Les contributions

Contribution n°154 (Courrier)

Par Andrés SANCHEZ
Déposée le 3 juin 2025 à 10h17
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.

Document joint


Contribution n°153 (Web)

Par Leblanc Nathalie
Déposée le 31 mai 2025 à 21h31
Merci de bien vouloir prendre connaissance du courrier joint.

Document joint


Contribution n°152 (Web)

Par Stéphane FIGENT
Déposée le 28 mai 2025 à 09h53
Demande de modification de la zone Nc sur la commune de Les Auxons. Précisions sur la nature des activités actuelles et à prévoir [...]
Demande de modification de la zone Nc sur la commune de Les Auxons. Précisions sur la nature des activités actuelles et à prévoir sur cette zone.

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Contribution n°151 (Web)

Par Stéphane FIGENT
Déposée le 28 mai 2025 à 09h48
Demande de modification de la zone Nc sur la commune de Les Auxons. Précisions sur la nature des activités actuelles et à prévoir [...]
Demande de modification de la zone Nc sur la commune de Les Auxons. Précisions sur la nature des activités actuelles et à prévoir sur cette zone.

Contribution n°150 (Web)

Par Jacques VERNEREY
Déposée le 27 mai 2025 à 15h55
Bonjour,
Sur la carte dématérialisée des nouvelles zones, il existe une erreur concernant le nom d'un square à MISEREY-SALINES, section [...]
Bonjour,
Sur la carte dématérialisée des nouvelles zones, il existe une erreur concernant le nom d'un square à MISEREY-SALINES, section AS actuelle et apparemment N dans le futur.
Sur la PJ liée à cette publication, le SQUARE DES NOYERS entouré en rouge est en fait le SQUARE DES SYCOMORES.
Après vérification, le "vrai" Square des Noyers est bien attribué là où il se situe réellement.
Je vous souhaite une bonne journée.
J. VERNEREY

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Contribution n°149 (Web)

Par AMSALLEM Daniel
Déposée le 27 mai 2025 à 08h54
demande pour Pirey Ubd2 de rester en zone constructible

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Contribution n°148 (Web)

Déposée le 25 mai 2025 à 23h00
Cette contribution est prise en compte mais n'est pas visible car elle comprend des propos considérés comme non publiables.

Contribution n°147 (Web)

Par HUGUENET Denis et Marie-Christine
Déposée le 25 mai 2025 à 10h49
En prolongement de la réunion d’information du 17 mai à Devecey, qui a permis de connaître le projet de zonage du futur PLUI, et de [...]
En prolongement de la réunion d’information du 17 mai à Devecey, qui a permis de connaître le projet de zonage du futur PLUI, et de l’échange qui a suivi avec les services de la mission PLUI, je vous prie de trouver en pièces jointes les informations relatives à la parcelle AD 340 située à GENEUILLE, dont je suis propriétaire avec mon épouse depuis 8 ans.
En vue de faciliter notre succession, nous l’avons fait diviser par géomètre. Le terrain correspondant porte désormais le numéro AD 659 au Cadastre, parcelle dont nous avons demandé la réunion avec AD 639 et AD 338 pour ne former qu’une seule parcelle. Cette réunion est en cours d’enregistrement au service de la Publicité Foncière.
Or, l’ensemble de ces parcelles se trouvent dans le périmètre du bâti ancien en zone UA au PLU actuel et le projet de zonage du PLUI réduisant l’emprise de la zone UA, aurait pour conséquence de diviser cette parcelle que nous venons de réunir, la plaçant très partiellement en zone UB.
Pour cette raison, je vous serais reconnaissant de déplacer la limite de zonage afin que l’ensemble des parcelles revienne en zone UA, y compris AD 639 et 338.

Contribution n°146 (Web)

Par Ketterer / Trottoirs Libres
Déposée le 19 mai 2025 à 16h11
Depuis des années, en commission intercommunale d'accessibilité, nous soulevons le problème de la répartition des logements accessibles [...]
Depuis des années, en commission intercommunale d'accessibilité, nous soulevons le problème de la répartition des logements accessibles PMR dans les programmes de construction.
1 Le centre ville vu le bâti ancien est en grand déficit d'offre, or, c'est là que la ville est plate et que les services sont présents
2 il n'est pas forcément nécessaire de créer 20% de logements PMR dans les quartiers éloignés, pentus et mal desservis comme Brégille ou St Claude, là, 5 ou 10% suffiraient
Nous demandons un rééquilibrage
Max 10% sue les collines et plutôt 30% le long du tram ou proche du centre ville ( Grette, Vaîtes etc).
6 élu-es en charge ont reçus un mail détaillé mais aucune réponse depuis presque un an
Or, sans décision politique, les programmes avancent sans que ce rééquilibrage ne se mette en place. Pouvez-vous envisager cette mesure de bon sens ? Nous comptons sur vous. Yves Ketterer pour trottoirs libres

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Contribution n°145 (Web)

Par ACCORE IMMOBILIER
Déposée le 14 mai 2025 à 17h08
Nous découvrons les nouveaux zonages et concernant notamment les diverses activités.

La zone de BESANCON TREPILLOT classée actuellement [...]
Nous découvrons les nouveaux zonages et concernant notamment les diverses activités.

La zone de BESANCON TREPILLOT classée actuellement en zone UY (zone économique) deviendrait zone UYi c'est à dire zone économique à vocation industrielle ou site industriel isolé.

Cela signifie t-il que dorénavant les activités de loisir (type salle de fitness), de service (crèche), de restauration y seront exclues ?

merci pour votre retour

Ainsi, nous ne pourrions plus y implanter un RENT A CAR, un LIBERTY GYM, une annexe de MONTBOZON, un T'AS MEILLEUR TEMPS, une agence BNP, un CITY CAR, un HEBDO 25, un entrepôt KEOLIS etc...?

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