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Registres departement

4886 - LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION : projet de Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)
(85) Vendée
4882 - LONGÈVES et AUCHAY-SUR-VENDÉE : projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire des communes
(85) Vendée
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4760 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE LA CHÂTAIGNERAIE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu d...
(85) Vendée
4693 - FONTENAY LE COMTE : projet de révision du PLU de la commune
(85) Vendée
4601 - CORCOUÉ-SUR-LOGNE : demande d’autorisation environnementale présentée par la société SAS METHA-HERBAUGES en vue de...
(44) Loire-Atlantique
4553 - LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION : Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
(85) Vendée
4504 - LA ROCHE-SUR-YON : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune et projet de périmètres délimités des abo...
(85) Vendée
4356 - SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(85) Vendée
4333 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD VENDÉE LITTORAL : projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Vendée Littoral
(85) Vendée
4193 - SAINT-MAURICE-DES-NOUES : demande d'autorisation environnementale pour l'implantation d'un parc éolien sur le terri...
(85) Vendée
4087 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MORTAGNE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) valant...
(85) Vendée
4080 - PAYS DES HERBIERS : élaboration du PLUi-H, création de 9 PDA, plans de valorisation de l’architecture et du patrimo...
(85) Vendée
2769 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée