Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. LISTE DES DOCUMENTS CONSULTABLES (0.07Mo)

I.1. CERFA PERMIS DE CONSTRUIRE (8.63Mo)

I.2. PIÈCE PC3 (3.21Mo)

I.2. PIÈCE PC5 (0.46Mo)

I.2. PIÈCES PC 1 À 8 (2.58Mo)

I.2. PIÈCES PC2 (5.04Mo)

I.3. PC 11 ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT ET ANNEXES (75.52Mo)

I.4. PC 11 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (18.37Mo)

I.5. ÉTUDE PRÉALABLE AGRICOLE (4.35Mo)

I.6. DOSSIER PROJET AGRICOLE (3.46Mo)

I.7. INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES COMPLÉMENTAIRES (13.07Mo)

I.8. DÉFINITION ET DÉLIMITATION DES ZONES HUMIDES (10.45Mo)

II.1. AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.84Mo)

II.MÉMOIRE EN RÉPONSE DU PORTEUR DE PROJET À L’AVIS DE LA MRAE (20.12Mo)

III.1. AVIS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 31 (3.52Mo)

III.2. AVIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE (DGAC) (0.11Mo)

III.3. AVIS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) (0.36Mo)

III.4. AVIS ENEDIS (0.64Mo)

III.5. AVIS TEREGA (0.82Mo)

III.6. AVIS RTE (0.72Mo)

III.7. AVIS RTE-SIG (0.52Mo)

III.8. AVIS CDPENAF SUR L'ÉTUDE PRÉALABLE AGRICOLE (0.48Mo)

III.8. AVIS CDPENAF SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE (0.89Mo)

III.10. DEMANDE AVIS DU MAIRE DE BÉRAT SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE EN DATE DU 05 DÉCEMBRE 2025 (0.06Mo)

III.11. AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE (0.2Mo)

III.12. CONSULTATION DES COMMUNES LIMITROPHES ET INTERCOMMUNALITÉ EN DATE DU 05 DÉCEMBRE 2025 (0.07Mo)

IV.1. ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 03.03.2026 (0.58Mo)

IV.2. AVIS D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE (0.17Mo)

IV.3. TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.11Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 28 jours.

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