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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. PAGE_DOSSIER_EP (0.66Mo)
0 - PAGE_DOSSIER_EP (0.66Mo)
2_DOSSIER_PA_ET_AVIS_EXTERIEURS (0.79Mo)
PA00 RECAPITULATIF DE LA DEMANDE-914 (0.54Mo)
PA01 PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (1) (0.46Mo)
PA02 NOTICE DECRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET_2 (1) (21.25Mo)
PA03 PLAN DE LETAT ACTUEL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS (1) (1.98Mo)
PA04 PLAN DE COMPOSITION DENSEMBLE COTE DANS LES TROIS DIMENSIONS_2 (1) (6.3Mo)
PA04-1 BILAN DE LA CONCERTATION ART L 300-2 DU CODE DE LURBANISME (1) (0.2Mo)
PA05 DEUX VUES ET COUPES FAISANT APPARAITRE LA SITUATION DU PROJET (1) (1.28Mo)
PA06 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LENVIRONNEMENT PROCHE ART R442-5 B (1) (0.46Mo)
PA07 PHOTOGRAPHIE SITUANT LE TERRAIN DANS LE PAYSAGE LOINTAIN ART R 442-5 B (1) (0.81Mo)
PA18 PLAN DE MASSE DES CONSTRUCTIONS A EDIFIER OU A MODIFIER (1) (4.13Mo)
PA19 PLAN DES FACADES ET TOITURES (1) (1.69Mo)
PA20 PLAN EN COUPE DU TERRAIN ET DE LA CONSTRUCTION (1) (0.65Mo)
PA25 ATTESTATION REALISATION ETUDE PPR ET PRISE EN COMPTE PAR LARCHITECTE OU LEXPERT AGREE (1) (0.65Mo)
PA27 NOTICE PRECISANT LACTIVITE ECONOMIQUE EXERCEE DANS LE BATIMENT (1) (0.14Mo)
PA28-1-1 ATTESTATION DE RESPECT DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE_2 (0.14Mo)
PA38 JUSTIFICATION DU DEPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR (1) (0.71Mo)
PA51 DOSSIER SPECIFIQUE CONCERNANT LACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES_2 (1) (1.24Mo)
PA51 DOSSIER SPECIFIQUE CONCERNANT LACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES_3 (1) (0.48Mo)
PA51 DOSSIER SPECIFIQUE CONCERNANT LACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES_4 (1) (0.63Mo)
PA52 DOSSIER CONCERNANT LES REGLES DE SECURITE_1-2 (0.13Mo)

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