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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (0.05Mo)
1- NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (1.45Mo)
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'INCIDENCE (2.73Mo)
RNT étude incidence sur l'environnement
DÉLIBÉRATION COMMUNE ESCLES (1.94Mo)
DÉLIBÉRATION COMMUNE DE LERRAIN (0.25Mo)
avis commune de Lerrain
DÉLIBÉRATION COMMUNE LES VALLOIS (0.11Mo)
DÉLIBÉRATION DE JESONVILLE (0.15Mo)
DÉLIBÉRATION CCVCSO (1.15Mo)
Délibération de la communauté de communes
RÉUNION 1 PPS PROJET GENTET (4.96Mo)
présentation du projet par le pétitionnaire SVRB M. Gentet
RÉUNION 1 PPS PRÉSENTATION PROCÉDURE (0.09Mo)
présentation procédure de consultation par voie électronique C. Bastien
RÉUNION 1 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION (0.03Mo)
compte rendu par le commissaire enquêteur
2ÈME RÉUNION PUBLIQUE LE 3 OCTOBRE PRÉSENTATION (0.06Mo)
2ÈME RÉUNION PUBLIQUE COMPTE RENDU (0.03Mo)
2ème réunion publique compte rendu du commissaire enquêteur
PERMANENCE DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR LE 22 AOUT (0.03Mo)
PERMANENCE DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR LE 19 SEPTEMBRE (0.03Mo)

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