MONTÉLIMAR : projet de plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine, dans le cadre du site patrimonial remarquable

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0.0 SOMMAIRE (0.15Mo)

0.1 NOTICE DE PRÉSENTATION EP PVAP DE MONTÉLIMAR (0.55Mo)

1.0 PVAP RAPPORT DE PRÉSENTATION VERSION ARRÊT EP (2.5Mo)

1.1 PVAP DIAGNOSTIC VERSION ARRÊT EP (48.47Mo)

1.2 PVAP DIAGNOSTIC V ARRÊT PARTIE INVENTAIRE EP (19.58Mo)

1.3 PVAP RÈGLEMENT VERSION ARRÊT EP (8.08Mo)

1.4 PVAP ZONAGE V ARRÊT EP (6.25Mo)

2.0.1 BILAN CONCERTATION PVAP MONTÉLIMAR (0.51Mo)

2.0.2 COMPTE-RENDU RÉUNION PUBLIQUE PVAP MTL (0.37Mo)

2.1.0 2024_12_101 DÉLIBÉRATION CRÉATION CLSPR (0.19Mo)

2.1.1 2025_04_036 DÉLIBÉRATION MODIFICATION CLSPR (0.47Mo)

2.1.2 AVIS DE LA CLSPR SUR DOSSIER ARRÊT PVAP (0.29Mo)

2.2 DÉLIBÉRATION AVIS COMMUNE AVANT ARRÊT DU PVAP DE MONTÉLIMAR (0.17Mo)

2.3 DÉLIBÉRATION D’ARRÊT DU PVAP DE MONTÉLIMAR PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE (0.16Mo)

2.4.0 COURRIER DRAC_AVIS FAVORABLE_PV_CRPA_22_01_2026 (0.36Mo)

Courrier de la DRAC avec transmission avis de la CRPA

PV CRAP 22_01_2026 (0.3Mo)

PV de la CRPA du 22 janvier 2026

2.5.0 COURRIER DEMANDE CAS PAR CAS PVAP (0.64Mo)

2.5.1 FORMULAIRE DEMANDE CAS PAR CAS PVAP (1.38Mo)

2.5.2 NOTE DE SYNTHÈSE MRAE (2.31Mo)

2.5.3 AVIS MRAE PVAP MTL (0.19Mo)

2.6.0 COURRIERS CONSULTATION PPA (8.38Mo)

2.6.1.0 AVIS DDT PVAP MTL (0.51Mo)

2.6.1.1 AVIS DDT PAC ZONAGE MONTÉLIMAR CENTRE SIMPLIFIE (2.28Mo)

2.6.2 ANALYSE SRPB PVAP MONTÉLIMAR (0.34Mo)

2.6.3 AVIS CD26 MONTÉLIMAR AGGLO (2.25Mo)

2.6.4 AVIS CHAMBRE DE L'AGRICULTURE (0.06Mo)

3.0 DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.04Mo)

3.1.0 ARRÊTÉ OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE PVAP MTL (1.13Mo)

3.1.1 AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PVAP MTL (0.66Mo)

3.2.0 SUIVI AFFICHAGE EP PVAP MTL (0.24Mo)

3.2.1 AFFICHAGE PHOTOGRAPHIQUE EP PVAP (8.14Mo)

3.3.0 PARUTION ANNONCE LÉGALE LE DAUPHINÉ 27.04.2026 (0.27Mo)

3.3.1 PARUTION ANNONCE LÉGALE LA TRIBUNE 30.04.2026 (0.1Mo)

3.3.2 PARUTION ANNONCE LÉGALE LE DAUPHINÉ 18.05.2026 (0.15Mo)

Parution annonce légale tenue de l'Enquête Publique, Le Dauphiné, 18 mai 2026

3.3.3 PARUTION ANNONCE LÉGALE LA TRIBUNE 21.05.2026 (0.14Mo)

2ème parution dans la presse de l'annonce légale

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 6 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "MONTÉLIMAR : projet de plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine, dans le cadre du site patrimonial remarquable".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Drôme (26)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Maison Intercommunale des Projets

Adresse
Quartier Saint Martin
2 rue du 45ème Régiment de Transmissions
Bâtiment Occitan, à côté de l’Office du tourisme intercommunal
26200 MONTÉLIMAR

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

A l'attention du commissaire enquêteur
Communauté d’Agglomération MONTÉLIMAR-AGGLOMÉRATION
Direction de l’Urbanisme et de l’Habitat
Maison des Services Publics
1 avenue Saint Martin
26200 MONTÉLIMAR