Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.28Mo)

2. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.19Mo)

3. NOTE DE PRÉSENTATION (0.69Mo)

FORMULAIRE DE DEMANDE (0.5Mo)

PA01 PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (0.63Mo)

PA02 NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET (19.84Mo)

PA03 PLAN DE L'ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS (3.19Mo)

PA04 PLAN DE COMPOSITION D'ENSEMBLE COTÉ DANS LES TROIS DIMENSIONS (9.89Mo)

PA05 DEUX VUES ET COUPES FAISANT APPARAÎTRE LA SITUATION DU PROJET (2.93Mo)

PA06 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS L'ENVIRONNEMENT PROCHE ART R442-5 B (3.37Mo)

PA07 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LE PAYSAGE LOINTAIN ART R 442-5 B (0.48Mo)

PA08 NOTICE TECHNIQUE VRD - ASSAINISSEMENT (24.41Mo)

PA08 PLAN DES PLANTATIONS (17.7Mo)

PA08 PLAN DES REVÊTEMENTS (10.52Mo)

PA08 PLAN EAUX PLUVIALES (10.41Mo)

PA08 PLAN RÉSEAUX PROJETÉS (10.42Mo)

PA08 PLANS RÉSEAUX EXISTANTS (11.01Mo)

PA09 DOCUMENT GRAPHIQUE FAISANT APPARAÎTRE L'IMPLANTATION DES BÂTIMENTS (10.2Mo)

PA10 CPAUPE PAGES 1 À 17 (9.36Mo)

PA10 CPAUPE PAGES 18 À 34 (22.87Mo)

PA10 CPAUPE PAGES 35 À 52 (18.57Mo)

PA10 PROJET DE RÉGLEMENT (0.42Mo)

1. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (6.77Mo)

2. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - PAGES 1 À 101 (23.62Mo)

3. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - PAGES 102 À 174 (14.15Mo)

4. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - ANNEXES 1-2-4-5-6-7 (24.01Mo)

5. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - ANNEXE 3 (0.24Mo)

6. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - ANNEXES 8 À 12 (14.93Mo)

7. PA14 ÉTUDE D'IMPACT - ANNEXE 13 (14.52Mo)

AVIS ARCHÉOLOGIE 27/05/2025 (0.45Mo)

AVIS CYCLE DE L'EAU 12/03/2025 (0.07Mo)

AVIS FONCIER 11/03/2025 (0.07Mo)

AVIS VENDÉE EAU 07/05/2025 (0.03Mo)

PLAN AVIS VENDÉE EAU (1.94Mo)

AVIS VOIRIE 28/03/2025 (0.07Mo)

NOTIFICATION DE MODIFICATION DU DÉLAI D'INSTRUCTION PA 085 194 25 00002 LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION (0.09Mo)

AVIS DE LA MRAE 19/05/2025 (2.45Mo)

1. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - PAGES 1 À 34 - ANNEXES 1 À 3 (14.95Mo)

2. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - ANNEXE 4 (CPAUPE) (19.56Mo)

3. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - ANNEXES 5 À 7 (18.05Mo)

4. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - ANNEXE 8 (ETUDE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT) PAGES 1 À 35 (15.32Mo)

5. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - ANNEXE 8 (ETUDE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT) PAGES 36 À 69 (17.27Mo)

6. MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE - ANNEXES 9 (RÉSUMÉ NON TECHNIQUE) ET 10 (ÉTUDE ACOUSTIQUE) (9.17Mo)

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