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Registres departement

6333 - SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA : création d'une zone agricole protégée
(2B) Haute-Corse
6318 - TALLONE : demande de permis de construire présentée par la société « Akuo Énergy Corse », concernant le projet de c...
(2B) Haute-Corse
6206 - MONTICELLO : révision générale du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
6167 - MORSIGLIA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
6068 - CALENZANA : projet de révision allégée n°3 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
6057 - AGHIONE et PIETROSO : demandes de permis de construire présentées par la société « Akuo Énergy Corse », concernant...
(2B) Haute-Corse
6041 - VENTISERI : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
6027 - ALÉRIA : demande de permis de construire présentée par la société « FPV Frassone », concernant le projet de constru...
(2B) Haute-Corse
5944 - FURIANI : révision allégée n°1 procédant à l'extension de la zone urbaine UD et à une réduction d'une zone agricole...
(2B) Haute-Corse
5885 - PIGNA : classement du Site Patrimonial Remarquable d'une partie du territoire de la commune
(2B) Haute-Corse
5880 - MONTE : demande d'autorisation environnementale présentée par le « Syndicat mixte pour la valorisation des déchets...
(2B) Haute-Corse
5874 - MOROSAGLIA : demande de permis de construire présentée par la société « Corsica Sole 39 », concernant le projet de...
(2B) Haute-Corse
5673 - CASTIFAO : zonage d’assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
5622 - NONZA : élaboration du PLU et mis à jour du zonage d'assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
5594 - SANT' ANTONINO : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux plu...
(2B) Haute-Corse
5593 - SANT' ANTONINO : élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5579 - MERIA : projet de modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme
(2B) Haute-Corse
5518 - LINGUIZZETTA : projet de révision générale du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
5470 - OLMI-CAPPELLA : révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5450 - CAGNANO : demande de déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation du forage de Salce 2, de mise en plac...
(2B) Haute-Corse
5278 - BARRETTALI : projet de modification de droit commun n°1 du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
5220 - SANTA REPARATA Dl BALAGNA : projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5202 - BRANDO : demande d'autorisation environnementale concernant la remise en exploitation d'une carrière au lieu-dit «...
(2B) Haute-Corse
5182 - VALLICA : projet de révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5173 - MONCALE : projet d’élaboration de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5141 - SORBO-OCAGNANO : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5114 - BISINCHI : projet de révision de la carte communale de la commune
(2B) Haute-Corse
5090 - CALVI : projet d'attribution d'une concession de plage à la commune de Calvi, plage de la Pinède
(2B) Haute-Corse
5065 - MONTE : concertation sur le projet de création d'un centre de tri et de valorisation des déchets ménagers sur le te...
(2B) Haute-Corse