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Registres departement

6362 - CAMBO-LES-BAINS : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6324 - PAYS BASQUE & SEIGNANX : projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Pays Basque & Seignanx
(64) Pyrénées-Atlantiques
6316 - PAU : poursuite de concertation préalable - projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur le territoi...
(64) Pyrénées-Atlantiques
6259 - BIDACHE : modification n°1 de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6192 - GUICHE : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6044 - BAYONNE : déclaration de projet liée à la création de l’institut du sport et du vieillissement et hébergements liés...
(64) Pyrénées-Atlantiques
6012 - GUÉTHARY : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6008 - URRUGNE : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
6007 - URRUGNE : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5794 - BIDART : projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et création de 3 Périmètres Déli...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5793 - SAINT-PIERRE d'IRUBE : déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la com...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5792 - URT : mise en compatibilité du PLU de la commune - Projet de Pôle de proximité et de parking public sur le secteur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5638 - USTARITZ : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5637 - ARBONNE : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5574 - HENDAYE : modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5573 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5572 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5571 - BAYONNE : projet de modification n°18 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5570 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la Clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5569 - URRUGNE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5568 - SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT : projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5481 - ANGLET : nouvelle version du projet de modification n°7 du PLU de la commune - projet urbain des 4 cantons (ex-cent...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5465 - BIRIATOU : projet de carte communale de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5359 - CAMBO-LES-BAINS : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5335 - SAMES : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5254 - PAU : concertation préalable - projet de construction d'un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du pl...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5228 - BARDOS : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5204 - GUÉTHARY : régularisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5085 - BAYONNE : concertation avec le public de la déclaration préalable emportant mise en compatibilité du PLU de Bayonne...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5026 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : déclaration de projet de relocalisation de la station d’épuration Archilua emportant mise en co...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5025 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4972 - USTARITZ : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques