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Registres du département 38 (Isère)

Enquêtes publiques du département 38 (Isère)

  • L'enquête publique porte sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme qui apportera certaines modifications et précisions sur le dispositif règlementaire du PLU d’Huez. Cette enquête publique se déroulera du mardi 20 octobre 2020 au mercredi 25 novembre 2020, soit une durée de 37 jours consécutifs. Le registre dématérialisé sera clos le mercredi 25 novembre 2020 à 16h00. En raison des consignes sanitaires et du confinement, Monsieur CHEMARIN peut être joignable par téléphone. Merci de laisser en mairie vos numéros de téléphone afin qu’il vous rappelle lorsqu’il aura des disponibilités ou pendant sa présence en enquête sur la station.
    ALPE D'HUEZ : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 20/10/2020 au 25/11/2020
    Auvergne-Rhône-Alpes
  • L'enquête publique unique porte sur le projet du remplacement d’un télésiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places Le Chalvet. Ce projet comprend : - le terrassement pour aménagement au niveau de la plateforme d’embarquement et de débarquement avec raccordement aux pistes existantes, - l'adaptation des réseaux électriques au niveau de la zone de débarquement du télésiège, - la construction de locaux d’exploitation. Cette enquête publique se déroulera du mardi 18 août 2020 au vendredi 18 septembre 2020 inclus, soit durant 32 jours consécutifs. Le registre dématérialisé sera clos le vendredi 18 septembre 2020 à 16h00.
    ALPE D'HUEZ : remplacement d’un télésiège fixe 2 places par un télésiège débrayable 6 places - LE CHALVET
    Du 18/08/2020 au 18/09/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • L'enquête publique conjointe porte sur le projet de PLU de Saint Guillaume et sur le projet de zonage d’assainissement. Les principales caractéristiques du projet de PLU sont : - La recherche d’un équilibre entre développement, de l’habitat notamment et protection de l’environnement, de l’agriculture de moyenne montagne et des paysages. - le développement diversifié du parc de logements tout en limitant l’étalement urbain, pour une croissance démographique maitrisée, dans le respect de l’identité rurale de Saint Guillaume et de ses hameaux. Les principales caractéristiques du projet de zonage d’assainissement sont : - La définition des zones à assainissement collectif et non collectif. Cette enquête publique conjointe se déroulera du 6 juillet au 6 août 2020 inclus, pendant 31 jours consécutifs.
    SAINT GUILLAUME : projet de PLU et projet de zonage d’assainissement de la commune
    Du 06/07/2020 au 06/08/2020
    Auvergne - Rhône - Alpes
  • L'enquête publique porte sur le projet de révision du Règlement de Publicité (RLP) de la commune de Froges. Le RLP permet d'adapter le règlement national de publicité (RNP) aux spécificités du territoire en adoptant des dispositions plus restrictives que ce dernier. Les règles du RLP, relatives à la publicité, aux enseignes et pré enseignes, concernent la commune de Froges. Cette enquête publique se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du 30 décembre 2019 à 9h00 au 30 janvier 2020 à 12h00 inclus.
    FROGES : révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
    Du 30/12/2019 au 30/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • L'enquête publique unique porte sur, d’une part, le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune et d’autre part, le projet de zonage des eaux pluviales. Cette enquête publique sera ouverte pour une durée de quarante-quatre (44) jours consécutifs, du mercredi 20 novembre 2019 à 9h00 au jeudi 2 janvier 2020 11h00.
    BILIEU : projets de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune et de zonage des eaux pluviales
    Du 20/11/2019 au 02/01/2020
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • L'enquête publique unique porte sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme, sur la mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et sur la réalisation du schéma de gestion des eaux pluviales urbaines de la commune de l'Albenc. Cette enquête publique se déroulera en mairie de l’Albenc du 18 novembre 2019 à 8h30 jusqu’au 21 décembre 2019 à 11h30, soit 34 jours consécutifs.
    L'ALBENC : enquête publique unique de révision du PLU et du schéma directeur d’assainissement de la commune
    Du 18/11/2019 au 21/12/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • L'enquête publique porte sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune déléguée d’Annoisin-Chatelans. Cette enquête enquête publique se déroulera durant 30 jours consécutifs, du 16 septembre 2019 au 18 octobre 2019 inclus.
    Commune déléguée d’ANNOISIN-CHATELANS : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
    Du 16/09/2019 au 18/10/2019
    Auvergne - Rhône-Alpes
  • L'enquête publique porte sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI) en vue de créer une unité de méthanisation sur les communes de Satolas-Et-Bonce et Saint-Quentin-Fallavier. Cette enquête se déroulera du 26 août 2019 et jusqu'au 27 septembre 2019 à 17h00, soit pendant une durée de 33 jours consécutifs.
    Projet de création d'une unité de méthanisation sur les communes de Satolas-Et-Bonce et Saint-Quentin-Fallavier
    Du 26/08/2019 au 27/09/2019
    Auvergne-Rhône-Alpes