Mon espace réservé
Aller à la navigation
Aller au contenu
Registres dématérialisés de consultation, enquête publique et PPVE
Accueil
Présentation
Qui sommes-nous ?
Nos partenaires et appuis
Ils nous ont fait confiance
Que dit la législation ?
Nos services
Enquêtes publiques
PPVE
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations publiques
Concertations publiques
Conseil et formation
Les registres
Actuellement ouverts
Par département
Aide
Comment créer un registre
Questions fréquentes (FAQ)
Comment tester nos services
Glossaire
Contact
Se connecter
menu
Accueil
Accueil
Présentation
Présentation
Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Nos partenaires et appuis
Nos partenaires et appuis
Ils nous ont fait confiance
Ils nous ont fait confiance
Que dit la législation ?
Que dit la législation ?
Nos services
Nos services
Enquêtes publiques
Enquêtes publiques
PPVE
PPVE
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations publiques
Consultations publiques
Concertations publiques
Concertations publiques
Conseil et formation
Conseil et formation
Les registres
Les registres
Actuellement ouverts
Actuellement ouverts
Par département
Par département
Aide
Aide
Comment créer un registre
Comment créer un registre
Questions fréquentes (FAQ)
Questions fréquentes (FAQ)
Comment tester nos services
Comment tester nos services
Glossaire
Glossaire
Contact
Contact
Se connecter
Vous êtes ici :
Accueil
Les registres
Par département
Registres departement
5816 - MONTSAPEY : projet d'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune
(73) Savoie
5527 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable au projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habit...
(73) Savoie
5434 - Révision des arrêtés déclarant d’utilité publique les périmètres de protection de certains captages interceptant le...
(73) Savoie
5364 - COURCHEVEL : demande d’Autorisation d’Exécution des Travaux valant Permis de Construire relative au remplacement de...
(73) Savoie
5314 - LA MOTTE-SERVOLEX : projet de création de la ZAC « SAVOIE TECHNOLAC -ZAC 3 » sur la commune
(73) Savoie
5298 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : projet de modification n°2 du PLUi de l'Albanais Savoyard
(73) Savoie
5297 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de GRAND...
(73) Savoie
5294 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
5288 - BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS : mise en compatibilité n° 1 du PLU avec évaluation environnementale - déclaration d...
(73) Savoie
5269 - GRÉSY-SUR-AIX : déclaration d'utilité publique et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PL...
(73) Savoie
5264 - HAUTELUCE : mise en concordance du cahier des charges du lotissement "ZONE D'ECHANGE" approuvé le 26 octobre 1970,...
(73) Savoie
5213 - ORELLE : PPVE - projet de construction d’un parking silo d’environ 750 places et d’une passerelle piétonne situés l...
(73) Savoie
5181 - LES ALLUES : projet de remplacement du télésiège de Côte brune par une télécabine 10 places sur la commune
(73) Savoie
5087 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND CHAMBÉRY : déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et...
(73) Savoie
5074 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°3 du PLU de la commune
(73) Savoie
5053 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : concertation préalable - Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercom...
(73) Savoie
4855 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable sur la mise en compatibilité n°4 (Travaux Leysse aval) du Plan Local d’Urba...
(73) Savoie
4779 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable de la procédure de modification n°4 du PLUi HD
(73) Savoie
4750 - LE BOURGET DU LAC : projet d'extension du cimetière communal
(73) Savoie
4673 - PORTE-DE-SAVOIE, SAINT-BALDOPH et MYANS : projet de révision du plan de classement des voies communales et chemins...
(73) Savoie
4640 - LA PLAGNE TARENTAISE : demande d’autorisation d’exécution des travaux de construction (DAET) de la Télécabine Roche...
(73) Savoie
4637 - SAINT-PIERRE D'ALVEY : projet d'élaboration du PLU de la commune
(73) Savoie
4634 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°3 du PLUi HD de Grand Chambéry et sur la création d'un périmètre délimité...
(73) Savoie
4633 - GRAND CHAMBÉRY : projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
(73) Savoie
4621 - COURCHEVEL : révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise
(73) Savoie
4547 - VAL D'ISÈRE : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
4546 - VAL D'ISÈRE : projet de modification n°2 du PLU de la commune
(73) Savoie
4482 - GRAND CHAMBÉRY : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du document d’urbanisme
(73) Savoie
4051 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
(73) Savoie
×