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Registres du département 91 (Essonne)

Enquêtes publiques du département 91 (Essonne)

  • L'enquête publique porte sur la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de FORGES-LES-BAINS. Cette enquête publique se déroulera du lundi 4 avril au samedi 7 mai 2022 inclus, soit pendant 34 jours consécutifs. Le registre dématérialisé sera clos automatiquement le samedi 7 mai 2022 à 12h00 précises.
    FORGES-LES-BAINS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 04/04/2022 au 07/05/2022
    Île-de-France
  • L'enquête publique conjointe porte sur la modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de PECQUEUSE et la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de PECQUEUSE visant l’ouverture à l’urbanisation d’une zone AU rue de Prédecelle. Cette enquête publique se déroulera du lundi 8 novembre 2021 au mercredi 8 décembre 2021 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs.
    PECQUEUSE : modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
    Du 08/11/2021 au 08/12/2021
    Île-de-France
  • L'enquête publique porte sur le déclassement de l'allée Alexander Fleming à RIS-ORANGIS. Cette enquête publique se déroulera du lundi 4 octobre 2021 au lundi 18 octobre 2021 inclus, soit pour une durée de quinze jours.
    RIS-ORANGIS : déclassement de l'allée Alexander Fleming dans la commune
    Du 04/10/2021 au 18/10/2021
    Île-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de mise en concordance des documents du lotissement La Maisonneraie avec le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de VARENNES-JARCY. Cette procédure a pour finalité de modifier les clauses des documents du lotissement qui ne coïncident plus avec les dispositions réglementaires du PLU en vigueur. L'enquête publique se déroulera du mercredi 8 septembre 2021 au samedi 9 octobre 2021 inclus, soit pour une durée de 32 jours consécutifs.
    VARENNES-JARCY : mise en concordance des documents d'un lotissement « La Maisonneraie » avec le PLU de la commune
    Du 08/09/2021 au 09/10/2021
    Île-de-France
  • L'enquête publique porte sur l’étude d’impact du projet d’aménagement de la Base 217, ciblée sur le territoire de Cœur d’Essonne Agglomération, et plus particulièrement sur les communes membres du PLESSIS-PÂTE et de BRETIGNY SUR ORGE. Le projet d’aménagement de la Base 217 concerne la reconversion d’une partie de l’ancien site militaire de la base aérienne 217. Un contrat de redynamisation du site de défense (CRSD) a été signé en 2012. Il a fixé comme objectif pour le site le développement de l’activité économique et la création d’emplois sur le territoire de l’Agglomération. Dans le cadre du CRSD, la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération a acquis 300 des 750 hectares de ce site, et défini un « plan guide » qui précise les grandes orientations d’aménagement pour le développement d’activités économiques uniquement sur le territoire de l’agglomération. Cette enquête publique se déroulera du lundi 15 mars 2021 à 9 heures au vendredi 16 avril 2021 à 17 heures inclus, soit pendant une durée de 33 jours consécutifs.
    Projet d'aménagement de la Base 217 - Étude d'Impact
    Du 15/03/2021 au 16/04/2021
    Île-de-France
  • Un projet pôle gare est envisagé sur le territoire de la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois afin de remédier aux dysfonctionnements observés lors de l’utilisation de la gare existante. Ce projet d'aménagement fait l’objet d'une concertation préalable à l'initiative de Cœur d'Essonne Agglomération en application de l’article L.103-2 et R.103-1 du code de l'urbanisme.
    Projet de Pôle gare à Sainte-Geneviève-des-Bois
    Du 01/02/2021 au 01/04/2021
    Île-de-France