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Registres departement

4428 - FROISSY et NOIRÉMONT : projet éolien de l'Européenne de la société TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE regroupant hu...
(60) Oise
4389 - BRESLES : projet de la société SCCV AREFIM BRESLES 1 de construire et d’exploiter un bâtiment logistique sur la com...
(60) Oise
4353 - NORD FRANCILIEN : concertation publique - projet de construction de l’établissement pénitentiaire Nord Francilien s...
(60) Oise
4264 - LAVERRIÈRE : projet d'exploitation du parc éolien des Champs Saint-Pierre
(60) Oise
3111 - LIANCOURT : extension des capacités d'impression et de vernissage d'un établissement
(60) Oise
2987 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BRAY : élaboration du PLUi valant PLH, élaboration du zonage d’assainissement des eaux p...
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2862 - LE FRESTOY-VAUX et ASSAINVILLERS : projet d'exploitation de cinq aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur le ter...
(60) Oise
2768 - ANDEVILLE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
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2762 - NOROY : demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation du « Parc Éolien de Noroy »
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2718 - SENLIS : projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
(60) Oise
2639 - ROTHOIS et PRÉVILLERS : projet de parc éolien du Bois Gallets sur les communes
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2594 - BLACOURT : déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU de la commune
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2559 - CROISSY-SUR-CELLE et BLANCFOSSÉ : projet de parc éolien de la Cressonnière
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2508 - SAINT-MAXIMIN : déclassement des chemins ruraux n° 5, 6, 31 et 39 appartenant à la commune
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2473 - TRUMILLY : projets de PLU et de zonage pluvial de la commune
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2441 - VERNEUIL-EN-HALATTE : projet de construction et d'exploitation d'un entrepôt logistique
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2434 - RIBECOURT-DRESLINCOURT : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
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