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Registres departement

5780 - ARANC : projet d'élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la commune
(01) Ain
5620 - Commune de Reyrieux : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(01) Ain
5534 - SAINT-GENIS-POUILLY : demande de permis d'aménager présentée par la société « Résidences Franco-Suisse 2 Lacs » pou...
(01) Ain
5506 - CRESSIN-ROCHEFORT : implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur des terrains situés de part et d’autre du...
(01) Ain
5225 - SAINT-ÉTIENNE-SUR-REYSSOUZE : demande d'autorisation environnementale présentée par SAS WIENERBERGER - poursuite et...
(01) Ain
5207 - PEYRIEU : projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune et abrogation de la carte communale
(01) Ain
5180 - SERRIÈRES-DE-BRIORD : implantation d'une centrale photovoltaïque au sol, sur un délaissé du Rhône et délivrance du...
(01) Ain
5161 - FERNEY-VOLTAIRE, ORNEX et PRÉVESSIN-MOËNS : régularisation du système de collecte des eaux usées de l’agglomération...
(01) Ain
5071 - PONT-D’AIN : implantation d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit « Les Maladières »
(01) Ain
5067 - BELLEY : implantation d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « La Pereure », sur un ancien remblai du Rhô...
(01) Ain
5016 - ARBENT : modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUi...
(01) Ain
4962 - HAUT-BUGEY AGGLOMÉRATION : projet de modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de progra...
(01) Ain
4917 - SAINT-TRIVIER-DE-COURTES : projet de parc éolien constitué de 4 éoliennes et d'un poste de livraison
(01) Ain
4868 - SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS, BÉLIGNEUX, PÉROUGES et SAINT-JEAN-DE-NIOST : déclaration d’utilité publique avec instaur...
(01) Ain
4827 - TOUSSIEUX : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(01) Ain
4738 - SERRIÈRES-SUR-AIN : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et révision du zonage d'assainissemen...
(01) Ain
4656 - VILLENEUVE : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(01) Ain
4641 - VERSAILLEUX : projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(01) Ain
4630 - LECT : projet EDF « Vouglans Saut-Mortier » de création d’une centrale hydroélectrique sur la commune
(01) Ain
4552 - CEYZERIEU : projet de révision du PLU porté par la commune de Ceyzérieu et de la révision du zonage d'assainissemen...
(01) Ain