RUMILLY : demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien, présentée par la société SPV Montparnasse

Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCPPAT-BICUPE-SIC-MB-2026-1-83 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 02.04.2026 (2.07Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.63Mo)

0. SOMMAIRE (0.04Mo)

P1 - DESCRIPTION DU PROJET (3.16Mo)

P2 - NOTE DE PRÉSENTATION NON-TECHNIQUE (2.33Mo)

P3 - JUSTIFICATIFS DE MAÎTRISE FONCIÈRE (0.23Mo)

P4 - PARCELLES DU PROJET ET INFORMATIONS LIÉES (0.01Mo)

P5 - ÉTUDE D'IMPACT (60.58Mo)

P6 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT (14.45Mo)

P7 - RNT DE L'ÉTUDE D'IMPACT (8.55Mo)

P8 - ÉTUDE DE DANGERS (11.08Mo)

P8B - RNT DE L'ÉTUDE DE DANGERS (0.8Mo)

P9 - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (2.27Mo)

P10 - PLAN DE SITUATION (1.17Mo)

P11 - ÉLÉMENTS GRAPHIQUES (4.51Mo)

P12 - PLANS D'ENSEMBLE (2.23Mo)

P13 - PLANS DE MASSES (1.33Mo)

8946 AVIS AE PE DE RUMILLY (0.58Mo)

20251114_PE RUMILLY_MÉMOIRE RÉPONSE MRAE (2.14Mo)

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Rue Vallée de l'Aa
62650 RUMILLY

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