Registres du département 91 (Essonne)

Enquêtes publiques du département 91 (Essonne)

  • L'enquête publique porte sur les dispositions du zonage d'assainissement de la commune de Villejust. Cette enquête se déroulera du lundi 11 mars 2019 au vendredi 12 avril 2019 inclus.
    VILLEJUST : zonage d'assainissement de la commune
    Du 11/03/2019 au 12/04/2019
    Île-de-France
  • L’enquête publique porte sur le projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme de de Ris-Orangis. Cette enquête se déroulera en mairie de Ris-Orangis (au service urbanisme) du lundi 12 novembre 2018 au vendredi 14 décembre 2018.
    RIS-ORANGIS : révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la Ville
    Du 12/11/2018 au 14/12/2018
    île-de-France
  • L'enquête publique porte sur la révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Boissy-sous-Saint-Yon. Cette enquête débutera le lundi 8 octobre 2018 et se terminera le jeudi 8 novembre 2018 à 19h45, soit une durée de 32 jours consécutifs.
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
    Du 08/10/2018 au 08/11/2018
    Île-de-France
  • L'enquête publique concerne la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon. Elle porte sur la rectification des erreurs matérielles du Plan Local d’Urbanisme et sur le réajustement de la zone d’aménagement du Lièvre d’Or, notamment l’OAP n°3, le règlement et le zonage des secteurs concernés. Cette enquête enquête se déroulera durant 31 jours consécutifs à compter du mercredi 05 septembre 2018 et jusqu'au vendredi 05 octobre 2018 inclus.
    SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON : modification n°1 du PLU
    Du 05/09/2018 au 05/10/2018
    Île-de-France
  • L'enquête publique porte sur le projet de création de l'AVAP sur le territoire de la commune de Brunoy. Elle se déroulera du mercredi 14 mars 2018 à 8h30 au samedi 31 mars 2018 à 12h00 précises pour une durée de 17 jours consécutifs.
    BRUNOY : création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
    Du 14/03/2018 au 31/03/2018
    Île de France
  • L'enquête publique relative porte sur la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) arrêté sur la commune de Villiers-sur-Orge. Cette enquête se déroulera du jeudi 8 février 2018 au lundi 12 mars 2018, soit une durée de 33 jours consécutifs.
    VILLIERS-SUR-ORGE : révision générale du PLU de la commune
    Du 08/02/2018 au 12/03/2018
    Île de France
  • L'enquête publique porte sur la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Verrières-le-Buisson. Cette enquête se déroulera en mairie du lundi 22 janvier à 8h30 au vendredi 23 février à 18h00, soit 33 jours consécutifs.
    VERRIÈRES-LE-BUISSON : révision générale du PLU
    Du 22/01/2018 au 23/02/2018
    Île de France
  • L'enquête publique porte sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté sur la commune d'Auvernaux. Elle se déroulera du lundi 08 janvier 2018 au mercredi 07 février 2018, soit une durée de 31 jours consécutifs.
    AUVERNAUX : élaboration du PLU de la commune
    Du 08/01/2018 au 07/02/2018
    Île de France
  • La Commune a engagé la révision de son plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme par délibération du 29 juin 2015. Il sera procédé à une enquête publique sur le projet d’élaboration du plan Local d’Urbanisme de la Commune de Varennes-Jarcy. Le PLU étant soumis à évaluation environnementale, le rapport de présentation, pièce n°2 du projet de PLU arrêté, inclut cette évaluation environnementale, conformément à l’article L104-4 du code de l’urbanisme. L’avis en réponse de l’autorité environnementale figure dans le dossier d’enquête soumis au public.
    PLU de la Mairie de Varennes-Jarcy
    Du 03/02/2017 au 04/03/2017
    Île-de-France