Registres du département 60 (Oise)

Enquêtes publiques du département 60 (Oise)

  • L'enquête publique porte sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH). Cette enquête publique se déroulera sur le territoire de I' Agglomération de la Région de Compiègne, pour une durée de 33 jours, du 1er juin au 3 juillet 2019 inclus.
    Agglomération de la Région de Compiègne : élaboration du PLUi valant Programme Local de l'Habitat
    Du 01/06/2019 au 03/07/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Angy. Cette enquête se déroulera du lundi 26 août 2019 au vendredi 27 septembre 2019 inclus, soit pendant une durée de 33 jours consécutifs.
    ANGY : projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 26/08/2019 au 27/09/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Oise. Cette révision à pour objectif de : - prendre en compte les évolutions législatives intervenues depuis 2014, - permettre la mise en valeur des espaces agricoles en favorisant des espaces de rencontre entre la Ville et la Campagne, - conserver et permettre la réhabilitation des espaces naturels de la commune, - identifier et mettre en place les moyens de préservation du patrimoine bâti et naturel nogentais, - permettre le développement d’activités économiques propres à valoriser les activités locales. L'enquête publique se déroulera du lundi 29 avril 2019 à 10h00 au lundi 3 juin 2019 inclus.
    NOGENT-SUR-OISE : révision générale du Plan Local d'Urbanisme
    Du 29/04/2019 au 03/06/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de la Chapelle-en-Serval. Cette enquête publique se déroulera du lundi 4 février 2019 au jeudi 7 mars 2019, soit 32 jours consécutifs. Le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté fixe comme principales orientations : • Consolider le dynamisme du territoire et la connexion avec le bassin de vie : soutenir l'économie locale, faciliter les liens et les échanges avec les territoires voisins, améliorer le réseau de communication numérique, • Donner un nouveau souffle au village: répondre à la diversité des parcours résidentiels, retisser des liens entre les quartiers, recréer des lieux de vie et d'échanges, redonner une place aux piétons et aux vélos, apaiser la circulation en centre bourg, • Valoriser le cadre urbain, naturel et environnemental : faire avec le passé mais se tourner vers l'avenir, fondre le village dans son environnement naturel, s'inscrire dans une dynamique écologique.
    LA CHAPELLE-EN-SERVAL : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 04/02/2019 au 07/03/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Belle-Église. Elle débutera le samedi 15 décembre 2018 et se terminera le vendredi 18 janvier 2018, soit une durée de 35 jours consécutifs.
    BELLE-ÉGLISE : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Chambly. Cette enquête débutera le samedi 15 décembre 2018 et se terminera le vendredi 18 janvier 2019, soit une durée de 34 jours consécutifs.
    CHAMBLY : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 15/12/2018 au 18/01/2019
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Ermenonville. Elle se déroulera pour une durée de trente-trois jours du 17 mai 2018 à 9 heures au 18 juin 2018 à 17 heures. Le projet de PLU arrêté fixe comme principales orientations : • Maintenir et identifier le paysage urbain de la commune et en particulier la conservation du patrimoine bâti traditionnel. • Maîtriser l’équilibre démographique et social de la commune en maintenant l’aspect du village. • Assurer un développement économique raisonné. • Gérer des espaces agricoles en préservant avant tout le caractère agricole prononcé de la commune. • Promouvoir le tourisme. • Fixer des règles d’urbanisme favorables à l’usage des techniques de construction permettant une meilleure performance énergétique des bâtiments. • Être en compatibilité avec la Charte actuelle et future du Parc Naturel Régional Oise-Pays de France. • Intégrer la dimension environnementale et le développement durable conformément aux objectifs des lois Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU), Urbanisme et Habitat (UH) et l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR).
    ERMENONVILLE : révision du Plan local d'Urbanisme de la commune
    Du 17/05/2018 au 18/06/2018
    Hauts-de-France
  • L'enquête publique porte sur les dispositions du projet arrêté de Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLOTRAN. Elle se déroulera du 17 avril 2018 à 15h30 au 22 mai 2018 à 20h00 inclus, pour une durée de 36 jours.
    VILLOTRAN : Plan Local d'Urbanisme de la commune
    Du 17/04/2018 au 22/05/2018
    Hauts-de-France