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Registres departement

4277 - OLMETA DI CAPOCORSO : projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
4265 - CALVI : projet de classement en station tourisme de la commune
(2B) Haute-Corse
4262 - LUCCIANA : demande de permis de construire présentée par la société « Corsica Énergia 2 », concernant le projet de...
(2B) Haute-Corse
4233 - MANSO : Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et parcellaire en vue de la régularisation de la voirie communale
(2B) Haute-Corse
4154 - ROGLIANO : élaboration du Plan Local l'Urbanisme (PLU)
(2B) Haute-Corse
4083 - VEZZANI : projet de révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
3089 - BIGUGLIA : demande d'autorisation environnementale sur le projet de centre de transit et regroupement de batteries et cata...
(2B) Haute-Corse
3032 - SOLARO : demande de permis de construire présentée par la société « EDF Renouvelables France », concernant la réalisation...
(2B) Haute-Corse
3030 - CORBARA : projet de modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme
(2B) Haute-Corse
3006 - PIETRASERENA : projet de régularisation d’un répartiteur d’eau potable et de trois canalisations
(2B) Haute-Corse
2952 - BARBAGGIO : travaux de régularisation du captage de la source de Conca, instauration de périmètres de protection et autori...
(2B) Haute-Corse
2938 - SAN MARTINO DI LOTA : enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire du projet de requa...
(2B) Haute-Corse
2899 - PRUNELLI DI FIUMORBO : extension d'une installation de stockage de déchets non dangereux, lieu-dit "Sala" et mise en place...
(2B) Haute-Corse
2898 - GHISONACCIA : projet de travaux d’optimisation de la gestion des eaux pluviales communales – travaux secteurs 9 et 14 de l...
(2B) Haute-Corse
2871 - VIGNALE : projet de révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
2845 - VILLE-DE-PIETRABUGNO : demande de concession d'utilisation du Domaine Public Maritime Naturel situé le long de la résidenc...
(2B) Haute-Corse
2819 - RAPALE : projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
2799 - LAVATOGGIO : Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et zonage des eaux pluviales
(2B) Haute-Corse
2798 - LAVATOGGIO : révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
2795 - ALÉRIA : autorisation environnementale concernant la demande de régularisation et de mise en exploitation d'une plate-form...
(2B) Haute-Corse
2761 - ALBERTACCE : projet de zonage d'assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
2746 - VENTISERI et SERRA DI FIUMORBO : demande d'autorisation environnementale concernant le projet de dragage du grau de l'étan...
(2B) Haute-Corse
2738 - GHISONACCIA et ALÉRIA : projet de dragage du grau de l’étang d’Urbinu par le Conservatoire du littoral
(2B) Haute-Corse
2674 - BORGO : projet de stockage de déchets non dangereux d'amiante lié à des matériaux inertes intègres sur la commune
(2B) Haute-Corse
2625 - VENTISERI : révision partielle du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) des bassins versants de la Solenzara,...
(2B) Haute-Corse
2623 - OLMETA DI CAPOCORSO : autorisation environnementale relative au projet de reconstruction du pont génois de la Marine de Ne...
(2B) Haute-Corse
2582 - VENACO : demande de permis de construire et demande de défrichement présentées par la Société « CORSICA SOLE 23 » concerna...
(2B) Haute-Corse
2562 - SOLARO : projet de révision partielle du plan de prévention des risques d'inondation des bassins versants de la Solenzara,...
(2B) Haute-Corse
2550 - ALÉRIA : projet de restauration de la ripisylve du Tavignano et de la zone humide
(2B) Haute-Corse
2513 - MERIA : projet d'élaboration du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
2501 - ALÉRIA : demandes de permis de construire et d’autorisation de défrichement concernant la réalisation d’une centrale photo...
(2B) Haute-Corse
2455 - PIEVE : Projet de création d’un parc photovoltaïque au lieu-dit « Murellu »
(2B) Haute-Corse
2444 - BASTIA : projet de mise en concordance du « lotissement Colombani » et du lotissement de « la Zone Industrielle » avec le...
(2B) Haute-Corse
2413 - AGHIONE : projet de parc photovoltaïque, lieu-dit « Plaine de l'Olmo »
(2B) Haute-Corse
2385 - ALERIA : projet de construction d'un parc photovoltaïque - lieu-dit « Posta Orinzinca »
(2B) Haute-Corse
2381 - LUMIO : projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
2307 - VIVARIO : projet d'élaboration de la carte communale
(2B) Haute-Corse