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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION JORIS IDE (0.05Mo)
1 - PJ1_PLAN DE SITUATION PROJET JORIS IDE (2.86Mo)
2 - PJ2_A3_PC.02 PLAN VOIRIE AVEC NIVELLEMENT (7.49Mo)
2 - PJ2_A4_PC.02 PLAN ASSAINISSEMENT (1.66Mo)
2 - PJ2_A5_PC.02 PLAN RÉSEAUX (1.58Mo)
2 - PJ2_PC.01 PLAN DE SITUATION (1.51Mo)
2 - PJ2_PC.02-A PLAN DE MASSE (PHASAGE) (11.4Mo)
2 - PJ2_PC.02-B PLAN DE MASSE (PAYSAGÉ) (8.36Mo)
2 - PJ2_PC.02-C TOITURE (4.95Mo)
2 - PJ2_PC.05-A FAÇADES ET TOITURES - BÂT.A (PHASE.1 & 2) (13.25Mo)
2 - PJ2_PC.05-B FAÇADES ET TOITURES - BÂT.B (PHASE.1) (1.36Mo)
2 - PJ2_PC.05-C FAÇADES ET TOITURES - BÂT.C (PHASE.3) (1.07Mo)
2 - PJ2_PC.06 INSERTION DU PROJET (1.34Mo)
2 - PJ2_PC.07_ PC.08 PHOTOGRAPHIES DU TERRAIN (3.23Mo)
3 - PJ3_ELÉMENTS DE MAITRISE FONCIÈRE JORIS IDE (0.19Mo)
4A - PJ4A_ETUDE D'IMPACT JORIS IDE (11.18Mo)
4B - PJ4B_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ÉTUDE D'IMPACT JORIS IDE (1.59Mo)
5 - PJ7_NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE JORIS IDE (2.17Mo)
6 - PJ46_DESCRIPTION DES PROCEDES JORIS IDE (7.13Mo)
7 - PJ47_CAPACITÉS TECHNIQUES FINANCIERES JORIS IDE (0.52Mo)
8 - PJ48_PLAN ENSEMBLE_JORIS-IDE (2.12Mo)
9 - PJ49_ETUDE DE DANGERS ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE JORIS IDE (31.65Mo)
10 - PJ63_AVIS DU MAIRE JORIS IDE (0.31Mo)
11 - PJ79_JUSTIFICATION DE CONFORMITÉ RUBRIQUE 2663 ENREGISTREMENT JORIS IDE (0.56Mo)
12 - PJ139_AUDIT CONFORMITÉ RUBRIQUES 2925-2560 ET INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE (0.64Mo)
13 - DEMANDE DE COMPLÉMENTS INTÉGRÉS AU DOSSIER (0.15Mo)
0_SOMMAIRE_PC (0.28Mo)
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BEAUGENCY SUR LE PROJET JORIS IDE (0.34Mo)
Délibération du conseil municipal en date du 06/05/2026
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MESSAS SUR LE PROJET JORIS IDE (0.18Mo)
délibération du conseil municipal de MESSAS en date du 27/04/2026
AVIS DE L'ARS EN DATE DU 05/05/2026 (0.2Mo)
Avis rendu par l'ARS le 05/05/2026 sur le projet -
intégré au dossier le 06/05/2026 par la commissaire enquêtrice-
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 10 AVRIL 2026 (2.95Mo)
La réunion s'est déroulée à partir de 18h et s'est poursuivie jusqu'à 19h dans le calme et la sérénité. Chacun a pu poser ses questions et entendre les réponses apportées par le porteur de projet.
Le compte rendu a été rédigé par la commissaire enquêtrice conformément à la réglementation.

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