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Registres departement

6234 - CALCATOGGIO : élaboration du PLU de la commune
(2A) Corse-du-Sud
6131 - CALCATOGGIO : instauration de servitudes de passage des piétons transversales au rivage sur le territoire de la com...
(2A) Corse-du-Sud
6089 - GROSSA : révision de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
6051 - SARTÈNE : projet de création d'un site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune
(2A) Corse-du-Sud
5999 - PERI : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5995 - PERI : création d'une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5987 - PORTO-VECCHIO : Plan Local d'Urbanisme (PLU) et Plan Zonage d'Assainissement (PZA)
(2A) Corse-du-Sud
5942 - ZONZA : abrogation de la carte communale de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5922 - FOCE BILZESE : révision de la Carte Communale de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5835 - BASTELICA : demande d'autorisation environnementale déposée par le SMAC en vue de l'augmentation de la capacité d'a...
(2A) Corse-du-Sud
5738 - GALERIA et OSANI : projet de révision du décret de la réserve naturelle de Scandola
(2A) Corse-du-Sud
5591 - LECCI : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux pluviales de...
(2A) Corse-du-Sud
5590 - LECCI : élaboration du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5484 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SARTENAIS VALINCO TARAVO : enquête parcellaire en vue de délimiter exactement les terrains à...
(2A) Corse-du-Sud
5483 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SARTENAIS VALINCO TARAVO : déclaration d'utilité publique des travaux de prélèvement et de d...
(2A) Corse-du-Sud
5414 - ZONZA : élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) et abrogation de la carte communale de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5401 - OLMETO : zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5392 - APPIETTO : élaboration du PLU de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5380 - SANTA-MARIA-SICHÉ : zonage d'assainissement des eaux usées de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5365 - PIANOTTOLI-CALDARELLO : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU), du schéma directeur et du zonage d’assainissem...
(2A) Corse-du-Sud
5352 - SERRA-Dl-FERRO : instauration de deux servitudes de passage des piétons transversales au rivage sur le territoire d...
(2A) Corse-du-Sud
5070 - Établissement des servitudes légales d’appui et de passage (en sous-terrain et en surplomb), élagage et abattage d’...
(2A) Corse-du-Sud
5058 - OLMETO : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5019 - VIGGIANELLO : DAE de la SAS LANFRANCHI Environnement pour son projet de modification substantielle apportée à l'exp...
(2A) Corse-du-Sud
4961 - CALCATOGGIO : création d'une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4900 - SOTTA : projet de zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud