Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.11Mo)

0. SOMMAIRE DOSSIER - CDO (0.26Mo)

CRET_DES_OURS-1-DESCRIPTION_PROJET_V2 (2.02Mo)

CRET_DES_OURS-2-NOTE_NON-TECHNIQUE_V2 (8.55Mo)

CRET_DES_OURS-3-JUSTIFICATIF MAITRISE FONCIEREV2 (0.84Mo)

CRET_DES_OURS-4A_PARCELLES_PROJETV2 (0.03Mo)

CRET_DES_OURS-5A_EIE_V2 (75.89Mo)

ANNEXE-1_ETUDE_ECOLOGIQUE (99.95Mo)

ANNEXE-2_ETUDE_ACOUSTIQUE (15.52Mo)

ANNEXE-3_ETUDE_PAYSAGERE (114.62Mo)

ANNEXE-4_CARNET-PM-COMPRESSE (115.8Mo)

ANNEXE-5_CARNET-PM_COMPLEMENTS (16.02Mo)

ANNEXE-6_CARNET-PM_VARIANTES (63.17Mo)

CRET_DES_OURS-5C-RNT_EIE_V2 (7.44Mo)

CRET_DES_OURS-6-EDD_ET_RNT (8.32Mo)

CRET_DES_OURS-7-CAPACITÉS_TECHNIQUES_FINANCIERES_V2 (2.25Mo)

ANNEXE-1_CERFA_13632-11 (0.54Mo)

ANNEXE-2_CERFA_15964-03 (0.79Mo)

ANNEXE-A_CONFORMITÉ URBANISME (2.54Mo)

ANNEXE-B_FORMULAIRE_AVIATION_MILITAIRE (0.71Mo)

ANNEXE-C_FORMULAIRE_AVIATION_CIVILE (0.58Mo)

ANNEXE-D_AVIS_OPERATEUR_RADAR (0.1Mo)

CRET_DES_OURS-8E-DEROGATION_ESPECES_PROTEGEESV2 (23.09Mo)

CRET_DES_OURS-8F-DEFRICHEMENT_V2 (14.58Mo)

CRET_DES_OURS-9A-PLANS_DE_SITUATION_V2 (1.96Mo)

2501_CRÊT DES OURS_B4-E1 (1.52Mo)

2501_CRÊT DES OURS_B4-E2 (1.59Mo)

2501_CRÊT DES OURS_B4-E3 (1.42Mo)

2501_CRÊT DES OURS_B4-PDL (0.75Mo)

2501_CRÊT DES OURS_NO1 ET NO2 (9.13Mo)

CRET_DES_OURS-PLAN_ENQUETE_PUBLIC (0.17Mo)

CRET_DES_OURS-9C-PLANS_D_ENSEMBLE_V2 (20.04Mo)

CRET_DES_OURS-9D-PLANS_DEFRICHEMENT_V2 (5.2Mo)

CRET_DES_OURS-10A-LETTRE_DE_DEMANDE (0.3Mo)

CRET_DES_OURS-10B-JUSTIFICATIF_DEPOT_RNT (4.03Mo)

AVIS MRAE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ (0.9Mo)

AVIS DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE (0.24Mo)

AVIS CNPN (0.32Mo)

Avis relatif à la demande de dérogation espèces protégées.

AVIS DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU DOUBS HORLOGER (0.64Mo)

RÉPONSE DES AUTORITÉS SUISSES (0.26Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE PIERREFONTAINE-LES VARANS (0.06Mo)

Avis émis le 18/05/2026 : favorable avec réserves

AVIS DE LA COMMUNE LES FONTENELLES (0.08Mo)

Avis défavorable émis le 1er juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE CHAMESEY (0.19Mo)

Avis Favorable - délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE COUR SAINT MAURICE (0.07Mo)

Avis défavorable - délibération du 05 juin 2026

AVIS ARMÉE - DIRCAM (DIRECTION DE LA CIRCULATION AÉRIENNE MILITAIRE) (0.67Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE LE MÉMONT (0.11Mo)

Avis défavorable motivé- délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE MONT DE LAVAL (0.48Mo)

Avis défavorable motivé - délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE LA BOSSE (0.07Mo)

Avis défavorable motivé - délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE PLAIMBOIS DU MIROIR (0.55Mo)

Avis défavorable - délibération du 04 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE LE LUHIER (0.44Mo)

Avis défavorable - délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE LAVAL LE PRIEURÉ (2.15Mo)

Avis défavorable motivé - délibération du 05 juin 2026

AVIS AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (0.21Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE LONGEVELLE LES RUSSEY (0.37Mo)

Avis défavorable - délibération du 05 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE ROSUREUX (0.1Mo)

Avis favorable - délibération du 20 juin 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE FRAMBOUHANS (1.41Mo)

Avis favorable - délibération du 06 juillet 2026

AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY (0.25Mo)

Avis défavorable - délibération du 01 juillet 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY (0.33Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE LE BIZOT (0.02Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE BATTENANS-VARIN (0.07Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE BONNÉTAGE (0.04Mo)

Avis défavorable -délibération du 16 juillet 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE LE BÉLIEU (0.07Mo)

Avis défavorable- délibération du 30 juin 2026 -
La commune a porté cette délibération au registre dématérialisé : contribution 304

AVIS DE LA COMMUNE DE BRETONVILLERS (1.26Mo)

AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAÎCHE (0.28Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DU RUSSEY (0.73Mo)

AVIS DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU DOUBS HORLOGER (0.14Mo)

Avis défavorable - délibération du 02 juillet 2026 -
fait suite à l'avis technique mis en ligne le 17 juillet 2026

AVIS (2ND) DE LA COMMUNE DE PIERREFONTAINE-LES-VARANS (0.07Mo)

Avis défavorable - délibération du 16 juillet 2026

AVIS DE LA COMMUNE DE MONTBÉLIARDOT (0.41Mo)

Avis favorable- délibération du 06 juillet 2026

AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU DOUBS (0.13Mo)

AVIS DE LA COMMUNE DE NARBIEF (0.06Mo)

Avis défavorable - délibération du 10 juillet 2026

COMPTE-RENDU DE LA 1ÈRE RÉUNION PUBLIQUE DU 03 JUIN 2026 (0.72Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 6 jours.

Déposer une contribution

Documents de présentation

Apportez votre contribution

A propos

Plan du site

Adresse postale