Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°82-2025-08-14-00001 PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC.- 14.08.2025 (0.28Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.15Mo)

0_GUIDE DE LECTURE PROJET LAPEYRIÈRE (1.81Mo)

1_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE) (9.22Mo)

2_DESCRIPTION DU PROJET ET SES ANNEXES (91.27Mo)

3_PLAN DE LOCALISATION ET PLANS D’ENSEMBLE DU PROJET (20.59Mo)

4_PLANS DE PHASAGE ICPE ET PROFILS ASSOCIÉS (1.21Mo)

5_PLAN D’ÉTAT FINAL (16.77Mo)

6_ ETUDE DE L’IMPACT DU PROJET SUR SON ENVIRONNEMENT (SANS SES ANNEXES) (37.1Mo)

6_ANNEXE 10_GUIDE DÉFINITION MESURES ERC_CGDD (0.84Mo)

6_ANNEXE 1_EXTRAIT REGISTRE DÉLIBÉRATIONS CCGSTG DU 22 07 24 (0.67Mo)

6_ANNEXE 2_VOLET BIODIVERSITE_ARTEMISIA_TOME 1_TOME 2_INCIDENCES N2000 (30.56Mo)

6_ANNEXE 3_RÉCEPISSÉS GESTIONNAIRES RÉSEAUX_ENEDIS_TEREGA_VEOLIA (13.54Mo)

6_ANNEXE 4_ETUDE HYDRAULIQUE_URBACTIS (6.59Mo)

6_ANNEXE 5_FICHES MESURES DE BRUIT_2EMGC (2.07Mo)

6_ANNEXE 6_ETUDE HYDROGEOLOGIQUE_ANTEAGROUP (20.72Mo)

6_ANNEXE 7_AUTORISATION REJET EAU_URBASOLAR 396 ENERGY (1.09Mo)

6_ANNEXE 8_EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES_2EMGC (3.82Mo)

6_ANNEXE 9_DIAGNOSTIC GEOTECHNIQUE_SOLINGEO (3.38Mo)

7_ETUDE DES DANGERS SON RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ET PLAN DES ZONES À RISQUES (1.9Mo)

8_PRÉSENTATION DU DEMANDEUR, DU SIGNATAIRE ET DU CADRE RÉGLEMENTAIRE ASSOCIÉ (1.44Mo)

9_CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DU DEMANDEUR (1.35Mo)

10_ATTESTATIONS VIS-À-VIS DE LA REMISE EN ÉTAT (0.65Mo)

11_JUSTIFICATION DU RESPECT DES PRESCRIPTIONS APPLICABLES (1.48Mo)

12_EVALUATION SIMPLIFIÉE DES INCIDENCES AU TITRE DE N2000 (4.82Mo)

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