Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

10.2- AVIS CONSULTATION PUBLIC PIESAN VAL-DE-CHAISE (0.07Mo)

1.1 - LISTE DES PIÈCES-ADMINISTRATIVES (20250213_PIÉSAN_CHECK-PIÈCES-DOSSIER) (0.48Mo)

1.2 - FORMULAIRE ADMINISTRATIF (CERFA_15964-03-4-PIESAN) (0.68Mo)

2.1 - FICHE IDENTITÉ DU DEMANDEUR (0.18Mo)

3.1 - PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DOSSIER PIESAN (23CRA122_PIESAN_NPNT_VF) (1.62Mo)

4.1- ORGANISATION (20250215__DOC_ORGA_CCSLA_PIESAN-VERSION VF) (10.41Mo)

5.1- DOSSIER D'AUTORISATION (23CRA122_PIESAN_DLE_V6-12MAI25) (7.15Mo)

5.2- ANNEXE 1 - DOCUMENT ATTESTANT QUE LE PÉTITIONNAIRE PEUT RÉALISER SON PROJET (14.69Mo)

5.3- ANNEXE 2 - ÉTUDE DE DANGER (_23CRA122_EDD_PIESAN_V4) (30.76Mo)

5.4- ANNEXE 3 - AVANT-PROJET TRAVAUX (AVP) (11.59Mo)

5.5- ANNEXE 4 - DÉCISION AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE(AE) (0.42Mo)

6.1- CARTE MAITRISE FONCIÈRE (20250405_PIESAN-MAITRISE-FONCIÈRE) (0.46Mo)

6.2- NOTE EXPLICATION FONCIER (NOTE_FONCIER_DDRTM_PIESAN) (5.7Mo)

149-2023_ENV_CONVENTION GESTION EXERCÉE PAR L'ETAT SUR LES OUVRAGES DOMANIAUX (3.44Mo)

14_2025_ENV_GEMAPI_PIESAN DÉFINITION SYSTÈME D'ENDIGUEMENT (2.26Mo)

150-2023_ENV_CONVENTION DE FIN DE GESTION EXERCÉE PAR L'ÉTAT SUR LES OUVRAGES DOMANIAUX (5.36Mo)

15_2025_ENV_GEMAPI_PIESAN DOCUMENT ORGANISATION (0.62Mo)

16_2025_ENV_GEMAPI_PIESAN DÉPÔT DOSSIER DEMANDE OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE (0.55Mo)

17_2025_ENV_GEMAPI_PIESAN CONVENTION RTM74 (1.25Mo)

27_2025_ENV_GEMAPI_ADHÉSION FRANCE DIGUES (0.45Mo)

8.1- CONVENTION GESTION (20231219_CONVENTION_GESTION_SE_PIESAN_ETAT_CCSLA_SIGNEE) (6.83Mo)

8.2- CONVENTION MISE À DISPOSITION (20231221_CONV_MAD_TF_PIESAN_ETAT_ONF-RTM_CCSLA_SIGNEE) (9.79Mo)

8.3- CONVENTION SUIVI OUVRAGES PIESAN (20250416_PIESAN_CONVENTION-RTM__SUIVI_OUVRAGES_2025_2027_SIGNEE) (2.96Mo)

9.1- LOCALISATION PIÉSAN (4.55Mo)

9.2- ACCÈS PIESAN (7.85Mo)

9.3- EMPRISES DIGUES PIESAN (3.63Mo)

9.4- SCÉNARIO 1 (2025_SE-PIÉSAN-SCÉNARIO-1) (13.48Mo)

9.5- SCENARIO 3(2025_SE-PIÉSAN-SCÉNARIO-3) (13.51Mo)

9.6- ZONE PROTÉGÉE (2025_SE-PIÉSAN-ZONE PROTÉGÉE) (3.06Mo)

9.7- LIEUX-REFERENCE-(2025_SE-PIÉSAN-LIEUX DE REFERENCES) (13.5Mo)

9.8- PROBABILITÉ ATTEINTE SCÉNARIO-1 (9.66Mo)

9.9- PROBABILITÉ ATTEINTE SCENARIO-3 (9.77Mo)

9.10- ZONE LIEU DE RÉFÉRENCE (10.94Mo)

9.11- ZONE LIEU RÉFÉRENCE COTES (10.44Mo)

10.1- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL OUVERTURE CONSULTATION DU PUBLIC-PIESAN (0.1Mo)

10.3- AFFICHE A2 - PIESAN CONSULTATION-VF (0.1Mo)

11.2 DIAPORAMA PROJETÉ LORS DE LA PREMIÈRE RÉUNION PUBLIQUE (0.04Mo)

Diaporama projeté lors de la première réunion publique

11.1 COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE RÉUNION PUBLIQUE (0.03Mo)

compte rendu de la première réunion publique

12-1AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LE PROJET (0.23Mo)

12-1l Avis du Conseil Départemental sur le projet

12.2 AVIS DE L'ARS (0.12Mo)

Avis de l'autorité environnementale

12.3 LETTRE DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES AU PÉTITIONNAIRES (0.79Mo)

Lettre demandant diverses informations complémentaires au pétitionnaire

12.4 GUIDE SUR L'AMBROISIE (5.27Mo)

Document sur les précautions à prendre du fait de la présence d'ambroisie, plante invasive, sur certaines portions des rives du Piésan

12.5 RÉPONSE DU MAÎTRE D'OUVRAGE AUX OBSERVATIONS CONTENUES DANS L'ÉTUDE DE DANGERS (1.92Mo)

Réponse du Maître d'ouvrage aux observations contenues dans l'étude de dangers

12.6 ADDENDUM À L'ÉTUDE DE DANGER (1.31Mo)

Addendum à l'étude de danger

12.7 ELÉMENTS DE RÉPONSE DU SERVICE RTM SUR LES COMPLÉMENTS À L'ÉTUDE DANGERS (0.34Mo)

Eléments de réponse du service RTM sur les compléments à l'étude dangers

12.8 DESCRIPTIF ESTIMATIF DES TRAVAUX PAR LE SERVICE RTM (2.12Mo)

Descriptif estimatif des travaux par le service RTM

12.9 DOCUMENT D'ORGANISATION DU GESTIONNAIRE (11.21Mo)

Document d'organisation du gestionnaire

12.10 CONSIGNES DE GESTION PARTICULIÈRES DU SYSTÈME D’ENDIGUEMENT PENDANT LES TRAVAUX (0.1Mo)

Consignes de gestion particulières du système d’endiguement pendant les travaux

12.11 PROFIL EN LONG (0.1Mo)

profil en long

12.12 PLANNING DES TRAVAUX (0.08Mo)

Planning des travaux

12.13 PLAN MASSE DES TRAVAUX (3.89Mo)

Plan masse des travaux

12.14 PLANS COUPES (6.22Mo)

plans coupes

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