Contribution n°139 (Web)
Par GUINCHARD Emmanuel
Déposée le 25 avril 2025 à 18h49
Déposée le 25 avril 2025 à 18h49
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe un pdf mettant en avant quelques anomalies sur le zonage actuelle proposé concernant la commune de Montferrand le Château.
Faisant suite à la réunion du 24/04 en mairie, je me suis aperçu de plusieurs points à reprendre. M. Michel GAILLOT, maire de la commune, a validé ces points et reviendra également vers vous prochainement. Ce document lui a été communiqué.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Bien cordialement
Emmanuel GUINCHARD
Je vous prie de trouver en pièce jointe un pdf mettant en avant quelques anomalies sur le zonage actuelle proposé concernant la commune de Montferrand le Château.
Faisant suite à la réunion du 24/04 en mairie, je me suis aperçu de plusieurs points à reprendre. M. Michel GAILLOT, maire de la commune, a validé ces points et reviendra également vers vous prochainement. Ce document lui a été communiqué.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Bien cordialement
Emmanuel GUINCHARD
Document joint
Contribution n°138 (Web)
Par Jean Philippe GALLAT
Déposée le 25 avril 2025 à 10h56
Déposée le 25 avril 2025 à 10h56
Question et suggestion
Le boulevard Léon Blum est un lieu de passage pour de nombreuses voitures et camions.
Même si les transports en commun doivent prendre le relai, cette circulation restera toujours dense.
Comment rendre plus habitable le boulevard pour ses habitants (bruit, pollution, sécurité, ...) ?
Ne faut-il pas préserver l'avenir en se gardant la possibilité de réaliser un contournent Nord-Ouest, même d'emprise modeste ?
Le boulevard Léon Blum est un lieu de passage pour de nombreuses voitures et camions.
Même si les transports en commun doivent prendre le relai, cette circulation restera toujours dense.
Comment rendre plus habitable le boulevard pour ses habitants (bruit, pollution, sécurité, ...) ?
Ne faut-il pas préserver l'avenir en se gardant la possibilité de réaliser un contournent Nord-Ouest, même d'emprise modeste ?
Contribution n°137 (Web)
Par LAZZAROTTO MICHEL
Déposée le 25 avril 2025 à 08h04
Déposée le 25 avril 2025 à 08h04
Sur la commune de Roche lez beaupré dans le secteur dit "Les Vaux" il n'est pas normal d'intégrer une parcelle en zone N, ainsi la parcelle ZA 329 par exemple alors que celle ci est classée en zone UE constructible, que cette parcelle est entourée par 2 parcelles sur lesquelles sont construites des maisons et que par ailleurs un certificat d(urbanisme positif a été délivré par la commune de Roche lez beaupré en date du 12/11/2024.
IL s'avère indispensable pour les services en charge du projet de PLUI d'affiner leurs études et surtout les zones en tenant compte de la réalité de terrain.
IL s'avère indispensable pour les services en charge du projet de PLUI d'affiner leurs études et surtout les zones en tenant compte de la réalité de terrain.
Contribution n°136 (Web)
Par TISSOT Thierry (Président SIVU Roche Novillars)
Déposée le 23 avril 2025 à 16h27
Déposée le 23 avril 2025 à 16h27
Je souhaite que la limite entre les zones UE et A soit modifiée.
Les infrastructures sportives et communes à ROCHE et NOVILLARS gérées par le SIVU se situent sur la zone UE à l'arrière du terrain synthétique qui vient d'être rénové il serait nécessaire de dégager un espace situé sur le territoire de ROCHE qui permette de réaliser un équipement sportif type Gymnase terrain de vélo cross etc...
Les infrastructures sportives et communes à ROCHE et NOVILLARS gérées par le SIVU se situent sur la zone UE à l'arrière du terrain synthétique qui vient d'être rénové il serait nécessaire de dégager un espace situé sur le territoire de ROCHE qui permette de réaliser un équipement sportif type Gymnase terrain de vélo cross etc...
Document joint
Contribution n°135 (Web)
Par Jacquin
Déposée le 18 avril 2025 à 15h26
Déposée le 18 avril 2025 à 15h26
Remarque concernant la zone A dans le prolongement de la zone UY, route de Grandfontaine.
Ce terrain a été remblayé (ancienne doline). Il est repéré dans la cartographie ZAER (photovoltaïque).
Il était convenu, afin de permettre l'installation de panneaux solaire, de la classer en Nenr (vu avec Mme Méotti).
Cette nomenclature n'est pas reprise dans le zonage proposé.
Ce terrain a été remblayé (ancienne doline). Il est repéré dans la cartographie ZAER (photovoltaïque).
Il était convenu, afin de permettre l'installation de panneaux solaire, de la classer en Nenr (vu avec Mme Méotti).
Cette nomenclature n'est pas reprise dans le zonage proposé.
Contribution n°134 (Web)
Anonyme
Déposée le 12 avril 2025 à 14h32
Déposée le 12 avril 2025 à 14h32
Pourriez vous indiquer dans BBV la date de finition de la 4 voies des Mercureaux entre les tours de l'Amitié et Beurre.
