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Registres departement

5011 - SAINT-BONNET-DE-MURE : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(69) Rhône
4925 - CHEVINAY : révision du zonage d’assainissement de la commune
(69) Rhône
4860 - VAULX-EN-VELIN : demande d'autorisation environnementale et préalable à la DUP sollicitée par la Société d'Équipeme...
(69) Rhône
4732 - SAINTE-CONSORCE : modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (modification n°2)
(69) Rhône
4487 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(69) Rhône
4420 - SAINT BONNET DE MURE : Permis d’Aménager présenté par la Société GUIGNARD PROMOTION en vue de la création d’une zon...
(69) Rhône
4146 - LYON 9ème : projet d'aménagement et de requalification urbaine du secteur de la Sauvegarde sur le territoire de la...
(69) Rhône
4129 - MONTAGNY : aménagement d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune
(69) Rhône
4128 - HAUTE-RIVOIRE : autorisation environnementale sollicitée par l'Association Syndicale Libre (ASL) d'EAUteville porta...
(69) Rhône
4070 - JOUX : demande d'autorisation environnementale pour un projet d'ouverture d'une carrière de matériaux granitiques a...
(69) Rhône
3048 - MILLERY : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(69) Rhône
2976 - AMPUIS : demande d'autorisation environnementale en vue du renouvellement de l'autorisation d'exploiter pour une durée de...
(69) Rhône
2919 - LOIRE-SUR-RHÔNE : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU), révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaborat...
(69) Rhône