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Registres departement

4359 - Exploitation de la concession minière de sables et de graviers silicieux marin dite « Platin de Grave »
(17) Charente-Maritime
4276 - Demande d'autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d'eau sur les bassins de Charente aval et ses affl...
(16) Charente
4259 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : projet de zonage d'assainissement des eaux pluviales des 33 co...
(17) Charente-Maritime
4206 - Demande d’autorisation unique pluriannuelle (AUP) de prélèvement d’eau sur les bassins de la Seudre et des Fleuves...
(17) Charente-Maritime
4180 - Communauté d'Agglomération de Rochefort Océan : projet de révision du SCOT
(17) Charente-Maritime
4099 - SAINT-MÉDARD-D'AUNIS : autorisation environnementale d'exploiter une installation classée pour la protection de l'e...
(17) Charente-Maritime
4093 - BERNAY-SAINT-MARTIN : projet de parc éolien sur la commune
(17) Charente-Maritime
2991 - Demande de Déclaration d’Intérêt Général pour la mise en conformité des forages privés en nappes captives sur le départeme...
(17) Charente-Maritime
2890 - L'ÉGUILLE-SUR-SEUDRE : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
2861 - SAINT-MARTIN-DE-RÉ : projet de réaménagement des ouvrages maritimes à l'entrée du port de la commune
(17) Charente-Maritime
2793 - Prolongation des concessions de granulats marins à proximité de l'Île de Ré et de l'Île d'Oléron - Concessions dites « Cha...
(17) Charente-Maritime
2678 - TONNAY-CHARENTE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
2591 - SAINT XANDRE : autorisation environnementale relative à la création d'un stockage d'alcool de bouche et d'une installation...
(17) Charente-Maritime
2564 - LA LAIGNE, LA GRÈVE-SUR-LE-MIGNON et CRAMCHABAN : compléments à l'étude d'impact du dossier de création de 5 réserves de s...
(17) Charente-Maritime
2546 - LE CHAY : autorisation environnementale pour les prélèvements d'eau potable des captages de Le Chay "Pompierre P2 & P3"
(17) Charente-Maritime
2492 - SAINTES : modification du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune
(17) Charente-Maritime
2464 - MÉDIS : périmètres de protection du captage d’eau potable de Médis "Combe de l'Ardillier"
(17) Charente-Maritime
2450 - LA ROCHELLE – PORT NEUF : renouvellement de l’autorisation administrative du système d'assainissement
(17) Charente-Maritime
2424 - ESNANDES : projet de confortement du système d'endiguement de la Prée de Sion
(17) Charente-Maritime
2386 - FOURAS et ILE D’AIX : projet d’installation et d’exploitation d’un câble sous-marin à fibres optiques entre les communes
(17) Charente-Maritime
2359 - Communauté d'agglomération Rochefort Océan : projet de plan d'épandage issue de la lagune 1B sur le territoire de 11 communes
(17) Charente-Maritime