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Registres departement

4492 - RENNES METROPOLE : PPVE - Projet de ZAC Porte de Tizé à Thorigné-Fouillard
(35) Ille-et-Vilaine
4384 - COUESNON MARCHÉS DE BRETAGNE : évolution du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du COGLAIS, du Plan Local d...
(35) Ille-et-Vilaine
4351 - PAYS DES VALLONS DE VILAINE : projet de modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
(35) Ille-et-Vilaine
4348 - RENNES MÉTROPOLE : Consultation du public - Programme local de prévention des déchets 2023-2028
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4296 - Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné : étude d’impact relative au projet d’aménagement d’une nouvelle zone d’a...
(35) Ille-et-Vilaine
4286 - RENNES : site de la Piverdière - Projet de centre administratif et sportif du Stade Rennais Football Club - Demande...
(35) Ille-et-Vilaine
4242 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D’ILLE-AUBIGNÉ : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
(35) Ille-et-Vilaine
4237 - LA RICHARDAIS : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(35) Ille-et-Vilaine
4205 - BROCÉLIANDE COMMUNAUTÉ : PPVE - Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
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4145 - JANZÉ : PPVE - Projet de création de la ZAC « Multisites »
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4090 - RENNES : PPVE (Participation du Public par Voie Électronique) - projet de réalisation de la Zone d'Aménagement Conc...
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4065 - Rennes Métropole
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3094 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
3047 - Projet de création d’un 2ème quai et d’une arrière gare à la station de métro JF Kennedy
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3043 - RENNES MÉTROPOLE : modification n°1 du PLUi et définition de deux périmètres délimités des abords (PDA) auprès de deux Mon...
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3039 - CHEVAIGNÉ : cessibilité des terrains nécessaires pour la réalisation du projet d'aménagement de la ZAC des Trois Lieux
(35) Ille-et-Vilaine
3038 - CHEVAIGNÉ : Déclaration d'Utilité Publique (DUP) relative au projet d'aménagement de la ZAC des Trois Lieux
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3014 - RENNES : projet de construction d'un nouveau dépôt de bus à Baud Chardonnet
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2944 - SAINT-GRÉGOIRE : suppression du passage à niveau n°4 - Maison Blanche
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2943 - BETTON : projet de suppression du passage à niveau N°7
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2915 - RENNES MÉTROPOLE : projet d'élaboration du premier Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
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2913 - LIFFRÉ : demandes d'autorisation environnementale et de permis de construire en vue de construire et d'exploiter une usine...
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2895 - L'HERMITAGE : cessibilité des terrains nécessaires au projet d'aménagement de la ZAC du Lindon
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2872 - MELESSE : concertation préalable - études préalables au projet d’aménagement d’une nouvelle zone d’activités
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2825 - PAYS DE RENNES : modification n°2 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
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2764 - RENNES MÉTROPOLE : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
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2724 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE : PPVE - projet d'aménagement de la Zone d'Activités Économiques "Le Hil 3"
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2682 - BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTÉ : modification n°1, modification n°2 et révision allégée n°1 du PLUi-H
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2587 - THORIGNÉ-FOUILLARD : projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de la Porte de Tizé
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2541 - RENNES METROPOLE : modification simplifiée n°2 du PLUi
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2487 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE : PPVE - Permis d’Aménager secteur de la Gaité Sud
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2485 - BETTON : suppression du passage à niveau N°7 - réalisation de la trémie
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2474 - Communauté de Communes Val d'Ille Aubigné : modification simplifiée n°2 du PLUi
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2430 - RENNES MÉTROPOLE : modification n°1 du PLUi
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2429 - Zone d'Activités Économiques "Petite Touche Aury" à Cesson-Sevigné et Chantepie – Enquête parcellaire
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2428 - Zone d'Activités Économiques "Petite Touche Aury" à Cesson-Sevigné et Chantepie - Enquête d'utilité publique
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2411 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE : projet d'aménagement de la Zone d'Activités Économiques "Le Hil 3" – Enquête parcellaire
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2410 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE : projet d'aménagement de la Zone d'Activités Économiques "Le Hil 3" – Déclaration d'utilité pu...
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2402 - L'HERMITAGE : projet d’aménagement de la ZAC du Lindon - Enquête parcellaire
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2401 - L'HERMITAGE : projet d’aménagement de la ZAC du Lindon - Demande d'Autorisation environnementale
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2400 - L'HERMITAGE : projet d’aménagement de la ZAC du Lindon - Demande de déclaration d'utilité publique (DUP)
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1841 - RENNES : enquête parcellaire sur la ZAC Eurorennes
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1840 - RENNES : déclaration d'utilité publique (DUP) relative au projet d'aménagement de la ZAC Eurorennes
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