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Registres departement

4830 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BIÈVRE EST : régularisation de l’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du...
(38) Isère
4821 - LE CHEYLAS et SAINTE-MARIE-D'ALLOIX : délivrance de 2 permis de construire et déclaration de projet emportant mise...
(38) Isère
4796 - HUEZ : élaboration d’un Règlement Local de Publicité (RLP) sur la commune
(38) Isère
4771 - CROLLES : demandes d'autorisation environnementale et d'institution de servitudes d'utilité publique présentées par...
(38) Isère
4669 - ARTAS : projet de renouvellement et d'extension d'une carrière sur la commune
(38) Isère
4646 - ALPE D'HUEZ : projet d'aménagement de télésiège du Loup Blanc et de la piste associée, porté par SATA Group
(38) Isère
4475 - SAINT-MARTIN D'URIAGE : projet de révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et élaboration du schéma directeur d...
(38) Isère
4449 - COURTENAY : demande de permis de construire présentée par la société VALECO dans le cadre du projet de centrale pho...
(38) Isère
4406 - BEAUREPAIRE : projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et du projet de modification du zonage d’eaux usées et d...
(38) Isère
4402 - VAULX-MILIEU : Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) liée aux deux demandes de Permis de Construire...
(38) Isère
4376 - SAINT-VULBAS : 4ème réexamen périodique, au-delà de la 35e année de fonctionnement, des réacteurs électronucléaires...
(01) Ain
4319 - SAINT-JUST CHALEYSSIN : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
(38) Isère
4086 - ROISSARD et SAINT MICHEL LES PORTES : projet d'aménagement de sécurisation de la RD 1075 - Dossier d'autorisation e...
(38) Isère
3081 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS : projet de modification n°1 du PLUi tenant lieu de programme local de l'habit...
(38) Isère
3015 - CHAPAREILLAN : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(38) Isère
3004 - JANNEYRIAS : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et mise à jour du zonage d'assainissement
(38) Isère
2999 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement du Coullet avec le Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Huez
(38) Isère
2831 - HUEZ : projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune – Aménagement du secteur de l’Eclose-Ouest
(38) Isère
2804 - RD1075 aménagement de la section col du Fau – col de la Croix Haute
(38) Isère
2791 - HUEZ : modification n°2 du Plan Local Urbanisme (PLU) de la commune
(38) Isère
2610 - Projet de modification statutaire de l'Association Syndicale (AS) de Lancey à Gières
(38) Isère
2609 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l’Association Syndicale de Tencin à Lancey
(38) Isère
2608 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l'Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier
(38) Isère
2607 - LA BUISSE, MOIRANS, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS et VOREPPE : Projet de modification statutaire de l’Association Syndicale de Vor...
(38) Isère
2606 - Projet de modification statutaire et réduction du périmètre de l’Association Syndicale Supérieur Rive Gauche
(38) Isère
2605 - TULLINS : projet de modification statutaire de l’Association Syndicale du Bas Grésivaudan chargée de l’entretien de cours...
(38) Isère