Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

LHERM PV - ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.59Mo)

LHERM PV - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.17Mo)

0. LISTE DES DOCUMENTS CONSULTABLES (0.07Mo)

I.1. CERFA PERMIS DE CONSTRUIRE – PV NORD (11.02Mo)

I.2. PIÈCES PC 1 À 8 – PV NORD (15.15Mo)

I.3. PIÈCE PC 2 PLAN DE MASSE – PV NORD (1.68Mo)

I.4. CERFA PERMIS DE CONSTRUIRE – PV SUD (11.41Mo)

I.5. PIÈCES PC 1 À 8 – PV SUD (15.13Mo)

I.6. PIÈCE PC 2 PLAN DE MASSE – PV SUD (1.6Mo)

I.7. PC 11 ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT (149.07Mo)

I.8. PC 11 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (5.54Mo)

I.9. ÉTUDE PRÉALABLE AGRICOLE (5.29Mo)

II.1. AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.92Mo)

II.2. MÉMOIRE EN RÉPONSE DU PORTEUR DE PROJET À L’AVIS DE LA MRAE (1.26Mo)

III.1. AVIS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 31 - PV NORD (1.83Mo)

III.2. AVIS ENEDIS - PV NORD (0.58Mo)

III.3. AVIS ENEDIS - SIG - PV NORD (0.35Mo)

III.4. CONSULTATION DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) - PV NORD (0.08Mo)

III.5. CONSULTATION DES COMMUNES LIMITROPHES ET INTERCOMMUNALITÉ EN DATE DU 14 MARS 2024 - PV NORD (0.08Mo)

III.6. AVIS MAIRE DE LHERM SUR LE PERMIS PV NORD (0.26Mo)

IV.1. AVIS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 31 - PV SUD (1.83Mo)

IV.2. AVIS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) - PV SUD (0.38Mo)

IV.3. AVIS ENEDIS - PV SUD (0.56Mo)

IV.4. AVIS ENEDIS-SIG-PV SUD (0.35Mo)

IV.5. AVIS RTE - PV SUD (0.44Mo)

IV.6. AVIS RTE-SIG - PV SUD (0.53Mo)

IV.7. CONSULTATION DES COMMUNES LIMITROPHES ET INTERCOMMUNALITÉ EN DATE DU 19 MARS 2024 - PV SUD (0.08Mo)

IV.8. AVIS MAIRE DE LHERM SUR LE PERMIS PV SUD (0.26Mo)

V.1. AVIS COMMUN DE LA CDPENAF SUR LES DEUX PERMIS (0.04Mo)

V.2. AVIS DE LA CDPENAF SUR L’ÉTUDE PRÉALABLE AGRICOLE (0.07Mo)

V.3. AVIS RÉSEAU 31 (0.15Mo)

V.4. AVIS COMMUN COMMUNAUTÉ DES COMMUNES CŒUR DE GARONNE EN DATE DU 12 AVRIL 2024 (0.07Mo)

V5. AVIS COMMUN COMMUNE DE BÉRAT (0.5Mo)

VI.3. TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.11Mo)

PRÉSENTATION LHERM RÉUNION PUBLIQUE (14.62Mo)

CR REUNION PUBLIQUE 15-04 2026 (0.65Mo)

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