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Registres departement

6331 - VAL-CENIS : réalisation de la tranche 2-A de la seconde phase du programme de diversification et restructuration du...
(73) Savoie
6329 - VAL D'ISÈRE : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
6326 - FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE : demande d'autorisation de travaux pour la construction du télécabine « Vallée Perdue »...
(73) Savoie
6296 - VALGELON LA ROCHETTE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune déléguée de la Rochette
(73) Savoie
6207 - LA MOTTE-SERVOLEX et VOGLANS : projet de travaux de protection contre les inondations et de restauration de la Leys...
(73) Savoie
6187 - SAINT PIERRE D'ALBIGNY : aménagement d'une centrale photovoltaïque sur la commune
(73) Savoie
6164 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
6138 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi H...
(73) Savoie
6062 - SAINT-BÉRON : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et création d’un périmètre délimité...
(73) Savoie
6019 - LES ALLUES : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune
(73) Savoie
6018 - LES ALLUES : projet d'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
(73) Savoie
6001 - LES ALLUES : projet de réalisation de travaux de réaménagement de pistes de ski existantes sur la commune des Allues
(73) Savoie
5985 - LA PLAGNE TARENTAISE : projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée...
(73) Savoie
5929 - BOURG SAINT MAURICE - LES ARCS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et révision du zonage d'...
(73) Savoie
5916 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : concertation publique sur le projet de modification n°1 du PLUi de Chautagne
(73) Savoie
5895 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND LAC : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)...
(73) Savoie
5889 - LA PLAGNE TARENTAISE : zonage des eaux usées de la commune
(73) Savoie
5839 - HAUTELUCE : projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
5836 - CREST-VOLAND : construction du télésiège cabines débrayables de la Logère en remplacement du télésiège débrayable d...
(73) Savoie
5834 - ALBERTVILLE : projet de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
5816 - MONTSAPEY : projet d'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune
(73) Savoie
5527 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable au projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habit...
(73) Savoie
5434 - Révision des arrêtés déclarant d’utilité publique les périmètres de protection de certains captages interceptant le...
(73) Savoie
5364 - COURCHEVEL : demande d’Autorisation d’Exécution des Travaux valant Permis de Construire relative au remplacement de...
(73) Savoie
5314 - LA MOTTE-SERVOLEX : projet de création de la ZAC « SAVOIE TECHNOLAC -ZAC 3 » sur la commune
(73) Savoie
5298 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : projet de modification n°2 du PLUi de l'Albanais Savoyard
(73) Savoie
5297 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de GRAND...
(73) Savoie
5294 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
5288 - BOURG SAINT MAURICE / LES ARCS : mise en compatibilité n° 1 du PLU avec évaluation environnementale - déclaration d...
(73) Savoie
5269 - GRÉSY-SUR-AIX : déclaration d'utilité publique et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PL...
(73) Savoie
5264 - HAUTELUCE : mise en concordance du cahier des charges du lotissement "ZONE D'ECHANGE" approuvé le 26 octobre 1970,...
(73) Savoie
5213 - ORELLE : PPVE - projet de construction d’un parking silo d’environ 750 places et d’une passerelle piétonne situés l...
(73) Savoie
5181 - LES ALLUES : projet de remplacement du télésiège de Côte brune par une télécabine 10 places sur la commune
(73) Savoie
5087 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND CHAMBÉRY : déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et...
(73) Savoie
5074 - LES ALLUES : projet de révision allégée n°3 du PLU de la commune
(73) Savoie
5053 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : concertation préalable - Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercom...
(73) Savoie
4855 - GRAND CHAMBÉRY : concertation préalable sur la mise en compatibilité n°4 (Travaux Leysse aval) du Plan Local d’Urba...
(73) Savoie
4547 - VAL D'ISÈRE : modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
4051 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
(73) Savoie