Les contributions

Contribution n°144 (Web)

Par DENOIX
Déposée le 13 mai 2025 à 18h12
A la suite de mon message du 28 avril dernier,

« La parcelle 205, seule parcelle située de l'autre côté du chemin de Pirey, est [...]
A la suite de mon message du 28 avril dernier,

« La parcelle 205, seule parcelle située de l'autre côté du chemin de Pirey, est classée en zone A comme le reste de la grande zone en "aval" du chemin de Pirey.
Accolée également à une zone constructible, cette pointe devrait être intégrée à ladite zone constructible UD compte tenu du fait qu'aucune activité agricole n'a lieu actuellement ni n'aura lieu à l'avenir du fait de son emplacement et de sa faible surface. »,

je joins à cet envoi la situation actuelle prouvant que le terrain n’est pas exploité par un agriculteur.

Contribution n°143 (Web)

Par CRELEROT
Déposée le 13 mai 2025 à 15h38
Mesdames, Messieurs,

je me permets de vous adresser la présente demande en pièces jointes ( 2 fichiers)

Cordialement

Contribution n°142 (Web)

Par VIEILLE Romaric
Déposée le 12 mai 2025 à 14h53
Demande de classement de la parcelle AB212 en zone 1AU sur la commune de Chaucenne

Document joint


Contribution n°141 (Web)

Par PAQUIEZ Thierry
Déposée le 2 mai 2025 à 14h01
Merci de bien vouloir prendre connaissance du courrier en PJ.

Document joint


Contribution n°140 (Web)

Par DENOIX
Déposée le 28 avril 2025 à 14h08
La parcelle 205, seule parcelle située de l'autre côté du chemin de Pirey, est classée en zone A comme le reste de la grande zone [...]
La parcelle 205, seule parcelle située de l'autre côté du chemin de Pirey, est classée en zone A comme le reste de la grande zone en "aval" du chemin de Pirey.
Accolée également à une zone constructible, cette pointe devrait être intégrée à ladite zone constructible UD compte tenu du fait qu'aucune activité agricole n'a lieu actuellement ni n'aura lieu à l'avenir du fait de son emplacement et de sa faible surface.

Document joint


Contribution n°139 (Web)

Par GUINCHARD Emmanuel
Déposée le 25 avril 2025 à 18h49
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un pdf mettant en avant quelques anomalies sur le zonage actuelle proposé [...]
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un pdf mettant en avant quelques anomalies sur le zonage actuelle proposé concernant la commune de Montferrand le Château.
Faisant suite à la réunion du 24/04 en mairie, je me suis aperçu de plusieurs points à reprendre. M. Michel GAILLOT, maire de la commune, a validé ces points et reviendra également vers vous prochainement. Ce document lui a été communiqué.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Bien cordialement
Emmanuel GUINCHARD

Document joint


Contribution n°138 (Web)

Par Jean Philippe GALLAT
Déposée le 25 avril 2025 à 10h56
Question et suggestion

Le boulevard Léon Blum est un lieu de passage pour de nombreuses voitures et camions.
Même si les transports [...]
Question et suggestion

Le boulevard Léon Blum est un lieu de passage pour de nombreuses voitures et camions.
Même si les transports en commun doivent prendre le relai, cette circulation restera toujours dense.

Comment rendre plus habitable le boulevard pour ses habitants (bruit, pollution, sécurité, ...) ?
Ne faut-il pas préserver l'avenir en se gardant la possibilité de réaliser un contournent Nord-Ouest, même d'emprise modeste ?

Contribution n°137 (Web)

Par LAZZAROTTO MICHEL
Déposée le 25 avril 2025 à 08h04
Sur la commune de Roche lez beaupré dans le secteur dit "Les Vaux" il n'est pas normal d'intégrer une parcelle en zone N, ainsi la [...]
Sur la commune de Roche lez beaupré dans le secteur dit "Les Vaux" il n'est pas normal d'intégrer une parcelle en zone N, ainsi la parcelle ZA 329 par exemple alors que celle ci est classée en zone UE constructible, que cette parcelle est entourée par 2 parcelles sur lesquelles sont construites des maisons et que par ailleurs un certificat d(urbanisme positif a été délivré par la commune de Roche lez beaupré en date du 12/11/2024.

IL s'avère indispensable pour les services en charge du projet de PLUI d'affiner leurs études et surtout les zones en tenant compte de la réalité de terrain.

Contribution n°136 (Web)

Par TISSOT Thierry (Président SIVU Roche Novillars)
Déposée le 23 avril 2025 à 16h27
Je souhaite que la limite entre les zones UE et A soit modifiée.
Les infrastructures sportives et communes à ROCHE et NOVILLARS gérées [...]
Je souhaite que la limite entre les zones UE et A soit modifiée.
Les infrastructures sportives et communes à ROCHE et NOVILLARS gérées par le SIVU se situent sur la zone UE à l'arrière du terrain synthétique qui vient d'être rénové il serait nécessaire de dégager un espace situé sur le territoire de ROCHE qui permette de réaliser un équipement sportif type Gymnase terrain de vélo cross etc...

Document joint


Contribution n°135 (Web)

Par Jacquin
Déposée le 18 avril 2025 à 15h26
Remarque concernant la zone A dans le prolongement de la zone UY, route de Grandfontaine.
Ce terrain a été remblayé (ancienne doline). [...]
Remarque concernant la zone A dans le prolongement de la zone UY, route de Grandfontaine.
Ce terrain a été remblayé (ancienne doline). Il est repéré dans la cartographie ZAER (photovoltaïque).
Il était convenu, afin de permettre l'installation de panneaux solaire, de la classer en Nenr (vu avec Mme Méotti).
Cette nomenclature n'est pas reprise dans le zonage proposé.

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