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Registres departement

4569 - ROQUEMAURE : autorisation environnementale requise au titre des articles L181-10 et R181-35 à 38 du code de l'envir...
(30) Gard
4494 - NÎMES : concertation préalable - projet de construction d’un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du...
(30) Gard
4380 - NÎMES, MILHAUD et CAVEIRAC : projet de contournement Ouest de Nîmes sur le territoire des communes
(30) Gard
4343 - NÎMES : projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Marché Gare sur la commune
(30) Gard
4307 - NÎMES MÉTROPOLE : PPVE - projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Marché Gare à NÎMES
(30) Gard
4302 - BOUCOIRAN ET NOZIÈRES, MARUÉJOLS LES GARDONS et CRUVIERS-LASCOURS : DUP de la dérivation des eaux et des périmètres...
(30) Gard
4301 - SERNHAC : projet de révision du plan local d'urbanisme et du zonage d'assainissement collectif et non collectif de...
(30) Gard
4089 - LANGLADE : déclaration d'utilité publique (DUP) du projet d'aménagement de la Z.A.C « Coeur de Village », cessibili...
(30) Gard
3035 - LÉDENON : autorisation environnementale requise au titre du code de l'environnement concernant la régularisation et extens...
(30) Gard
3029 - SAINT-GILLES : demande d'autorisation environnementale en vue de la création d'une usine de fabrication de panneaux en pol...
(30) Gard
3023 - LÉDENON : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et révision du zonage d'assainissement collectif et...
(30) Gard
2908 - LÉDENON : DAE pour l'augmentation de capacités de stockage de produits dangereux, mise en oeuvre d'une nouvelle unité de d...
(30) Gard
2822 - BELLEGARDE : renouvellement et l'extension de l'exploitation de la carrière d'argile de Bellegarde, au lieu-dit « Pichegut »
(30) Gard
2790 - LIRAC : projet de réhabilitation du Nizon sur la commune
(30) Gard
2772 - Projet de construction de l’établissement pénitentiaire de Nîmes Sud
(30) Gard
2669 - UZÈS : PPVE - projet d’aménagement de la ZAC de Mayac sur la commune
(30) Gard
2530 - MEYNES : consultation du public sur un projet de 3 lotissements - Les Villas de Louisand
(30) Gard