CELA FACILLITRAIT GRANDEMENT LA CIRCULATION DES BUS , DE VELOS ET DES PIETONS, EN PLUS DE DIMINUER LA POLUTION .
Cela devait commencer en 2024 pour être fini en 2027 .
CETTE DATE DE FIN TIENS T'ELLE TOUJOURS ?
CELA FACILLITRAIT GRANDEMENT LA CIRCULATION DES BUS , DE VELOS ET DES PIETONS, EN PLUS DE DIMINUER LA POLUTION .
Cela devait commencer en 2024 pour être fini en 2027 .
CETTE DATE DE FIN TIENS T'ELLE TOUJOURS ?
Contribution n°133 (Email)
Par Sandrine BRIET
Déposée le 12 mars 2025 à 14h58
Déposée le 12 mars 2025 à 14h58
Objet : Contribution au registre de concertation du PLUi – Maintien du classement de ma parcelle en zone à urbaniser
Objet : Contribution au registre de concertation du PLUi " Maintien du
classement de ma parcelle en zone à urbaniser
Madame, Monsieur,
Je souhaite apporter ma contribution au registre de concertation concernant
l’élaboration du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand
Besançon et, plus particulièrement, le zonage de ma parcelle située sur la
commune de Pirey.
Je suis propriétaire d’une parcelle de 936 ares actuellement classée pour partie
en zone d’urbanisation ultérieure réservée à l’habitat dans le Plan Local
d’Urbanisme (PLU) en vigueur (parcelle AE4 La croix de la Roche). Depuis de
nombreuses années, je conserve cette parcelle dans l’attente d’une évolution de
son classement vers une zone 1AU, permettant ainsi son développement futur
conformément aux perspectives d’urbanisation définies précédemment. Or, il m’a
été indiqué que certains secteurs de la commune pourraient faire l’objet d’un
reclassement en zone naturelle, ce qui aurait pour conséquence de geler toute
possibilité de dépôt de permis de construire et de dévaloriser fortement mon
bien.
Il me semble essentiel que cette parcelle conserve une vocation constructible et
qu'elle ne soit pas reclassée en zone naturelle (N) ou agricole (A), ce qui
empêcherait tout dépôt de permis de construire et réduirait considérablement sa
valeur foncière.
Je souhaite donc exprimer mon attachement au maintien du potentiel urbanisable
de ma parcelle et m’opposer à toute évolution de son classement vers une zone
naturelle. Plusieurs arguments justifient cette demande :
1. Cohérence avec les orientations du PLU actuel : Ma parcelle est déjà
identifiée comme une zone d’urbanisation future, ce qui témoigne de la
reconnaissance de son potentiel pour accueillir un projet résidentiel.
2. Besoins en logements sur la commune et au sein du Grand Besançon : La
pression foncière est importante sur le territoire, et maintenir cette parcelle
en zone urbanisable permettrait d’offrir des solutions d’habitat adaptées à la
demande locale, dans une logique de développement maîtrisé.
3. Proximité des infrastructures et équipements : Mon terrain se situe dans un
secteur propice à l’urbanisation en raison de sa proximité avec les réseaux
existants et les équipements publics, réduisant ainsi les coûts d’aménagement et
les impacts environnementaux liés à une urbanisation plus diffuse.
4. Impact sur la valeur foncière : Un déclassement en zone naturelle
entraînerait une perte de valeur importante de mon bien, alors même qu’il a été
acquis et conservé dans la perspective de son urbanisation future. Cela
constituerait une modification significative des droits des propriétaires
fonciers sans compensation équitable.
5. Respect du droit de propriété : La modification du zonage doit tenir compte
des attentes légitimes des propriétaires, en assurant une concertation
équilibrée et en évitant toute décision arbitraire qui viendrait pénaliser
certains secteurs au détriment d’autres.
6. Un entretien devenu difficile, avec des risques environnementaux et de
sécurité. Résidant à Lyon, jusqu'à présent, la parcelle a été entretenue par mes
parents, qui habitent à proximité de Pirey. Ils assurent régulièrement la tonte,
la taille et le débroussaillage, ainsi qu'une surveillance pour éviter tout
usage non autorisé du terrain.
Cependant, avec l'âge, ils ne seront plus en mesure d'assurer cet entretien
régulier, ce qui pourrait entraîner une évolution non maîtrisée du terrain
(friche, prolifération d'espèces invasives, risques accumulés d'incendie en
période sèche). Le classement en zone naturelle pourrait de fait engendrer des
nuisances nouvelles pour le voisinage (occupation illégale, dépôts sauvages de
déchets), alors qu'une urbanisation raisonnée permet d'éviter ces
problématiques.
En conséquence, je demande que ma parcelle conserve son potentiel urbanisable et
soit classée en zone 1AU dans le futur PLUi afin de préserver sa vocation
résidentielle et de garantir une évolution cohérente avec les besoins du
territoire.
