CAEN et HEROUVILLE SAINT-CLAIR : consultation du public sur deux demandes d'autorisation environnementale concernant l'augmentation de la puissance des chaufferies de la société ÉNERGIE VERTE CAEN LA MER située sur le site du Chemin Vert

Documents de présentation

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AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.59Mo)

3_2_EVCLM_CV_DDAE_DESCRIPTION DU PROJET_V2 (6.48Mo)

3_3_EVCLM_CV_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (NPNT)_V1 (5.21Mo)

3_4_EVCLM_CV_JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE_V1 (0.86Mo)

4_2_2_EVCLM_CV_PARCELLES_V1 (0.05Mo)

6_2_B_EVCLM_CV_ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT_V1 (72.22Mo)

6_2_EVCLM_DDAE_ÉTUDE D’IMPACT_V2 (31.28Mo)

6_3_EVCLM_CV_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (RNT EI)_V1 (1.04Mo)

7_2_1_EVCLM_CV_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE DE DANGERS (RNT EDD)_V1 (7.23Mo)

7_2_2_EVCLM_CV_CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES_V1 (0.92Mo)

7_2_3_1_EVCLM_CV_AVIS RELATIF À LA REMISE EN ÉTAT_V1 (0.2Mo)

7_2_3_2_EVCLM_CV_COMPLÉMENTS RELATIFS AUX INSTALLATIONS IED_V1 (0.88Mo)

7_2_3_3_EVCLM_CV_QUOTAS D’ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES)_V1 (3.03Mo)

7_2_3_4_EVCLM_CV_INSTALLATIONS DE COMBUSTION DE PUISSANCE THERMIQUE SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 20 MW_V1 (0.18Mo)

8_1_EVCLM_CV_PLAN DU PROJET À L’ÉCHELLE 1:25 000_V1 (2.28Mo)

8_2_EVCLM_CV_ÉLÉMENTS GRAPHIQUES, PLANS ET CARTES_V1 (0.2Mo)

8_3_EVCLM_CV_PLAN D’ENSEMBLE AU 1:200_V1 (1.45Mo)

8_4_EVCLM_CV_REVUES DE CONFORMITÉ DES ARRÊTÉS MINISTÉRIELS APPLICABLES_V1 (2Mo)

3_2_EVCLM_HSC_DDAE_DESCRIPTION DU PROJET_V2 (6.7Mo)

3_3_EVCLM_HSC_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (NPNT)_V1 (5.21Mo)

3_4_EVCLM_HSC_JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE_V1 (0.86Mo)

4_2_2_EVCLM_HSC_PARCELLES_V1 (0.06Mo)

6_2_B_EVCLM_HSC_ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT_V1 (72.22Mo)

6_2_EVCLM_DDAE_ÉTUDE D’IMPACT_V2 (31.28Mo)

6_3_EVCLM_HSC_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (RNT EI)_V1 (1.04Mo)

7_2_1_EVCLM_HSC_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE DE DANGERS (RNT EDD)_V1 (36.73Mo)

7_2_2_EVCLM_HSC_CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES_V1 (2.1Mo)

7_2_3_1_EVCLM_HSC_AVIS RELATIF À LA REMISE EN ÉTAT_V1 (0.2Mo)

7_2_3_2_EVCLM_HSC_COMPLÉMENTS RELATIFS AUX INSTALLATIONS IED_V1 (2.1Mo)

7_2_3_3_EVCLM_HSC_QUOTAS D’ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES)_V1 (3.07Mo)

7_2_3_4_EVCLM_HSC_INSTALLATIONS DE COMBUSTION DE PUISSANCE THERMIQUE SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 20 MW_V1 (0.17Mo)

8_1_EVCLM_HSC_PLAN DU PROJET À L’ÉCHELLE 1:25 000_V1 (2.16Mo)

8_2_EVCLM_HSC_ÉLÉMENTS GRAPHIQUES, PLANS ET CARTES_V1 (0.2Mo)

8_3_EVCLM_HSC_PLAN D’ENSEMBLE AU 1:200_V1 (0.98Mo)

8_4_EVCLM_HSC_REVUES DE CONFORMITÉ DES ARRÊTÉS MINISTÉRIELS APPLICABLES_V1 (2.23Mo)

AVIS MISSIONS RÉGIONALES D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.81Mo)

AVIS AGENCE RÉGIONALE DE LA SANTÉ (0.38Mo)

AVIS SDIS HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR (0.4Mo)

AVIS SDIS CHEMIN VERT (0.42Mo)

CR RÉUNION PUBLIQUE D’OUVERTURE DU 2 JUILLET 2026 (0.04Mo)

Compte rendu de la réunion publique d’ouverture

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À l'attention de la commissaire enquêtrice :
- soit à la mairie de Caen
- soit à la mairie d'Hérouville-Saint-Clair