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Registres departement

6325 - PONTCHARRA : PPVE - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Grignon sur la commune de Pontcharra
(38) Isère
6319 - VILLARD-BONNOT et LAVAL-EN-BELLEDONNE : consultation du public sur l'autorisation environnementale relative à l’aug...
(38) Isère
6232 - SAINT-MARCELLIN VERCORS ISÈRE COMMUNAUTÉ : élaboration du PLUi, élaboration du schéma Directeur d’Assainissement, é...
(38) Isère
6208 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS : élaboration de notre Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
(38) Isère
6193 - HUEZ : Modification du téléporté du Rif Nel avec ajout d'un tronçon
(38) Isère
6147 - OZ EN OISANS et HUEZ : projet remplacement de la télécabine de POUTRAN et aménagements associés, porté par SATA group
(38) Isère
6125 - VAUJANY : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
6058 - VILLARD-DE-LANS : PPVE - demande d’autorisation de création d’une Unité Touristique Nouvelle Structurante sur la co...
(38) Isère
5992 - LIVET-ET-GAVET : projet d'aménagement hydroélectrique de Rioupéroux situé sur la commune
(38) Isère
5990 - BERNIN et CROLLES : concertation préalable - mise en compatibilité des documents d’urbanisme des 2 communes
(38) Isère
5989 - BERNIN et CROLLES : concertation préalable - travaux d’aménagement du torrent du Craponoz dans la traversée urbaine...
(38) Isère
5867 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRÉSIVAUDAN : concertation préalable - Plan climat air énergie territorial (PCAET)
(38) Isère
5844 - CREYS-MÉPIEU : délivrance d'un permis de construire sollicité dans le cadre du projet d'installation d'une centrale...
(38) Isère
5838 - CROLLES : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et périmètre délimité des abords (PDA) de l’Abbaye des Ayes de l...
(38) Isère
5745 - RÉAUMONT : projet d'élaboration du Plan Local d'urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
5734 - SAINT-CLAIR-SUR-GALAURE et MONTFALCON : demande d'autorisation environnementale pour un projet de parc éolien const...
(38) Isère
5718 - BOURGOIN-JALLIEU : travaux d'aménagement du quartier de la gare sur la commune
(38) Isère
5709 - SAVAS-MÉPIN : projet d'aménagement du lotissement « La Prairie » sur la commune
(38) Isère
5696 - CHEYLAS et SAINTE MARIE D'ALLOIX : participation du public par voie électronique (PPVE) relative aux permis de cons...
(38) Isère
5688 - CROLLES : demandes d'autorisation environnementale et d'institution de servitudes d'utilité publique présentées par...
(38) Isère
5631 - BONNEFAMILLE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et projet de zonage d'assainissemen...
(38) Isère
5602 - VEUREY-VOROIZE : projet 6 Park Vivienne d'aménagement d'une friche industrielle sur la commune
(38) Isère
5585 - VIENNE et JARDIN : aménagement de protections contre les ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier...
(38) Isère
5558 - HUEZ : création d'une microcentrale du Rif Brillant et du Rif Nel, sur la commune de Huez
(38) Isère
5544 - LA SURE EN CHARTREUSE : mise à jour du zonage d'assainissement de la commune
(38) Isère
5539 - COUBLEVIE : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune (incluant l'évaluation environnementale) et mise...
(38) Isère
5531 - LA SURE EN CHARTREUSE : projet de révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
5510 - SALAISE SUR SANNE et SABLONS : projet INSPIRA - aménagement de la zone industrialo-portuaire de Salaise-Sablons
(38) Isère
5498 - SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY : délivrance d'un permis de construire sollicitée par VOLTALIA et déclaration de projet em...
(38) Isère
5446 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION : projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le...
(38) Isère
5433 - BOURGOIN-JALLIEU et RUY-MONTCEAU : curage de l'étang de « La Rosière » sur les communes
(38) Isère
5327 - BEAUREPAIRE : concertation publique sur les Zones d'Accélération de la production d'Énergies Renouvelables (ZAEnR)
(38) Isère
5230 - LA TERRASSE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
5229 - MONTEYNARD : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU), mise à jour du zonage d'assainissement des eaux usées et...
(38) Isère
5076 - BOURGOIN-JALLIEU : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
5040 - SATOLAS-ET-BONCE : DAE pour le projet relatif à la création d'un nouveau casier de stockage de déchets non-dangereu...
(38) Isère
5018 - CHARVIEU CHAVAGNEUX : projets de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune, d'élaboration du zonag...
(38) Isère
4998 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION : projet de Plan de Mobilité
(38) Isère
4832 - ROMANS-SUR-ISÈRE : demande d’autorisation de modification substantielle de l’installation nucléaire de base n°63-U...
(26) Drôme