Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.73Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N1 - DISPENSE EI (0.47Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N2 - NPNT - AVEC ANNEXE (7.67Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N3 - DOSSIER TECHNIQUE (11.03Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N4 - NOTICE DINCIDENCE - AVEC ANNEXE (42.2Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N5 - RNT DE LÉTUDE DINCIDENCE (4.35Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N6 - LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER (0.56Mo)

DDAE - ASH - PIÈCE N7 - NOTICE ADMINISTRATIVE (0.58Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "ARC-ET-SENANS : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une centrale hydroélectrique au droit du seuil de Roche, présentée par la SAS Arc et Senans Hydro".

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