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Registres departement

4487 - SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(69) Rhône
4420 - SAINT BONNET DE MURE : Permis d’Aménager présenté par la Société GUIGNARD PROMOTION en vue de la création d’une zon...
(69) Rhône
4146 - LYON 9ème : projet d'aménagement et de requalification urbaine du secteur de la Sauvegarde sur le territoire de la...
(69) Rhône
4129 - MONTAGNY : aménagement d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune
(69) Rhône
4128 - HAUTE-RIVOIRE : autorisation environnementale sollicitée par l'Association Syndicale Libre (ASL) d'EAUteville porta...
(69) Rhône
4070 - JOUX : demande d'autorisation environnementale pour un projet d'ouverture d'une carrière de matériaux granitiques a...
(69) Rhône
3048 - MILLERY : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(69) Rhône
2976 - AMPUIS : demande d'autorisation environnementale en vue du renouvellement de l'autorisation d'exploiter pour une durée de...
(69) Rhône
2919 - LOIRE-SUR-RHÔNE : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU), révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaborat...
(69) Rhône
2727 - SAINT-LAURENT-DE-MURE : demande d'autorisation environnementale en vue de créer un crématorium animalier - Société SELESTE
(69) Rhône
2661 - SAINT-FONS : demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter une plateforme de transit et de traitement des ter...
(69) Rhône
2638 - Projet de création d'un parc éolien sur le territoire des communes de MACHÉZAL, JOUX et SAINT-CYR-DE-VALORGES
(42) Loire
2596 - SAINT-MARCEL-L'ÉCLAIRÉ : modification simplifiée n°2 du PLU de la commune
(69) Rhône
2595 - SAINT-MARCEL-L'ÉCLAIRÉ : révision allégée n°1 de la commune
(69) Rhône
2573 - SAINT BONNET DE MURE : Permis d’Aménager (PA) en vue de la création d’une zone d’activités au lieu dit LE REVOLAY
(69) Rhône
2568 - SAINT-SYMPHORIEN D'OZON : révision générale du PLU - concertation publique
(69) Rhône