Registres du département 60 (Oise)

Enquêtes publiques du département 60 (Oise)

  • La Ville de Senlis organise une consultation publique sur son projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement auprès des Senlisiens.

Cette consultation publique se déroule durant 64 jours soit du 16 décembre 2019 au 17 février 2020
    SENLIS : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
    Du 16/12/2019 au 17/02/2020
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur les dispositions du projet de plan local d'urbanisme arrêté pour une durée de 36 jours consécutifs à partir du 03 décembre 2019 jusqu'au 07 janvier 2020.
    VALESCOURT : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 03/12/2019 au 07/01/2020
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur les dispositions du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chambly.
Cette enquête publique se déroulera en mairie du mercredi 20 novembre 2019 au lundi 23 décembre 2019 inclus.
    CHAMBLY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 20/11/2019 au 23/12/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique conjointe porte sur les dispositions du Plan Local d’Urbanisme et du Zonage d’Assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de la commune de Bouillancy  et se déroulera pour une durée de 33 jours consécutifs, soit du jeudi 24 octobre 2019 à 10h00 au lundi 25 novembre 2019 à 12h00.

Le projet de PLU arrêté fixe comme principales orientations :
-	Redynamiser le village et retrouver une cohésion,
-	Garder un village attractif grâce à la qualité de son cadre de vie,

Le Zonage d’Assainissement (eaux usées et eaux pluviales) a pour but d’identifier les zones d’assainissement collectif et non collectif, ainsi que les zones et mesures visant à assurer la maîtrise du débit, de l’écoulement des eaux pluviales et du ruissellement.
    BOUILLANCY : élaboration du Plan Local d’Urbanisme et élaboration du Zonage d’Assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de la commune
    Du 24/10/2019 au 25/11/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Hénonville. 
Cette enquête publique se déroulera en mairie d'Hénonville du lundi 30 septembre au jeudi 31 octobre 2019.
    HÉNONVILLE : projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 30/09/2019 au 31/10/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) du vendredi 20 septembre 2019 à 9h00 au lundi 21 octobre 2019 à 17h00, soit pendant une durée de 32 jours consécutifs.
    SENLIS : projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme
    Du 20/09/2019 au 21/10/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SASU Ferme éolienne - Le Routis en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un parc éolien regroupant cinq aérogénérateurs et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Dargies. Cette enquête se déroulera du mercredi 4 septembre 2019 au jeudi 3 octobre 2019 inclus, en application des dispositions prévues par le code de l'environnement.
    DARGIES : demande d'autorisation environnementale en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un parc éolien
    Du 04/09/2019 au 03/10/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH). 

Cette enquête publique se déroulera sur le territoire de I' Agglomération de la Région de Compiègne, pour une durée de 33 jours, du 1er juin au 3 juillet 2019 inclus.
    Agglomération de la Région de Compiègne : élaboration du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
    Du 01/06/2019 au 03/07/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Angy. Cette enquête se déroulera du lundi 26 août 2019 au vendredi 27 septembre 2019 inclus, soit pendant une durée de 33 jours consécutifs.
    ANGY : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 26/08/2019 au 27/09/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Oise. Cette révision à pour objectif de :
- prendre en compte les évolutions législatives intervenues depuis 2014, 
- permettre la mise en valeur des espaces agricoles en favorisant des espaces de rencontre entre la Ville et la Campagne,
- conserver et permettre la réhabilitation des espaces naturels de la commune,
- identifier et mettre en place les moyens de préservation du patrimoine bâti et naturel nogentais,
- permettre le développement d’activités économiques propres à valoriser les activités locales.

L'enquête publique se déroulera du lundi 29 avril 2019 à 10h00 au lundi 3 juin 2019 inclus.
    NOGENT-SUR-OISE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme
    Du 29/04/2019 au 03/06/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de la Chapelle-en-Serval. Cette enquête publique se déroulera du lundi 4 février 2019 au jeudi 7 mars 2019, soit 32 jours consécutifs.

Le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté fixe comme principales orientations :
• Consolider le dynamisme du territoire et la connexion avec le bassin de vie : soutenir l'économie locale, faciliter les liens et les échanges avec les territoires voisins, améliorer le réseau de communication numérique,
• Donner un nouveau souffle au village: répondre à la diversité des parcours résidentiels, retisser des liens entre les quartiers, recréer des lieux de vie et d'échanges, redonner une place aux piétons et aux vélos, apaiser la circulation en centre bourg,
• Valoriser le cadre urbain, naturel et environnemental : faire avec le passé mais se tourner vers l'avenir, fondre le village dans son environnement naturel, s'inscrire dans une dynamique écologique.
    LA CHAPELLE-EN-SERVAL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/02/2019 au 07/03/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Belle-Église. Elle débutera le samedi 15 décembre 2018 et se terminera le vendredi 18 janvier 2018, soit une durée de 35 jours consécutifs.
    BELLE-ÉGLISE : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de  Chambly. Cette enquête débutera le samedi 15 décembre 2018 et se terminera le vendredi 18 janvier 2019, soit une durée de 34 jours consécutifs.
    CHAMBLY : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Ermenonville. Elle se déroulera  pour une durée de trente-trois jours du 17 mai 2018 à 9 heures au 18 juin 2018 à 17 heures.

Le projet de PLU arrêté fixe comme principales orientations :
•	Maintenir et identifier le paysage urbain de la commune et en particulier la conservation du patrimoine bâti traditionnel.
•	Maîtriser l’équilibre démographique et social de la commune en maintenant l’aspect du village.
•	Assurer un développement économique raisonné.
•	Gérer des espaces agricoles en préservant avant tout le caractère agricole prononcé de la commune.
•	Promouvoir le tourisme.
•	Fixer des règles d’urbanisme favorables à l’usage des techniques de construction permettant une meilleure performance énergétique des bâtiments.
•	Être en compatibilité avec la Charte actuelle et future du Parc Naturel Régional Oise-Pays de France.
•	Intégrer la dimension environnementale et le développement durable conformément aux objectifs des lois Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU), Urbanisme et Habitat (UH) et l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR).
    ERMENONVILLE : révision du Plan local d'Urbanisme de la commune
    Du 17/05/2018 au 18/06/2018
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur les dispositions du projet arrêté de Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLOTRAN. Elle se déroulera du 17 avril 2018 à 15h30 au 22 mai 2018 à 20h00 inclus, pour une durée de 36 jours.
    VILLOTRAN : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 17/04/2018 au 22/05/2018
    Hauts-de-France