MONTMORILLON : consultation du public sur les demandes d’autorisation environnementale et de permis de construire concernant le projet de parc photovoltaïque au sol situé au lieu-dit « Moussac »

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.07Mo)

1 EIE ET ÉTUDE INCIDENCES NATURA2000 (107.25Mo)

2 RNT (20.27Mo)

3 PLAN DE MASSE - MONTMORILLON ENERGIES (4.25Mo)

4 KBIS MONTMORILLON ENERGIES (0.73Mo)

5 KBIS BAYWARE (0.13Mo)

6 PLAN DES TRANCHÉES EN ZONE HUMIDE PÉDOLOGIQUE (3.96Mo)

7 PC1 À PC8_MONTMORILLON ENERGIES (15.55Mo)

8 PC3_ANNEXE_PLAN DES COUPES (4.47Mo)

9 PC11_ETUDE PRÉALABLE AGRICOLE (28.57Mo)

10 PIÈCES ADMINISTRATIVES (3.63Mo)

11 RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT_MAIRIE_MONTMORILLON (0.7Mo)

12 DEMANDE_DE_COMPLÉMENTS_DDT86 (0.11Mo)

13 MDIPC (0.1Mo)

14 AVIS DES SERVICES (2.3Mo)

15 MÉMOIRE EN RÉPONSE AUX COMPLÉMENTS DDT86 (4.14Mo)

16 CERFA (1.13Mo)

17 DLE AUTORISATION (RUBRIQUE 3.3.1.0) - MONTMORILLON ENERGIES (31.18Mo)

18 DESCRIPTION DU PROJET - MONTMORILLON ENERGIES (3.92Mo)

19 JUSTIFICATIF MAÎTISE FONCIÈRE - MONTMORILLON ENERGIES (3.49Mo)

20 PIÈCES GRAPHIQUES - MONTMORILLON ENERGIES (9.87Mo)

21 PLAN DE SITUATION - MONTMORILLON ENERGIES (0.4Mo)

22 FORMULAIRE_PHASE_AMONT (2.47Mo)

23 PHASE AMONT (2.66Mo)

24 PLAN DE SITUATION ÉCHELLE COMMUNALE (5.44Mo)

25 PLAN DE SITUATION ÉCHELLE DÉPARTEMENTALE (6.2Mo)

26 AVIS DES SERVICES - PHASE AMONT (4.23Mo)

27 CARTE DES AMÉNAGEMENTS AGRICOLES (6.52Mo)

28 LISTE DES PARCELLES - PROJET DE MONTMORILLON (0.1Mo)

29 RÉPONSE_AVIS_OFB (2.65Mo)

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Siège de la consultation

Mairie de Montmorillon

Adresse
15, rue du Four
86500 MONTMORILLON

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Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
« parc photovoltaïque de Montmorillon »
Mairie de Montmorillon
15, rue du Four
86500 MONTMORILLON