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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 02.04.2026 (3.74Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.09Mo)
1- PLAQUETTE ENQUETE VD4 DAMPIERRE (3.24Mo)
TR3-PIÈCE 1 - NOTE DE PRÉSENTATION (2.63Mo)
TR3-PIÈCE 2 - RAPPORT DU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DE DAMPIERRE 3, OBJET DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (5.22Mo)
TR3-PIÈCE 3 - DESCRIPTION DES DISPOSITIONS PROPOSÉES PAR L’EXPLOITANT À LA SUITE DU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE (2.58Mo)
TR3-PIÈCE 3BIS - DOCUMENT RELATIF AUX EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT CONFORMÉMENT À L’ARTICLE R593-62-4 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (7.48Mo)
TR3-PIÈCE 4 - BILAN DES ACTIONS DE CONCERTATION MISES EN ŒUVRE POUR LA PARTIE COMMUNE DU 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE (3.44Mo)
TR3-PIÈCE 5 - LISTE DES TEXTES RÉGISSANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE AINSI QUE SON ARTICULATION AVEC LA PROCÉDURE RELATIVE AU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE PRÉVU AU TROISIÈME ALINÉA DE L’ARTICLE L.593-19 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (3.61Mo)
TR4-PIÈCE 1 - NOTE DE PRÉSENTATION (3.31Mo)
TR4-PIÈCE 2 - RAPPORT DU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DE DAMPIERRE 3, OBJET DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (5.22Mo)
TR4-PIÈCE 3 - DESCRIPTION DES DISPOSITIONS PROPOSÉES PAR L’EXPLOITANT À LA SUITE DU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE (2.54Mo)
TR4-PIÈCE 3BIS - DOCUMENT RELATIF AUX EFFETS SUR L’ENVIRONNEMENT CONFORMÉMENT À L’ARTICLE R593-62-4 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (7.38Mo)
TR4-PIÈCE 4 - BILAN DES ACTIONS DE CONCERTATION MISES EN ŒUVRE POUR LA PARTIE COMMUNE DU 4E RÉEXAMEN PÉRIODIQUE DES RÉACTEURS DE 900 MWE (3.31Mo)
TR4-PIÈCE 5 - LISTE DES TEXTES RÉGISSANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE AINSI QUE SON ARTICULATION AVEC LA PROCÉDURE RELATIVE AU RÉEXAMEN PÉRIODIQUE PRÉVU AU TROISIÈME ALINÉA DE L’ARTICLE L.593-19 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (1.12Mo)

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