Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

4520 - BASTELICACCIA : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune - projet de création d’u...
(2A) Corse-du-Sud
4511 - Projet de renforcement de la liaison électrique 200 KV SARDAIGNE-CORSE-ITALIE dit SACOI 3, portée par TERNA SPA et...
(2A) Corse-du-Sud
4503 - VALLE DI MEZZANA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et révision du zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4466 - ZONZA : projet d'instauration d'une servitude de passage des piétons longitudinale au rivage de la mer de la presqu...
(2A) Corse-du-Sud
4423 - SARI SOLENZARA : révision n°1 du PLU de la commune - projet de création d'un nouveau cimetière communal
(2A) Corse-du-Sud
4399 - VALLE DI MEZZANA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et révision du zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4370 - PROPRIANO : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4284 - GROSSETO-PRUGNA : instauration de deux servitudes de passage des piétons transversales au rivage sur le territoire...
(2A) Corse-du-Sud
4251 - PORTO-VECCHIO : demande de permis de construire présentée par la société "FPV CAPU Dl PADULA", concernant la réalis...
(2A) Corse-du-Sud
4229 - AJACCIO : demande d'autorisation environnementale pour la création du bassin de rétention de Péraldi sur la commune
(2A) Corse-du-Sud
4166 - COGGIA : projet d'instauration de neuf servitudes de passage des piétons transversales au rivage sur le territoire...
(2A) Corse-du-Sud
4108 - QUENZA : enquête parcellaire relative au projet d'acquisition des emprises foncières constitutives de la route cond...
(2A) Corse-du-Sud
4028 - QUENZA : enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
(2A) Corse-du-Sud
2953 - Projet de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour la mise en place et l'exploitation...
(2A) Corse-du-Sud
2926 - PIANOTTOLI - CALDARELLO : abrogation de la Carte Communale
(2A) Corse-du-Sud
2789 - TOLLA : projet d'extension du cimetière communal - enquête parcellaire
(2A) Corse-du-Sud
2788 - TOLLA : projet d'extension du cimetière communal - Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
(2A) Corse-du-Sud
2774 - AMBIEGNA : élaboration de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
2747 - PROPRIANO : concession de plage sur le territoire de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2743 - VERO : abrogation partielle de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
2704 - BONIFACIO : projet de révision de la délimitation du périmètre du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2698 - TAVACO : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et révision du zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2660 - AJACCIO : projet de création (régularisation) d'une hélistation ministérielle dans l'enceinte du futur hôpital sis au lieu...
(2A) Corse-du-Sud
2648 - AJACCIO : projet d'augmentation du stockage de chlore de l'usine d'eau potable au lieu-dit « la Confina » sur le territoir...
(2A) Corse-du-Sud
2554 - GROSSETO-PRUGNA : instauration d’une servitude de passage des piétons transversale au rivage de la plage de La Pointe à Po...
(2A) Corse-du-Sud
2532 - ECCICA-SUARELLA : approbation du plan de zonage de l'assainissement collectif de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2529 - ECCICA-SUARELLA : élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2523 - SOLLACARO : révision de la carte communale - 2ème enquête publique
(2A) Corse-du-Sud
2440 - SOLLACARO : zonage de l'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
2439 - SOLLACARO : révision de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
2322 - CARBINI : élaboration de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud