VAIGES : demande d'autorisation environnementale présentée par la société Fours à Chaux de l'Ouest (FACO) en vue d'exploiter, après renouvellement et extension, la carrière de La Hunaudière

Documents de présentation

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AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.03Mo)

ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.03Mo)

NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET (16.35Mo)

SOMMAIRE (0.56Mo)

01. CONTEXTE ET HISTORIQUE (0.86Mo)

02. PRÉSENTATION SUCCINCTE DU PROJET (0.75Mo)

03. LETTRE À MONSIEUR LE PRÉFET (0.68Mo)

04. CADRE RÉGLEMENTAIRE ET CONSULTATIONS (5.77Mo)

05. IDENTIFICATION DU DEMANDEUR (0.45Mo)

06. LOCALISATION DE L’ACTIVITÉ (2.72Mo)

07. ATTESTATION DE PROPRIÉTÉ (1.41Mo)

08. DESCRIPTION DE L’ACTIVITÉ (8.92Mo)

09.1. ETUDE D'IMPACT RÉSUMÉ (8.13Mo)

09.2. ÉTUDE D'IMPACT DÉBUT (0.93Mo)

09.3. ÉTUDE D'IMPACT - VOLET HUMAIN (23.36Mo)

09.4. ÉTUDE D'IMPACT - VOLET PAYSAGE (91.7Mo)

09.5. ÉTUDE IMPACT - VOLET FAUNE FLORE (21.75Mo)

09.6. ÉTUDE D'IMPACT - VOLET HYDROLOGIQUE (15.85Mo)

09.7. ÉTUDE D'IMPACT - FIN (6.71Mo)

10. DÉCISION D’EXAMEN AU CAS PAR CAS (0.2Mo)

11. ÉLÉMENTS GRAPHIQUES (1.81Mo)

12. NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.26Mo)

13. PROCÉDÉS DE FABRICATION (1.48Mo)

14. CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (0.64Mo)

15. ÉTAT DE POLLUTION DES SOLS (0.42Mo)

16. GARANTIES FINANCIÈRES (3.1Mo)

17. PLAN D’ENSEMBLE AU 1/1750 (11.16Mo)

18. ÉTUDE DE DANGERS (27.13Mo)

19. AVIS DU MAIRE SUR LE PROJET DE REMISE EN ÉTAT (0.46Mo)

20. PROCÉDURE D’ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (LE CAS ÉCHÉANT, SI PLU EN PHASE DE RÉVISION OU MODIFICATION) (0.64Mo)

21. PLAN DE GESTION DES DÉCHETS D'EXTRACTION (4.09Mo)

22. DOCUMENT JUSTIFIANT DU RESPECT DES PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L’INSTALLATION (RUBRIQUE ICPE 2515) (0.68Mo)

23. DÉROGATION ESPÈCES PROTÉGÉES (31.56Mo)

24. ANNEXES (33.49Mo)

AVIS MRAE (0.78Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA MRAE (4.37Mo)

COURRIER MRAE DU 13/12/2024 (0.19Mo)

COURRIER MRAE DU 05/08/2025 (0.19Mo)

AVIS CSRPN (0.07Mo)

AVIS ARS (0.52Mo)

AVIS SAGE SARTHE AVAL (1.77Mo)

FACO VAIGES MÉMOIRE AVIS DES SERVICES (5.62Mo)

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1 Route de Bazouge
53480 VAIGES

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