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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2025-DCPATE-737 PRESCRIVANT UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 31.12.2025 (0.44Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE (0.78Mo)
COMPOSITION DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE DUP (0.26Mo)
0 PIÈCE 0 GESTION ADMINISTRATIVE (5.87Mo)
0-CERFA SIGNÉ (17.52Mo)
1-PIÈCE 0_PRÉAMBULE_V5 (0.73Mo)
2-PIÈCE A_INFORMATIONS_V5 (0.97Mo)
3-PIÈCE B PLAN DE SITUATION C NOTICE EXPLICATIVE_V6 (13.04Mo)
4-PIÈCE B2_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE_V2 (7.76Mo)
5-PIÈCE D_PGT_V6 (6.91Mo)
6-PIÈCE E_ETUDE D'IMPACT + LOI SUR L'EAU_PARTIE 1_INTRODUCTION (1.12Mo)
7-PIÈCE E_ETUDE D'IMPACT + LOI SUR L'EAU_PARTIE 2_RNT_V5 (8.2Mo)
8-PIÈCE E_ETUDE D'IMPACT + LOI SUR L'EAU_PARTIE 3_ETAT INITIAL (127.78Mo)
9-PIÈCE E_ETUDE D'IMPACT + LOI SUR L'EAU_PARTIE 4_PRÉSENTATION DU PROJET_V5 (19.2Mo)
10-PIÈCE E_ETUDE D'IMPACT + LOI SUR L'EAU_PARTIE 5_V7 (71.9Mo)
11-PIÈCE F1_MECDU PLUIH CCVB (5.39Mo)
12-PIÈCE F2_MECDU PLU COËX (6.33Mo)
13-PIÈCE F3_MECDU PLU SAINT-RÉVÉREND (5.21Mo)
14-PIÈCE G_BILAN DE LA CONCERTATION_V2 (50.98Mo)
15-PIÈCE H_CLASSEMENT VOIRIES (1.42Mo)
16-PIÈCE I_AUTORISATION LOI SUR L'EAU_V5 (1.33Mo)
17-PIÈCE J_DÉROGATION_ESP_PROTÉGÉES (40.63Mo)
18-PIÈCE J_DÉROGATION_ESP_PROTÉGÉES_ANNEXE 04_ATLAS CARTO ETAT INITIAL (42.63Mo)
19-PIÈCE J_DÉROGATION_ESP_PROTÉGÉES_ANNEXE 10_ATLAS CARTO VOLET INCIDENCES (133.54Mo)
20-PIÈCE K_RÉSUMÉ DUP DAE_V5 (13.17Mo)
21-PIÈCE L_AVIS FORMULÉS SUR LE DOSSIER DUP DAE (6.38Mo)
21-PIÈCE L_AVIS FORMULÉS SUR LE DOSSIER DUP DAE_ANNEXE - PROFILS EN LONG (2.09Mo)

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