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Registres departement

5026 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : déclaration de projet de relocalisation de la station d’épuration Archilua emportant mise en co...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5025 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5010 - MOUGUERRE : PPVE - Instruction du permis d'aménager N°PA 064 407 23B0002 - Travaux d'aménagement du Centre Européen...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5003 - ALDUDES : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4972 - USTARITZ : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4970 - BAYONNE : déclaration de projet « Séqué 4 » emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la c...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4969 - BAYONNE : déclaration de projet « pôle d’oncologie » emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4949 - BIARRITZ : projet de modification n°13 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4934 - ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART et BOUCAU : actualisation du zonage pluvial des cinq communes du pôle territorial...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4897 - BAYONNE : concertation préalable à la déclaration de projet d’institut du sport et du vieillissement et hébergement...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4894 - ESPELETTE : projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4893 - ESPELETTE : projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4883 - BIARRITZ : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en vue de réaliser de...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4755 - BIDART : projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4754 - ANGLET : projet de modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
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4727 - GUETHARY : aménagement secteur Ama Baïta / Ama Baïta sektorearen antolaketa
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4591 - CAMBO-LES-BAINS : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
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4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4529 - BAYONNE : concertation préalable - déclaration de projet du Pôle d’oncologie du Pays Basque emportant mise en compa...
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4528 - BAYONNE : concertation préalable - déclaration de projet Séqué 4 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4465 - URCUIT : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4328 - ITXASSOU : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4223 - MOUGUERRE : projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4163 - ASCAIN : projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4162 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4132 - CAMBO-LES-BAINS : projet de rénovation et extension de l’Institut Médico-Educatif (IME) Francessenia
(64) Pyrénées-Atlantiques
3022 - SAINT-PÉE-SUR-NIVELLE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
3012 - CÔTE BASQUE ADOUR : projet d’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart...
(64) Pyrénées-Atlantiques
3003 - CAMBO-LES-BAINS : zonage des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement sur la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
3002 - ESPELETTE : zonage des eaux pluviales sur la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2993 - BAYONNE : projet de modification n°17 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
(64) Pyrénées-Atlantiques
2989 - AÏCIRITS-CAMOU-SUHAST, AMENDEUIX-ONEIX, BÉHASQUE-LAPISTE, GARRIS et SAINT-PALAIS : zonage des eaux pluviales des 5 commune...
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2980 - BIDARRAY : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2979 - CIBOURE : élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
2914 - ANGLET : projets de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et de création du Périmètre Délimité des Abords (PDA)...
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2873 - PAYS DE HASPARREN : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
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2869 - ASCAIN : concertation préalable de la modification n°3 du PLU
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