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Registres departement

4163 - ASCAIN : projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4162 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4132 - CAMBO-LES-BAINS : projet de rénovation et extension de l’Institut Médico-Educatif (IME) Francessenia
(64) Pyrénées-Atlantiques
3022 - SAINT-PÉE-SUR-NIVELLE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
3012 - CÔTE BASQUE ADOUR : projet d’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart...
(64) Pyrénées-Atlantiques
3003 - CAMBO-LES-BAINS : zonage des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement sur la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
3002 - ESPELETTE : zonage des eaux pluviales sur la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2993 - BAYONNE : projet de modification n°17 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(64) Pyrénées-Atlantiques
2989 - AÏCIRITS-CAMOU-SUHAST, AMENDEUIX-ONEIX, BÉHASQUE-LAPISTE, GARRIS et SAINT-PALAIS : zonage des eaux pluviales des 5 commune...
(64) Pyrénées-Atlantiques
2980 - BIDARRAY : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2979 - CIBOURE : élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2914 - ANGLET : projets de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et de création du Périmètre Délimité des Abords (PDA)...
(64) Pyrénées-Atlantiques
2873 - PAYS DE HASPARREN : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(64) Pyrénées-Atlantiques
2869 - ASCAIN : concertation préalable de la modification n°3 du PLU
(64) Pyrénées-Atlantiques
2583 - PAYS BASQUE : projet de révision du zonage d'assainissement des eaux pluviales et eaux usées du pôle territorial Sud Pays...
(64) Pyrénées-Atlantiques
2512 - BAYONNE : déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Bayonne pour le projet de transf...
(64) Pyrénées-Atlantiques
2449 - ADOUR URSUIA : Elaboration du zonage d'assainissement des eaux usées des 16 communes
(64) Pyrénées-Atlantiques
2412 - Projet d'élaboration du Plan de Mobilité du Syndicat des Mobilités Pays Basque - Adour
(64) Pyrénées-Atlantiques
2375 - BIARRITZ : projet de modification n°12 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2303 - Communauté de Communes Adour Madiran : élaboration du PLUi et abrogation de 14 cartes communales
(64) Pyrénées-Atlantiques
2181 - BASSUSSARRY : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques