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Registres departement

5591 - LECCI : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux pluviales de...
(2A) Corse-du-Sud
5590 - LECCI : élaboration du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5484 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SARTENAIS VALINCO TARAVO : enquête parcellaire en vue de délimiter exactement les terrains à...
(2A) Corse-du-Sud
5483 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SARTENAIS VALINCO TARAVO : déclaration d'utilité publique des travaux de prélèvement et de d...
(2A) Corse-du-Sud
5414 - ZONZA : élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) et abrogation de la carte communale de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5401 - OLMETO : zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5392 - APPIETTO : élaboration du PLU de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5380 - SANTA-MARIA-SICHÉ : zonage d'assainissement des eaux usées de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5365 - PIANOTTOLI-CALDARELLO : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU), du schéma directeur et du zonage d’assainissem...
(2A) Corse-du-Sud
5352 - SERRA-Dl-FERRO : instauration de deux servitudes de passage des piétons transversales au rivage sur le territoire d...
(2A) Corse-du-Sud
5070 - Établissement des servitudes légales d’appui et de passage (en sous-terrain et en surplomb), élagage et abattage d’...
(2A) Corse-du-Sud
5058 - OLMETO : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5019 - VIGGIANELLO : DAE de la SAS LANFRANCHI Environnement pour son projet de modification substantielle apportée à l'exp...
(2A) Corse-du-Sud
4961 - CALCATOGGIO : création d'une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4900 - SOTTA : projet de zonage d'assainissement de la commune
(2A) Corse-du-Sud
4869 - CORSE : élaboration du Plan Territorial de Prévention et de Gestion des Déchets (PTPGD) pour le territoire de la Corse
(2A) Corse-du-Sud
4863 - CORRANO, GUITERA-LES-BAINS et ZEVACO : enquête parcellaire en vue de délimiter exactement les terrains à exproprier...
(2A) Corse-du-Sud
4862 - CORRANO, GUITERA-LES-BAINS et ZEVACO : Déclaration d'Utilité Publique (DUP) des travaux de prélèvement et de dériva...
(2A) Corse-du-Sud
4828 - AJACCIO : projet de nouvelle centrale électrique du Ricanto
(2A) Corse-du-Sud
4817 - MOCA-CROCE : enquête parcellaire pour l’acquisition de terrains en pleine propriété et l’établissement de servitude...
(2A) Corse-du-Sud
4816 - MOCA-CROCE : déclaration d’utilité publique (DUP) des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux, d’autorisat...
(2A) Corse-du-Sud
4665 - AJACCIO : projet Angelo - enquête parcellaire
(2A) Corse-du-Sud
4664 - AJACCIO : Déclaration d’Utilité Publique du projet ANGELO de télécabine concernant la création d’un transport par c...
(2A) Corse-du-Sud
4561 - ARRO : élaboration de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
4526 - LECCI : révision du PLU de la commune
(2A) Corse-du-Sud