Documents de présentation

Conseil de lecture : nous vous invitons, en première lecture, à prendre connaissance du document intitulé "note de présentation du projet".

ARRÊTÉ N°2026-UPAF-021 PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 31.03.2026 (2.09Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.09Mo)

SOMMAIRE GÉNÉRAL DÉTAILLÉ (0.06Mo)

00 - NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET ET DE LA CONSULTATION (0.44Mo)

01 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU DOSSIER LOI SUR L'EAU (DLE)_CRA_NANTES (9.66Mo)

02 - PLAN DE SITUATION DU PROJET_25000_CRA_NANTES (1.08Mo)

03 - PLAN CADASTRAL_11000_CRA_NANTES (0.2Mo)

04 - PLAN DE MASSE_1500_CRA_NANTES (4Mo)

05 - DOSSIER LOI SUR L'EAU (DLE)_CRA_NANTES (79.19Mo)

06 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DU DOSSIER LOI SUR L'EAU_CRA_NANTES (9.6Mo)

07 - ANALYSE DES FONCTIONNALITÉS DES ZONES HUMIDES_CRA_NANTES (21.35Mo)

08 - DOSSIER DE DÉROGATIONS "ESPÈCES ET HABITATS PROTÉGÉS"_CRA_NANTES (93.71Mo)

09 - SYNTHÈSE DES MESURES ERC (EVITER RÉDUIRE COMPENSER) ENVISAGÉES_CRA_NANTES (0.75Mo)

10 - ANNEXES DU DOSSIER LOI SUR L'EAU (DLE)_ANNEXES_CRA_NANTES (157.08Mo)

11 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL QUALIFIANT LE PROJET D'INTÉRÊT GÉNÉRAL_CRA_NANTES (1.6Mo)

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 6 MAI 2026 (0.04Mo)

DÉROULÉ DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 6 MAI 2026 - ANNEXÉ AU COMPTE-RENDU (0.01Mo)

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