Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

6308 - GRAVELINES : demande d'autorisation environnementale de construire et d'exploiter 4 fours à chaux afin de produire...
(59) Nord
6149 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE : modification n°3 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
(59) Nord
6127 - CAUDRY et BEAUMONT EN CAMBRESIS : Déclaration d'Intérêt Général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environ...
(59) Nord
6059 - ESCARMAIN et VERTAIN : demande présentée par la société PE des Pistes en vue d'obtenir l'autorisation environnement...
(59) Nord
6031 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE : modification n°2 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
(59) Nord
5907 - HAMEL : délivrance d'un permis de construire pour un projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol su...
(59) Nord
5863 - CŒUR DE FLANDRE AGGLO : Concertation publique - révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme l...
(59) Nord
5807 - BERTRY : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien dit « Eoliennes du Marchais Casiez » co...
(59) Nord
5640 - GRAVELINES : PPVE - Projet d’aménagement mixte « La Marinaa du port Vauban », déposé par la Société Publique Locale...
(59) Nord
5277 - ESTAIRES : PPVE - projet de définition des Zones d'Accélération de la production d'Énergies Renouvelables (ZAEnR)
(59) Nord
5210 - SAINT-SAULVE : Projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur la commune de Saint-Saulve, mise en comp...
(59) Nord
5164 - BUSIGNY et MARETZ : demande présentée par la SAS EOLIS SCIRON en vue d'obtenir l'autorisation environnementale d'ex...
(59) Nord
5091 - LOON-PLAGE : demandes présentées par la société WEERTS LOGISTIC PARK XXVIII en vue d'obtenir l'autorisation environ...
(59) Nord
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4958 - SAINT-AUBERT : demande autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien composé de cinq aérogénérateurs et...
(59) Nord