Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 27.03.2026 (0.32Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.02Mo)

NOTE DE PRÉSENTATION_CHAPEAU (0.82Mo)

CERFA_15964-03_DEROUX (0.68Mo)

DOSSIER AUTORISATION SAS DEROUX_VF (12Mo)

ANNEXES_SAS_DEROUX (37.22Mo)

ANNEXE_23- PLAN D'ÉPANDAGE EAUX_LAVAGE_AVEC ANNEXES (4.96Mo)

PLAN_1-1000 (59.06Mo)

PLAN_1-2000 (85.44Mo)

PC02601426T0003 L'OEUF DES COLLINES (8.03Mo)

PC02601426T0003 L'OEUF DES COLLINES ATTESTATION PARASISMIQUES (0.96Mo)

PC02601426T0003 L'OEUF DES COLLINES PLANS (5.73Mo)

PC02601426T0004 L'OEUF DES COLLINES CERFA (9.05Mo)

PC02601426T0004 L'OEUF DES COLLINES PLANS (5.66Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "ARTHÉMONAY : consultation du public sur le projet d’extension d’un élevage de poules pondeuses présenté par la SAS DEROUX Frères".

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