Je reste à votre disposition pour toute discussion complémentaire et vous
remercie par avance de l’attention que vous porterez à ma demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Sandrine BRIET
69, Rue de Montagny
69008 LYON
06 98 32 17 40
Objet : Contribution au registre de concertation du PLUi " Maintien du
classement de ma parcelle en zone à urbaniser
Madame, Monsieur,
Je souhaite apporter ma contribution au registre de concertation concernant
l’élaboration du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand
Besançon et, plus particulièrement, le zonage de ma parcelle située sur la
commune de Pirey.
Je suis propriétaire d’une parcelle de 936 ares actuellement classée pour partie
en zone d’urbanisation ultérieure réservée à l’habitat dans le Plan Local
d’Urbanisme (PLU) en vigueur (parcelle AE4 La croix de la Roche). Depuis de
nombreuses années, je conserve cette parcelle dans l’attente d’une évolution de
son classement vers une zone 1AU, permettant ainsi son développement futur
conformément aux perspectives d’urbanisation définies précédemment. Or, il m’a
été indiqué que certains secteurs de la commune pourraient faire l’objet d’un
reclassement en zone naturelle, ce qui aurait pour conséquence de geler toute
possibilité de dépôt de permis de construire et de dévaloriser fortement mon
bien.
Il me semble essentiel que cette parcelle conserve une vocation constructible et
qu'elle ne soit pas reclassée en zone naturelle (N) ou agricole (A), ce qui
empêcherait tout dépôt de permis de construire et réduirait considérablement sa
valeur foncière.
Je souhaite donc exprimer mon attachement au maintien du potentiel urbanisable
de ma parcelle et m’opposer à toute évolution de son classement vers une zone
naturelle. Plusieurs arguments justifient cette demande :
1. Cohérence avec les orientations du PLU actuel : Ma parcelle est déjà
identifiée comme une zone d’urbanisation future, ce qui témoigne de la
reconnaissance de son potentiel pour accueillir un projet résidentiel.
2. Besoins en logements sur la commune et au sein du Grand Besançon : La
pression foncière est importante sur le territoire, et maintenir cette parcelle
en zone urbanisable permettrait d’offrir des solutions d’habitat adaptées à la
demande locale, dans une logique de développement maîtrisé.
3. Proximité des infrastructures et équipements : Mon terrain se situe dans un
secteur propice à l’urbanisation en raison de sa proximité avec les réseaux
existants et les équipements publics, réduisant ainsi les coûts d’aménagement et
les impacts environnementaux liés à une urbanisation plus diffuse.
4. Impact sur la valeur foncière : Un déclassement en zone naturelle
entraînerait une perte de valeur importante de mon bien, alors même qu’il a été
acquis et conservé dans la perspective de son urbanisation future. Cela
constituerait une modification significative des droits des propriétaires
fonciers sans compensation équitable.
5. Respect du droit de propriété : La modification du zonage doit tenir compte
des attentes légitimes des propriétaires, en assurant une concertation
équilibrée et en évitant toute décision arbitraire qui viendrait pénaliser
certains secteurs au détriment d’autres.
6. Un entretien devenu difficile, avec des risques environnementaux et de
sécurité. Résidant à Lyon, jusqu'à présent, la parcelle a été entretenue par mes
parents, qui habitent à proximité de Pirey. Ils assurent régulièrement la tonte,
la taille et le débroussaillage, ainsi qu'une surveillance pour éviter tout
usage non autorisé du terrain.
Cependant, avec l'âge, ils ne seront plus en mesure d'assurer cet entretien
régulier, ce qui pourrait entraîner une évolution non maîtrisée du terrain
(friche, prolifération d'espèces invasives, risques accumulés d'incendie en
période sèche). Le classement en zone naturelle pourrait de fait engendrer des
nuisances nouvelles pour le voisinage (occupation illégale, dépôts sauvages de
déchets), alors qu'une urbanisation raisonnée permet d'éviter ces
problématiques.
En conséquence, je demande que ma parcelle conserve son potentiel urbanisable et
soit classée en zone 1AU dans le futur PLUi afin de préserver sa vocation
résidentielle et de garantir une évolution cohérente avec les besoins du
territoire.
Je reste à votre disposition pour toute discussion complémentaire et vous
remercie par avance de l’attention que vous porterez à ma demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Sandrine BRIET
69, Rue de Montagny
69008 LYON
06 98 32 17 40
Contribution n°132 (Courrier)
Par Bernadette BRAGER
Déposée le 12 mars 2025 à 15h35
Déposée le 12 mars 2025 à 15h35
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.
Document joint
Contribution n°131 (Courrier)
Par Denis TOURRAIN
Déposée le 12 mars 2025 à 14h59
Déposée le 12 mars 2025 à 14h59
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.
Document joint
Contribution n°130 (Courrier)
Par BULLE Odile, FAIVRE Claude, MOREL Christian et Morel Thierry
Déposée le 12 mars 2025 à 14h51
Déposée le 12 mars 2025 à 14h51
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.
Document joint
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