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Registres departement

4449 - COURTENAY : demande de permis de construire présentée par la société VALECO dans le cadre du projet de centrale pho...
(38) Isère
4406 - BEAUREPAIRE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et du projet de modification du zonage d’eaux usées et d...
(38) Isère
4402 - VAULX-MILIEU : Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) liée aux deux demandes de Permis de Construire...
(38) Isère
4376 - SAINT-VULBAS : 4ème réexamen périodique, au-delà de la 35e année de fonctionnement, des réacteurs électronucléaires...
(01) Ain
4319 - SAINT-JUST CHALEYSSIN : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
(38) Isère
4086 - ROISSARD et SAINT MICHEL LES PORTES : projet d'aménagement de sécurisation de la RD 1075 - Dossier d'autorisation e...
(38) Isère
3081 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS : projet de modification n°1 du PLUi tenant lieu de programme local de l'habit...
(38) Isère
3015 - CHAPAREILLAN : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(38) Isère
3004 - JANNEYRIAS : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et mise à jour du zonage d'assainissement
(38) Isère
2999 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement du Coullet avec le Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Huez
(38) Isère
2831 - HUEZ : projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune – Aménagement du secteur de l’Eclose-Ouest
(38) Isère
2821 - Communauté de communes les Vals du Dauphiné : projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Est) des Vals du Dauphi...
(38) Isère
2804 - RD1075 aménagement de la section col du Fau – col de la Croix Haute
(38) Isère
2791 - HUEZ : modification n°2 du Plan Local Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
2635 - SALAISE-SUR-SANNE et ROUSSILLON : projet d'installation d’une centrale photovoltaïque au sol
(38) Isère
2610 - Projet de modification statutaire de l'Association Syndicale (AS) de Lancey à Gières
(38) Isère
2609 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l’Association Syndicale de Tencin à Lancey
(38) Isère
2608 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l'Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier
(38) Isère
2607 - LA BUISSE, MOIRANS, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS et VOREPPE : Projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Vor...
(38) Isère
2606 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l’Association Syndicale Supérieur Rive Gauche
(38) Isère
2605 - TULLINS : projet de modification statutaire de l’Association Syndicale du Bas Grésivaudan chargée de l’entretien de cours...
(38) Isère
2604 - BARRAUX, LA BUISSIÈRE, CHAPAREILLAN, SAINTE-MARIE-D'ALLOIX, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE : modification statutaire et réductio...
(38) Isère
2603 - ALBENC, POLIÉNAS, LA RIVIÈRE, SAINT GERVAIS et SAINT QUENTIN SUR ISÈRE : projet de modification statutaire et réduction du...
(38) Isère
2602 - ALLEMONT, AURIS, LA GARDE, LE BOURG D'OISANS, LIVET-ET-GAVET, OULLES et OZ : projet de modification statutaire de l'Associ...
(38) Isère
2601 - FONTAINE, NOYAREY, SASSENAGE, SEYSSINS, SEYSSINET-PARISET et VEUREY : projet de modification statutaire et réduction du pé...
(38) Isère
2600 - VOREPPE : projet de modification statutaire et de réduction du périmètre de l’Association Syndicale de Pique-Pierre à Roiz...
(38) Isère
2599 - MEYLAN, MONTBONNOT-ST-MARTIN, LA TRONCHE et ST-ISMIER : projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l'A...
(38) Isère
2466 - IZEAUX : projet de renouvellement et d'extension d'une carrière
(38) Isère