves foncières sur l'Es...
(14) Calvados
2684 - SAINT-CONTEST : modification n°1 du PLU de la commune
(14) Calvados
2683 - ROTS : élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune et modification du Périmètre Délimité des Abords des monuments...
(14) Calvados
2673 - MÉZIDON VALLÉE D’AUGE : Déclaration d'Utilité Publique et à l'expropriation pour cause d'utilité publique pour le projet d...
(14) Calvados
2653 - SAINT-AUBIN-SUR-MER : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2652 - CABOURG : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2651 - HOULGATE : renouvellement de la concession de la plage naturelle
(14) Calvados
2640 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR : projet de création d'un cimetière sur la commune
(14) Calvados
2588 - VILLERVILLE : projet de confortement de la falaise
(14) Calvados
2576 - CAEN : révision allégée n°3 du PLU de la Ville
(14) Calvados
2575 - CAEN : révision allégée n°2 du PLU de la Ville
(14) Calvados
2552 - SALLENELLES et MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE : projet d'aménagement de sentiers piétonniers, valorisation de la zone bunker,...
(14) Calvados
2543 - TOURGÉVILLE : renouvellement de la concession de la plage naturelle de la commune
(14) Calvados
2533 - CDC Cingal-Suisse Normande : élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et abrogation des cartes communale...
(14) Calvados
2486 - Commune de LOUVIGNY : projet de création de la ZAC multisites « Entrée de Ville / Hameau du Mesnil »
(14) Calvados
2467 - VILLERS-SUR-MER : renouvellement de la concession de la plage naturelle de la commune
(14) Calvados
2363 - Projet du nouveau CHU de Caen Normandie
(14) Calvados
2320 - SOULEUVRE-EN-BOCAGE : élaboration du PLU de la commune et abrogation des cartes communales de 5 communes déléguées
(14) Calvados
2241 - TROARN : projet de Plan Local d'Urbanisme et proposition de PDA de l’abbaye de Troarn et du manoir de Tourpes
(14) Calvados
2000 - MONDEVILLE : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
1999 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR et BLAINVILLE-SUR-ORNE : modification n°2 des Plans Locaux d'Urbanisme
(14) Calvados