Registres du département 84 (Vaucluse)

Enquêtes publiques du département 84 (Vaucluse)

  • REVISION DU PLU ET DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D'ENTRAIGUES SUR SORGUES
    Entraigues-sur-la-Sorgue : projet de révision du PLU et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales du Grand Avignon
    Du 15/05/2017 au 14/06/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Cette modification a pour objectif de rendre possible l’extension des constructions à usage d’habitation et la construction d’annexes à ces habitations au sein des Zones Agricoles et Naturelles du PLU.
    GIGONDAS : Modification du PLU
    Du 15/05/2017 au 15/06/2017
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Il sera procédé à deux enquêtes publiques simultanées portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur le projet de révision de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune. Ces enquêtes débuteront le mercredi 19 décembre 2018 et se termineront lundi 21 janvier 2019. Le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Auribeau a été arrêté par délibération en date du 13 novembre 2017. Le maître d'ouvrage est la commune d'Auribeau, représentée par son maire en exercice, Monsieur Frédéric NERVI.
    AURIBEAU : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 19/12/2018 au 21/01/2019
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Il sera procédé à deux enquêtes publiques simultanées portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur le projet de révision de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune. Ces enquêtes débuteront le mercredi 19 décembre 2018 et se termineront lundi 21 janvier 2019. Le maître d'ouvrage du projet de révision de zonage de l'assainissement des eaux usées est la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon représentée par son Président en exercice, Monsieur Gilles RIPERT.
    AURIBEAU : projet de révision de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune
    Du 19/12/2018 au 21/01/2019
    Provence-Alpes-Côte d'Azur