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Registres departement

6656 - GOULT : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(84) Vaucluse
6637 - AURIBEAU : projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune
(84) Vaucluse
6636 - AURIBEAU : projet de révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l...
(84) Vaucluse
6566 - MERINDOL : demande d'autorisation d'urbanisme - projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu...
(84) Vaucluse
6489 - JONQUIÈRES : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Jonquières po...
(84) Vaucluse
6464 - COURTHÉZON : décision relative à une demande d'autorisation d'urbanisme concernant la construction d'une centrale p...
(84) Vaucluse
6455 - ORANGE : PPVE - demande de défrichement de 4.9251 hectares sur la commune relative à un projet de lotissement « la...
(84) Vaucluse
6433 - SORGUES : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(84) Vaucluse
6381 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU BASSIN DE VIE D'AVIGNON : projet de révision de son Schéma de Cohérence Territorial (SCOT)
(84) Vaucluse
6248 - ORANGE : participation du public par voie électronique (PPVE) concernant le « projet de lotissement 72 logements su...
(84) Vaucluse
6155 - PERNES-LES-FONTAINES : consultation du public par voie électronique sur la demande déposée par la société 4M PROVEN...
(84) Vaucluse
6141 - SAINT-TRINIT : demande de permis de construire une centrale solaire photovoltaïque au sol au lieu-dit « coteau des...
(84) Vaucluse
6088 - CAVAILLON et CHEVAL-BLANC : PPVE - demande d’autorisation environnementale concernant les travaux au droit du systè...
(84) Vaucluse
6036 - SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE : demande de démantèlement partiel de l'installation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée «...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
5959 - ORANGE : PPVE - projet de transfert d’une zone commerciale existante Orange – La Violette
(84) Vaucluse
5862 - SORGUES : demande d'autorisation d'urbanisme concernant la construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lie...
(84) Vaucluse
5789 - JONQUIÈRES : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(84) Vaucluse
5703 - CARPENTRAS : révision du PLU, révision de la ZPPAUP par création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et d...
(84) Vaucluse
5526 - RUSTREL : déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition du Colorado Provençal et de son aire d'accueil sur...
(84) Vaucluse
5475 - AVIGNON : déclaration d'utilité publique, autorisation environnementale et détermination des parcelles à déclarer c...
(84) Vaucluse
5422 - AVIGNON - Courtine II : projet de centrale photovoltaïque au sol
(84) Vaucluse
5374 - APT : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(84) Vaucluse
5348 - CABRIÈRES-D'AVIGNON : construction d'une centrale solaire photovoltaïque au sol au lieu-dit "Le Grand Géas" et doss...
(84) Vaucluse
5334 - ORANGE : demande déposée par la société SAINT-GOBAIN ISOVER afin d'obtenir l'autorisation d'augmenter la capacité d...
(84) Vaucluse
5302 - Demande d’Autorisation Unique Pluriannuelle pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’Organ...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
5267 - PERTUIS : demande d’autorisation environnementale - projet de création de la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune
(84) Vaucluse
5208 - ORANO TRICASTIN : demande d'autorisation de modification substantielle de l'Installation Nucléaire de Base n°168 "P...
(07) Ardèche
5193 - SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ (SMBVL) : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin vers...
(26) Drôme
5166 - VIOLÈS, JONQUIÈRES, SARRIANS, COURTHEZON et BÉDARRIDES : instauration de servitudes d'utilité publique dans le cadr...
(84) Vaucluse
5165 - ORANGE : projet de construction d'une centrale solaire photovoltaïque au sol aux lieux-dits "La Dancionne", "Petit...
(84) Vaucluse