Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 25.06.2026 (0.16Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)

SOMMAIRE ENQUÊTE PUBLIQUE- SAINT USAGE PV (0.23Mo)

1. CERFA DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (1.98Mo)

2. PERMIS DE CONSTRUIRE (VERSION EN COURS D'INSTRUCTION) (22.93Mo)

3. DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - PIÈCES COMPLÉMENTAIRES (64.06Mo)

4. ÉTUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL (40.97Mo)

5. LE RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ETUDE D’IMPACT (6.88Mo)

6. VOLET NATUREL DE L’ÉTUDE D’IMPACT (17.32Mo)

7. AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE EN DATE DU 12 DÉCEMBRE 2025 (0.69Mo)

8. MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU 24 FÉVRIER 2026 (34.12Mo)

9. AVIS DU SDIS DU 11 FÉVRIER 2025 (0.31Mo)

10. RÉPONSE À L’AVIS DU SDIS EN DATE DU 2 JUIN 2025 + PLAN ANNEXÉ (2.2Mo)

11. AVIS DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ EN DATE DU 14 FÉVRIER 2025 (0.21Mo)

12. AVIS COMPLÉMENTAIRE DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ EN DATE 05 SEPTEMBRE 2025 (0.14Mo)

13. AVIS DE L’ETAT-MAJOR DES ARMÉES EN DATE DU 21 JANVIER 2025 (0.3Mo)

14. AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CÔTE-D’OR EN DATE DU 4 MARS 2025 (0.61Mo)

15. AVIS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES EN DATE DU 14 FÉVRIER 2025 (0.36Mo)

16. AVIS DE LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ AÉRONAUTIQUE D’ETAT EN DATE DU 17 JANVIER 2025 (0.39Mo)

17. AVIS DU GESTIONNAIRE DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ (ENEDIS) EN DATE DU 22 JANVIER 2025 (0.63Mo)

18. AVIS DU GESTIONNAIRE DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ (ENEDIS)- RECOMMANDATIONS TECHNIQUES (1.58Mo)

19. AVIS DU GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE TRANSPORT (GRT) GAZ EN DATE DU 4 MARS 2025 (0.2Mo)

20. AVIS DU MAIRE EN DATE DU 23 DÉCEMBRE 2024 (1.16Mo)

21. AVIS DU SERVICE ORANGE EN DATE DU 19 FÉVRIER 2025 (0.08Mo)

22. AVIS DU RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ (RTE) EN DATE DU 28 JANVIER 2025 ET ANNEXES (3.33Mo)

23. AVIS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ EN DATE DU 21 FÉVRIER 25 (0.71Mo)

24. AVIS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ EN DATE DU 27 JUIN 2025 (0.94Mo)

25. AUTRES ANNEXES (105.74Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 45 jours.

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