Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.29Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

1 - CERFA DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (2.32Mo)

2 - DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE (24.27Mo)

3 - ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (41.01Mo)

3.1 - INVENTAIRES COMPLÉMENTAIRES AVIFAUNE ET CHIROPTÈRES (1.01Mo)

4 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (10.25Mo)

ETUDE D'IMPACT ANNEXE N°1 ETUDE ECOLOGIQUE – INSTITUT D’ECOLOGIE APPLIQUEE (IEA) (24.06Mo)

Ajout du document le 29/09/2025

5 - ÉTUDE PRÉALABLE DE COMPENSATION AGRICOLE (15.45Mo)

7 - DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT (3.27Mo)

7BIS CERFA DU DÉFRICHEMENT (0.53Mo)

7TER DEMANDE D'AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT - COMPLÉMENT ET RETOUR DE DÉFRICHEMENT (5.15Mo)

8 CERTIFICAT DÉPÔT DEPOBIO (0.05Mo)

9 CENTRALE SOLAIRE DES CENTAURÉES - H2AIR - NOTIFICATION DE RÉCEPTION DE L' AVIS DE LA MRAE SIGNÉ (0.3Mo)

10 ATTESTATION NON CONSULTATION (0.16Mo)

COURRIER D'ACCOMPAGNEMENT À LA DEMANDE DE COMPLÉMENTS (0.77Mo)

DEMANDE DE COMPLÉMENTS (0.11Mo)

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (0.83Mo)

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DES PIÈCES (0.25Mo)

AVIS MAIRIE DE MANCENANS (0.86Mo)

AVIS CDPENAF 240404 (0.34Mo)

RÉPONSE SUITE AVIS CDPENAF (0.33Mo)

AVIS ARS (0.44Mo)

RÉPONSE À L'AVIS DE L’ARS (0.39Mo)

MENTION DES TEXTES APPLICABLES ET INSERTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE (0.08Mo)

1ÈRE PARUTION LES AFFICHES HAUTE-SAÔNE (0.45Mo)

2ÈME PARUTION LES AFFICHES HAUTE-SAÔNE (0.33Mo)

1ÈRE PARUTION - L'EST RÉPUBLICAIN 25 (1.52Mo)

2ÈME PARUTION - L'EST RÉPUBLICAIN 25 (3.97Mo)

1ÈRE PARUTION - L'EST RÉPUBLICAIN 70 (1.32Mo)

2ÈME PARUTION - L'EST RÉPUBLICAIN 70 (3.88Mo)

1ÈRE PARUTION - LA TERRE DE CHEZ NOUS (0.51Mo)

2ÈME PARUTION - LA TERRE DE CHEZ NOUS (0.52Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 15 jours.

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