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Registres departement

4776 - Contournement de Marans
(17) Charente-Maritime
4927 - Enquête publique préalable à la DUP sur la révision des périmètres de protection de la prise d'eau de Coulonge-sur-...
(16) Charente
4926 - SAUJON : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
4885 - SAINTES : modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(17) Charente-Maritime
4884 - SAINTES : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(17) Charente-Maritime
4819 - SAINT-SAUVANT : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune avec une déclaration de projet
(17) Charente-Maritime
4774 - LES GONDS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(17) Charente-Maritime
4737 - BREUILLET : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
4723 - LE CHAY : déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection concernant les captages...
(17) Charente-Maritime
4722 - SAUJON : DUP pour l'instauration des périmètres de protection pour les captages de « La Bourgeoisie B3 et B4 », aut...
(17) Charente-Maritime
4651 - SAINT-PARDOULT : projet d'implantation du Parc Éolien de la Vallée des Vignes composé de trois éoliennes et deux po...
(17) Charente-Maritime
4359 - Exploitation de la concession minière de sables et de graviers silicieux marin dite « Platin de Grave »
(17) Charente-Maritime
4276 - Demande d'autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d'eau sur les bassins de Charente aval et ses affl...
(16) Charente
4259 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : projet de zonage d'assainissement des eaux pluviales des 33 co...
(17) Charente-Maritime
4206 - Demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau sur les bassins de la Seudre et des Fleuves...
(17) Charente-Maritime
4180 - Communauté d'Agglomération de Rochefort Océan : projet de révision du SCOT
(17) Charente-Maritime
4099 - SAINT-MÉDARD-D'AUNIS : autorisation environnementale d'exploiter une installation classée pour la protection de l'e...
(17) Charente-Maritime
4093 - BERNAY-SAINT-MARTIN : projet de parc éolien sur la commune
(17) Charente-Maritime
2991 - Demande de Déclaration d’Intérêt Général pour la mise en conformité des forages privés en nappes captives sur le départeme...
(17) Charente-Maritime
2890 - L'ÉGUILLE-SUR-SEUDRE : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
2861 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ : projet de réaménagement des ouvrages maritimes à l'entrée du port de la commune
(17) Charente-Maritime
2793 - Prolongation des concessions de granulats marins à proximité de l'Île de Ré et de l'Île d'Oléron - Concessions dites « Cha...
(17) Charente-Maritime