Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

4274 - BOURG-SAINT-MAURICE / LES ARCS : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
4252 - LES BELLEVILLE : création de la microcentrale hydroélectrique du Péclet
(73) Savoie
4250 - LES AVANCHERS-VALMOREL : demande de permis de construire la télécabine « PLANCHAMP » comprenant une demande de défr...
(73) Savoie
4243 - MONTRICHER-ALBANNE : Demande d'Autorisation d'Aménagement de Piste de ski alpin (D.A.A.P.) - Piste de Talière sur l...
(73) Savoie
4201 - ALBERTVILLE : désaffectation, déclassement du domaine public communal rue Joseph Mugnier et quai des Allobroges et...
(73) Savoie
4183 - COURCHEVEL : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de SAINT-BON TARENTAISE
(73) Savoie
4159 - ALBIEZ-MONTROND : actualisation du schéma directeur d'assainissement et des eaux pluviales
(73) Savoie
4131 - ALBIEZ-MONTROND : aménagement de la piste de ski la nouvelle et des téléskis de la Vernette sis domaine skiable
(73) Savoie
4125 - LA PLAGNE TARENTAISE : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot La Plagne
(73) Savoie
4124 - LA PLAGNE TARENTAISE : modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot...
(73) Savoie
4032 - LES ALLUES : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
4051 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
(73) Savoie
3079 - ALBERTVILLE : projet de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
3064 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
2986 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
2960 - MACÔT-LA-PLAGNE : concertation publique - modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(73) Savoie
2950 - VAL D'ISÈRE : révision allégée n°2 du PLU - projets de confortement ou de création de 5 restaurants d’altitude et création...
(73) Savoie
2949 - VAL D'ISÈRE : révision allégée n°1 du PLU - projet d’extension du restaurant d’altitude existant situé aux abords du lac d...
(73) Savoie
2894 - Les Belleville : projet de création d’une Association Foncière Pastorale sur le secteur de Villarenger / La Gittaz
(73) Savoie
2778 - BARBERAZ et LA RAVOIRE : Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire - projet de requalification de la RD 1006 e...
(73) Savoie
2737 - GRAND CHAMBÉRY : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat et Déplacements (PLUi HD)
(73) Savoie
2702 - HAUTELUCE : classement du futur chemin du Col de Saisies dans la voirie rurale
(73) Savoie
2688 - VILLARODIN-BOURGET : projet de remplacement de la télécabine du Mélezet, de la création d’une salle hors-sac conjointement...
(73) Savoie
2563 - BOURG-SAINT-MAURICE et PEISEY-NANCROIX : projet de travaux des télécabines Transarc 1 & 2 et d'aménagement de la piste Gra...
(73) Savoie
2548 - VALMEINIER et VALLOIRE : demande d'autorisation environnementale relative à l'Aménagement de la retenue d'altitude du Crey...
(73) Savoie
2528 - Projet de restructuration du système d'assainissement de la RN201 - VRU de Chambéry
(73) Savoie
2507 - SAINT ALBAN-LEYSSE : projet de réaménagement hydraulique du Nant Petchi sur la commune
(73) Savoie
2493 - AIME-LA-PLAGNE : projet de révision allégée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée d'AIME
(73) Savoie
2471 - SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS : projet d'aménagement hydroélectrique du torrent du Merlet
(73) Savoie
2447 - LA PLAGNE TARENTAISE : désaffectation, déclassement et aliénation d'une partie du chemin rural dit des " Coches"
(73) Savoie
2378 - VAL D'ISÈRE : projet de règlement local de publicité (RLP) sur la commune
(73) Savoie
2327 - AIME-LA-PLAGNE : révision allégée n°1 du PLU de la commune déléguée de GRANIER
(73) Savoie