ORANGE : consultation du public ayant pour objet une demande d’autorisation environnementale relative aux travaux d’aménagement urbain « Orange Baie des Princes »

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC (0.18Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.14Mo)

1. MANDAT (0.39Mo)

2. PRÉSENTATION_PROJET (6.18Mo)

3. RNT (6.17Mo)

4. MAITRISE_FONCIERE (0.53Mo)

5. 84_BAIE_DES_PRINCES_ORANGE_TOME_123_HORS_ANNEXES (48.62Mo)

6. 84_BAIE_DES_PRINCES_ORANGE_ANNEXES (106.24Mo)

7. 84_BAIE_DES_PRINCES_ORANGE_RNT_V1 (6.73Mo)

8. PLANCHE_01_LOCALISATION_IGN_A4_PORTRAIT (3.08Mo)

9. PLANCHES_GRAPHIQUES (27.87Mo)

10. 2025-07-15_P04_DLE_ORANGE_BAIE_DES_PRINCES_TEXTES_ANNEXES_V3 (59.47Mo)

AVIS DE L'ARS SUR LE DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.17Mo)

PA00 RECAPITULATIF DE LA DEMANDE (0.55Mo)

PA01 PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (0.67Mo)

PA02 NOTICE DECRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET (23.88Mo)

PA03 PLAN DE LETAT ACTUEL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS (4.08Mo)

PA04 PLAN DE COMPOSITION DENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS (2.12Mo)

PA05 DEUX VUES ET COUPES FAISANT APPARAITRE LA SITUATION DU PROJET (8.05Mo)

PA07 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LE PAYSAGE LOINTAIN ART R 442-5 B (2.5Mo)

PA08 PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX DEQUIPEMENT (53.91Mo)

PA09 DOCUMENT GRAPHIQUE FAISANT APPARAITRE LIMPLANTATION DES BATIMENTS (2.6Mo)

PA10 PROJET DE REGLEMENT (3.14Mo)

PA12 ENGAGEMENT DU LOTISSEUR DE CONSTITUER UNE ASSOCIATION SYNDICALE DES ACQUEREURS DE LOTS (0.28Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE (11.09Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE_2 (17.09Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE_3 (18.73Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE_4 (23.05Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE_5 (21.98Mo)

PA14 ETUDE DIMPACT OU DECISION DE DISPENSE_6 (16.99Mo)

PA15-1 DOSSIER DEVALUATION DES INCIDENCES AFFECTANT UN SITE NATURA 2000 ART R 431-16 A (1) (3.87Mo)

PA90 AUTRES PIECES (0.85Mo)

PA90 AUTRES PIECES_2 (17.85Mo)

PA90 AUTRES PIECES_3 (24.7Mo)

PA90 AUTRES PIECES_4 (17.11Mo)

PA90 AUTRES PIECES_5 (10.93Mo)

PA90 AUTRES PIECES_6 (0.02Mo)

AVISMRAE_ORANGE84_PP_AMIMMO (0.71Mo)

ARR D159192 ORANGE (84) RUE DU BEL ENFANT (0.44Mo)

ARRETE D'ABROGATION (0.05Mo)

AVIS ARS (0.21Mo)

PA AVIS AABF (0.47Mo)

PROJET_BAIE_PRINCE_ORG_AVIS2 (0.22Mo)

REP 3EME AVIS PA0840872500003 POP 2025 11 20 (1.79Mo)

SDIS (2.27Mo)

DOCUMENT DE PRÉSENTATION 1 ER RÉUNION PUBLIQUE DOSSIER AUTORISATION LOI SUR L'EAU (3.85Mo)

Document de Présentation : INGESURF

PRÉSENTATION CONSULTATION PUBLIQUE . (0.3Mo)

Fichier de présentation de la consultation publique Orange Baie des princes .

COMPTE RENDU 1ER RÉUION PUBLIQUE : (0.21Mo)

CR Réunion publique par Monsieur Bruno ESPIEUX .

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Hôtel de communautés

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Service urbanisme
307 avenue de l’arc de triomphe
84100 ORANGE

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« Consultation du public Orange Baie des Princes »
Hôtel de communautés / service urbanisme
307 avenue de l’arc de triomphe
84100 ORANGE